Rosa à la sortie du bar sans que lui-même eut manifesté une quelconque attitude agressive; que de même, Jacky A... peut ne pas dire la vérité lorsqu'il soutient s'être saisi du revolver tombé des vêtements

qu'en statuant par de tels motifs, sans s'expliquer autrement sur le moyen invoqué dans les conclusions d'appel, suivant lequel la publicité en question était une publi-promotion ayant pour objet des vêtements

précisément Jean-Luc X... faisait l'objet de soins dentaires à cette époque, même si son dentiste a attesté qu'il ne présentait pas une pathologie dentaire à caractère infectieux ; "que si les vêtements

[W] [X] pour commercialiser des vêtements et accessoires de mode, a fait l'objet d'une procédure collective au terme de laquelle la société Pmjc a présenté une offre de reprise de la totalité des actifs

avait tué sa compagne et qu'ils avaient réussi, malgré les coups portés au père et leur grand âge, à prendre la fuite en s'échappant par une fenêtre ; que, curieusement, Philippe X... a été retrouvé vêtu

B..., qui a reconnu son agresseur dans un restaurant Burger King, proche de la station de métro Voltaire, a rapporté qu'il était vêtu à ce moment comme il l'était lors de l'agression ; que les deux victimes

- lui aurait, en 1991, montré des revues à caractère pornographique, - se serait trouvé, en 1993, devant la porte de sa chambre, simplement vêtu d'un tee-shirt, en se masturbant, - se serait

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Paris, 16 janvier 2004), que la société AMG compagnie (société AMG), qui exerce une activité d'import-export de tous textiles et de commercialisation de vêtements

Sur le côté gauche du vêtement figure une poche rapportée se fermant à l'aide d'un zip.

. ********** Faits - Procédure : La Sarl MANGO FRANCE est une société espagnole spécialisée dans la conception, la fabrication et la commercialisation de vêtements et accessoires.

alors surveillante à mi-temps dans un collège de Riom, a été engagée par contrat du 6 mars 1991 en qualité de VRP exclusif à temps partiel par la société Georges Franck pour la vente à domicile de vêtements

; D'où il suit qu'il y a lieu de constater la déchéance partielle du pourvoi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Montpellier, 3 avril 2000) rendu sur renvoi après cassation, que la Société de vêtements

travaux, • l'absence de documents afférents à la prévention du risque électrique sur site, l'absence du plan de prévention et des documents relatifs à l'environnement, • la présence sur site d'un salarié vêtu

Il est en outre notamment fait interdiction aux salariés de 'porter des vêtements flottants', ce qui corrobore l'obligation qui leur ait faite d'être vêtus d'un vêtement adapté à l'exercice de leur fonction

d'une traite d'un montant proche, au profit de l'émetteur du chèque ; en tout état de cause, ces montants (321 678 euros sur huit mois) sont hors de proportion avec le montant éventuel de livraison de vêtements

de surfaces de plancher non affectées à la vente et faisant interdiction à la société Avermes distribution d'implanter sur certaines parcelles dites de l'îlot 2 plus d'une enseigne de commerce de vêtements

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 26 avril 2002), que la société Sports vêtements

Air (la société Fashion) proposait à la vente des vêtements confectionnés dans une dentelle qui reproduisait les caractéristiques de son dessin, l'a assignée en contrefaçon de droits d'auteur