L’étanchéité de chacune des enceintes et des traversées sera périodiquement contrôlée. La première épreuve d’étanchéité de l’enceinte interne sera effectuée à la pression de calcul de cette enceinte.

Article 221-II-2/3

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Un volet coupe-fumée n'est pas censé contribuer à l'intégrité d'un cloisonnement d'incendie traversé par un conduit de ventilation.

Article Annexe B

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En effet, la perte de recettes pour le régime général liée à la conjoncture très défavorable que l'économie française a traversée entre 2008 et 2011 peut être estimée à 9 points de masse salariale du secteur privé, soit 18 milliards d'euros environ.

Article 3

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L’étanchéité de chacune des enceintes et des traversées sera périodiquement contrôlée. La première épreuve d’étanchéité de l’ enceinte interne sera effectuée à la pression de calcul de cette enceinte.

Article 3

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Article 3

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Article 3

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Article Annexe I (suite)

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Cloison - Traverse découpée, ou rapportée qui délimite un espace. Cloisonné - Décor fait de minces bandes de métal soudées sur des plaques métalliques formant des cavités en vue du logement de résines, d'émaux ou de pierres.

Article Annexe I

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Dispositions pour les rétentions déportées -ne pas communiquer le feu directement ou indirectement aux autres installations situées sur le site ainsi qu'à l'extérieur du site, en particulier le trajet aérien ne traverse pas de zone comportant des feux

Article Annexe

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763203,4176 6437890,819 ZA du fataire 762430,4694 6439970,422 2019_03_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire LOT1_2019_ZN_43_004 Fay-sur-Lignon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le buisson 797420,4077 6431905,608 LOT1_2019_ZN_43_004_S2 1 Gîte la traverse

Article Annexe 5

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Conduire en sécurité dans un tunnel : - ne pas fumer durant la traversée, enlever les lunettes de soleil traditionnelles ; - suivre les informations qui sont données par les équipes sur place ; - rester toujours à l'écoute de l'autoradio (107.7 ou

Article Annexe II

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Dispositif d'écrasement : La force d'écrasement dirigée vers le bas est exercée au moyen d'une traverse rigide d'environ 250 mm de large actionnée par deux vérins hydrauliques à double effet disposés verticalement et montés avec des joints universels

LEGIARTI000023708913

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Ainsi, la mondialisation a remis en cause la notion même de frontières et de territoires, lesquels sont traversés de flux humains, matériels et immatériels, de plus en plus difficiles à contrôler.

LEGIARTI000022043451

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Sous réserve des dispositions des articles 27 et 43 ou à moins que les accords internationaux applicables ne l'autorisent, aucune mesure sanitaire n'est appliquée à un camion, un train ou un autocar civils ne provenant pas d'une zone affectée qui traverse

Article Annexe

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D'accidents de personnes : - concernant les usagers, survenant en particulier à la montée ou à la descente des trains, ou lors de leur présence dans les trains ou dans les emprises, notamment lors de la traversée des voies ; - concernant le personnel,

Article Annexe V

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marquer les chenaux Ce chapitre regroupe les orientations concernant : - l'utilisation des aides à la navigation maritimes pour marquer les chenaux ; L'objectif est de définir un assortiment adapté d'aides à la navigation maritimes permettant une traversée

Article Annexe

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Lorsque la traversée des voies est rendue difficile, un deuxième circuit de commande doit être installé de l'autre côté du tunnel et les dispositifs de commande doivent être disposés en quinconce.

Article 221-II-2/10

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Les tuyaux d'aspiration et de refoulement peuvent traverser les locaux de machines mais uniquement sur de petites longueurs et à condition qu'ils soient protégés par une gaine en acier épaisse ou isolés conformément à la norme "A-60".

Article Annexe III

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bouche d'extraction ; Réseau d'extraction : 10) En combles (ou tout autre volume non chauffé), la surface extérieure des conduits de ventilation n'est pas intégralement recouverte par un isolant, ou présente des discontinuités (notamment pour les traversées

Article D563-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 46 > 39

Code de l'environnement

Saint-Lizier-du-Planté, Saint-Martin-d'Armagnac, Saint-Pierre-d'Aubézies, Samaran, Sansan, Sarcos, Sarragachies, Sauveterre, Scieurac-et-Flourès, Seissan, Sémézies-Cachan, Sère, Simorre, Sion, Sorbets, Tachoires, Termes-d'Armagnac, Tillac, Tourdun, Tournan, Traversères

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