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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613722e4cd58014677402d9b
16 juillet 1997
16 juillet 1997
Bernard de A..., demeurant ..., - de Mme Marie-Hélène de A..., épouse de Thomasson, demeurant ..., - de M. Jean de F... de Brignac, demeurant ..., - de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d4
6 novembre 2007
6 novembre 2007
La Caisse Primaire d'Assurance Maladie d'Angers a reconnu l'origine professionnelle de la maladie et en a informé la société THOMSON TELEVISION par lettre du 9 juillet 2001.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898d5
6 novembre 2007
6 novembre 2007
La société THOMSON TELEVISION a saisi la Commission de Recours Amiable de sa contestation de prise en charge de la maladie d'Annick Z....
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
613720bbcd580146773edef4
10 mai 1988
10 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme THOMSON CSF, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 décembre
Source officielleChambre 1-9
642fb588cece1704f57473ab
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
642fb58bcece1704f57473b9
6 avril 2023
6 avril 2023
La Cour était composée de : Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Pascale POCHIC, Conseiller Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre 1-9
5fdc009269731224c8037603
10 janvier 2019
10 janvier 2019
La Cour était composée de: Madame Evelyne THOMASSIN, Président Madame Sandrine LEFEBVRE, Conseiller Monsieur Dominique C..., Magistrat honoraire qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93068
19 février 2015
19 février 2015
COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience non publique des débats, tenue le 06 janvier 2015 avec l'assistance de Madame Sylvie DURAND, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Madame Evelyne THOMASSIN
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2009:C202131
17 décembre 2009
17 décembre 2009
16 septembre 2008), qu'à la suite d'un contrôle portant sur la période du 1er novembre 2000 au 31 décembre 2002, l'URSSAF du Maine-et-Loire a réintégré dans l'assiette des cotisations de la société Thomson
Source officiellesoc
613721b5cd580146773f65cf
2 juillet 1992
2 juillet 1992
Béatrice Z..., demeurant ... à Antony (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 1er février 1991 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre, section E), au profit de la société anonyme Thomson
Source officiellecomm
6079d3649ba5988459c58d39
5 février 1985
5 février 1985
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, STATUANT EN REFERE, QUE, PAR CONTRAT DU 22 FEVRIER 1978 LA SOCIETE THOMSON CSF S'EST ENGAGEE
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00056
15 janvier 2013
15 janvier 2013
2122-1 du code du travail ; Attendu, selon le jugement attaqué, que le 3 mai 2011 a été organisé le premier tour des élections des membres titulaires du comité d'entreprise au sein de la société Thomson
Source officielleciv1
613721d3cd580146773f7c9d
24 février 1993
24 février 1993
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Thomson Brandt, dont le siège social est ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 9 janvier
Source officielleCour d'Appel
6253cd63bd3db21cbdd932d8
25 mai 2016
25 mai 2016
Thomasz Dariusz X...
Source officielle9 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007623698
18 mars 1987
18 mars 1987
Vu la requête enregistrée le 24 juin 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la société THOMSON BRANDT, société anonyme, dont le siège est ..., représentée par son président-directeur
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86085
7 mars 2002
7 mars 2002
Nä 00/03272 AFFAIRE : Syndicat CGT THOMSON TUBES ELECTRONIQUES VELIZY C/ S.A.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0412DEC005427800
12 avril 2001
12 avril 2001
Thomassen, présidente , MM. L. Ferrari Bravo , Gaukur Jörundsson , R. Türmen , B. Zupančič , T. Panţîru , R.
Source officiellesoc
613723a2cd5801467740c509
29 mai 2001
29 mai 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Comité d'entreprise Thomson télévision Angers, dont le siège est ..., en
Source officielleJLD
6696417df5112d8edd058835
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Juillet 2024, du Directeur du Centre P[3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 11 juillet 2024 à : - Monsieur [L] [V] Rep/assistant : Me Solène THOMASSIN
Source officiellecomm
6079d32a9ba5988459c57c41
14 mars 1989
14 mars 1989
de sa responsabilité est également prévue et ne peut excéder une somme fixée par décret ; Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué qu'un touret de câbles expédié par la société Thomson
Source officiellePage 19 sur 204