AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
67ff3d406d3290e00e0e7a14
15 avril 2025
15 avril 2025
CAFES FOLLIET, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Intimée S.A.R.L.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT01177_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
S'agissant des honoraires facturés par le cabinet de Me Pieuchot, le cabinet d'avocats Thill et Langeard et la société Cac 14, les requérants soutiennent qu'ils ont été engagés en vue de mettre fin à la
Source officiellePôle 5 - Chambre 6
63bfb33b5e2fbe7c9004387b
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Adresse 4] Représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Ayant pour Avocat plaidant :Maître Franck THILL
Source officielle8 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007631976
9 décembre 1991
9 décembre 1991
le local à usage de librairie situé dans le même immeuble ; Considérant enfin que c'est à bon droit que l'administration n'a retenu que les deux tiers du coût des travaux réalisés dans l'immeuble du Thillot
Source officielle7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007628886
21 avril 1989
21 avril 1989
Paul X..., demeurant "Bois de Nonietz" Authevernes (27420) Les Thilliers-en-Vexin et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 26 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif
Source officielle6ème chambre
DTA_2400743_20260421
21 avril 2026
21 avril 2026
DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les
Source officielle2ème Chambre
660f94eda40f8b0008cb7317
4 avril 2024
4 avril 2024
Représentés par Me Cynthia HEPP, avocat au barreau de CHAMBERY Intimées Mme [S] [E] épouse [K], née le 03 mars 1948 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL
Source officielleTPX DE GONESSE
S.A. SABIMOc/S.C
695ec6c8cdc6046d478c0635
2 janvier 2026
2 janvier 2026
AMR IMMOBILIER Copie certifiée conforme le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christel THILLOU DUPUIS COUR D’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE
Source officielleTPX DE GONESSE
695ec75acdc6046d478c1006
2 janvier 2026
2 janvier 2026
SDC HENRI PROST c/ [W] [J], [P] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christel THILLOU DUPUIS 1 CCC : dossier COUR D’APPEL DE [Localité 12] TRIBUNAL
Source officielle4e chambre 2e section
627b564376c5d9057df80350
10 mai 2022
10 mai 2022
le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 18/09121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Christel THILLOU
Source officielleCh civ. 1-4 copropriété
6629f374dc6faf0009588ad9
24 avril 2024
24 avril 2024
le 16 Décembre 2021 par le Juridiction de proximité de GONESSE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1121000232 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christel THILLOU
Source officielle5ème Chambre
DTA_2507054_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Assistés de M. de Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504247_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier
Source officielle5ème Chambre
DTA_2504318_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC03522_20220426
26 avril 2022
26 avril 2022
remplies ; - à titre subsidiaire, la société requérante n'a subi aucun préjudice commercial, le blocage étant survenu sur une portion d'autoroute gratuite et éloignée des péages de Taissy et de Thillois
Source officielleCh. civile et commerciale
68fb977f11af6ba0065f3a05
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de la SELARL THILL-MINICI-LEVIONNAIS & ASSOCIES, avocat au barreau de Caen, plaidant.
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3d6d3290e00e0e79fa
15 avril 2025
15 avril 2025
ANTARES 1707, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats
Source officielle1ère Chambre
67ff3d3e6d3290e00e0e7a00
15 avril 2025
15 avril 2025
GEAI BLEU, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture :
Source officiellecomm
6079d3559ba5988459c5869c
12 mars 1996
12 mars 1996
du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans des locaux appartenant à la SARL Garage de la Marne et à la SA d'exploitation du Garage de la Marne RN 31 à Thillois
Source officielleTribunal Administratif de Nice
DTA_2501837_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Au cours de l'audience publique tenue en présence de M. de Thillot, greffier d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me Abid pour la requérante.
Source officiellePage 19 sur 45