Y... et V..., qui soulignaient, en se référant notamment à des documents de l'art antérieur, qu'il entrait dans les connaissances de l'homme du métier de faire varier l'excentricité, et donc l'amplitude

applicable au litige, qu'« une convention ou un accord collectif de travail étendu ou une convention ou un accord d'entreprise ou d'établissement peut prévoir que la durée hebdomadaire du travail peut varier

X... était une mineure de quinze ans et qu'il était son ascendant légitime ; "aux motifs que malgré certaines variations importantes dans ses déclarations, C... a elle-même maintenu ses accusations

ou 20 campeurs sous tente ; que les constatations susvisées des gendarmes établissent à chaque fois la présence sur les terrains de Guy X... de plus de 6 caravanes ou tentes ; que le nombre et la variation

Z... apparaît de mauvaise foi ; "... qu'il n'a cessé de varier dans ses déclarations ; "qu'il a fait état d'un contrat d'échange de billetterie, ce qui a été démenti par Jean-Marie X..., directeur

l'intention frauduleuse et le préjudice, que s'agissant de la condition du préjudice, la cour d'appel ne pouvait, sans dénaturer le procès-verbal de confrontation du 13 mars 1992, se fonder sur les variations

même vice dans la corrélation alléguée entre le non-respect de la clause de non-concurrence et la rupture de la progression du chiffre d'affaires publicitaires de la SERC, puisqu'il la rattache à la variation

L'employeur établit le programme indicatif de la variation de la durée du travail.

décrochages notables pour atteindre un seuil significatif en 2011 ; qu'en statuant ainsi alors qu'il lui incombait de caractériser la date de leur connaissance effective des effets négatifs de la variation

d'hébergement d'environ 1 700 euros par mois, mais que l'établissement n'explique ni les raisons pour lesquelles n'apparaissent à son profit que des versements mensuels de 1 200 euros en moyenne, ni la variation

la clause d'indexation ; Attendu que, pour rejeter la demande, l'arrêt retient que les conditions d'une demande de révision du loyer indexé n'étaient pas réunies, Mme D... ne justifiant pas d'une variation

du contrat de travail intermittent en contrat à temps complet, l'arrêt retient que la convention collective permet une mise en place de contrats intermittents pour tous les emplois liés soit à des variations

une clause de révision triennale du loyer par indexation sur l'indice du coût de la construction ; que, le 16 novembre 2005, la bailleresse a informé la locataire du nouveau loyer résultant de la variation

de cet acte mentionnaient que des options avaient été choisies par le maître de l'ouvrage par rapport au descriptif de base en plus-values ou en réductions, que le devis descriptif comportait des variations

individuelle sur plan fourni par le constructeur, avec la société "Maison des familles", aux droits de laquelle vient la société Europe-Maison (Groupe Maison familiale), à un prix révisable en fonction des variations

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