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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
écembre 1989, qui, dans la poursuite suiviec/Laurent Z
6079a86c9ba5988459c4d33e
8 janvier 1991
8 janvier 1991
. ; que ce dernier lui a porté des coups de couteau qui l'ont atteint au cou et ont sectionné la veine jugulaire gauche et l'artère thyroïdienne inférieure ; que ces lésions, selon les premières constatations
Source officiellecr
6079a8839ba5988459c4dbe9
18 décembre 1984
18 décembre 1984
P... à mon égard, prétextant mes retards comme faute grave pour obtenir mon licenciement ; c'est une façon peu cavalière de se venger de mes refus à ses avances et invitations ; ayant déjà abusé de son
Source officielleJUGE LIBERTE ET DETENTION
69cecaa9cdc6046d47e73166
2 avril 2026
2 avril 2026
imminent, sans tiers, suite au certificat médical établi le 22 mars 2026 par le docteur [T], décrivant une patiente dépressive avec idées suicidaires scénarisées (veut sauter d’un pont ou s’ouvrir les veines
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-226181
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Ukraine , no. 39758/05, §§ 42-43 and 46, 23 February 2012; and, in the same vein, Kalda v. Estonia [Committee], no. 35245/19, §§ 5-8, 1 March 2022)? 2.
Source officielleJuge unique 3
DTA_2207819_20230106
6 janvier 2023
6 janvier 2023
En dernier lieu, si Mme E soutient qu'elle ne peut retourner vivre en république démocratique du Congo du fait des persécutions d'un chef d'une milice rebelle qui cherche à se venger de sa fuite, elle
Source officiellecr
édure suiviec/Jean-Emmanuel X
61372560cd5801467741d2d5
24 septembre 1996
24 septembre 1996
relaxer le prévenu, l'arrêt attaqué relève que celui-ci, qui a prétexté n'avoir pas reçu la marchandise vendue par la société, pour agir contre celle-ci en justice, a expliqué avoir ainsi voulu se venger
Source officielleJuge des référés
ORCA_25LY03156_20260203
3 février 2026
3 février 2026
pourquoi il a été convoqué à 13 heures alors que ces examens s’effectuent plutôt le matin ; – il avait déjà dû attendre lors de l’opération du lipome dorsal de son épouse ; – les médecins se sont vengés
Source officielle3ème - 8ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042854729
31 décembre 2020
31 décembre 2020
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M. et Mme C... sont propriétaires du manoir de la Belle Jonchère situé sur le territoire de la commune de Veigné (Indre et Loire), qui est
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2020:C110001
8 janvier 2020
8 janvier 2020
Cette sélection offre de forts tissus lignifiés, avec veines sinueuses et abondance de noeuds qui peuvent atteindre jusqu'à 6cin de diamètre.
Source officielle4ème chambre
DTA_2104205_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
Les 13 et 14 juillet 2015, une thrombose de la veine jugulaire interne droite ainsi que de la seconde chambre implantable ont été constatées, occasionnant le retrait de cette chambre le lendemain.
Source officielle3ème chambre 2ème section
68681cc54965b5d9df315f96
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Les pathologies traitées sont rappelées par la description [0037] qui explique que le système à champ électrique pulsé peut être mis en place au sein de l’artère ou de la veine rénales [0039]. 26.
Source officielle6ème chambre
DTA_2304528_20260108
8 janvier 2026
8 janvier 2026
- le centre hospitalier de Versailles a commis une faute constituée par la pose dans une position non conforme d’un Porth-a-Cath le 21 novembre 2014, dont l’extrémité était trop haut située dans la veine
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2302602_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
Le 13 janvier 2021, un écho-doppler artériel des membres supérieurs a permis de diagnostiquer une sténose de la veine sous-clavière gauche au niveau de l'anastomose réalisée le 23 septembre 2020.
Source officielleCour d'Appel
6253cc37bd3db21cbdd8f80f
4 avril 2012
4 avril 2012
urgence doit être écrite, qualitative et quantitative, datée et signée, les actes ou soins infirmiers suivants : ...,mise en place et ablation d'un cathéter court ou d'une aiguille pour perfusion dans une veine
Source officielleRéférés Cabinet 1
67f41ad64e0040aa3735e134
7 avril 2025
7 avril 2025
Suivant certificat médical établi le 19 juillet 2022, Monsieur [H] [B] a présenté des contusions pulmonaires, une thrombose des veines fémorales superficielles profondes communes et de la veine iliaque
Source officielleChambre 4-8a
680b1db12c124f4fd8d67302
24 avril 2025
24 avril 2025
[T] est de pure complaisance pour se venger de son propre sort, puisqu'il a été licencié le 6 décembre 2018. Elle se fonde sur le rapport de M.
Source officielle5ème chambre
DTA_2307592_20240206
6 février 2024
6 février 2024
B souffre d'un diabète de type II, d'une hypertension artérielle, d'une hépatite B, d'une occlusion de la veine centrale de la rétine et qu'il suit des séances de rééducation du rachis lombaire.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007717421
20 juillet 1988
20 juillet 1988
que cette ischémie est en relation directe de cause à effet avec la perfusion dont le liquide, du fait de la pose défectueuse d'un cathéter au dos de la main de la malade, s'est répandu en dehors des veines
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-201615
7 février 2020
7 février 2020
In the same vein, the application further pertains to the alleged absence of the applicant’s lawyer during the investigative measures carried out in the course of the preliminary investigation stage (see
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-248747
23 janvier 2026
23 janvier 2026
In the same vein, having regard to the decisions of the Court of Cassation concerning Article 314 of the Criminal Code (compare paragraph 100 of the Opinion No.
Source officiellePage 19 sur 88