CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

895 résultats pour « Thilo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

67ff3d406d3290e00e0e7a14

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

CAFES FOLLIET, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE Intimée S.A.R.L.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_24NT01177_20250121

Admin. Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

S'agissant des honoraires facturés par le cabinet de Me Pieuchot, le cabinet d'avocats Thill et Langeard et la société Cac 14, les requérants soutiennent qu'ils ont été engagés en vue de mettre fin à la

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63bfb33b5e2fbe7c9004387b

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

Adresse 4] Représentés par Me Matthieu BOCCON GIBOD de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Ayant pour Avocat plaidant :Maître Franck THILL

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007631976

Admin. suprême

9 décembre 1991

9 décembre 1991

le local à usage de librairie situé dans le même immeuble ; Considérant enfin que c'est à bon droit que l'administration n'a retenu que les deux tiers du coût des travaux réalisés dans l'immeuble du Thillot

Source officielle
CE

7 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007628886

Admin. suprême

21 avril 1989

21 avril 1989

Paul X..., demeurant "Bois de Nonietz" Authevernes (27420) Les Thilliers-en-Vexin et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 26 juillet 1985 par lequel le tribunal administratif

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2400743_20260421

Administratif

21 avril 2026

21 avril 2026

DE THILLOT La République mande et ordonne au préfet des Alpes-Maritimes en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Source officielle
CA

2ème Chambre

660f94eda40f8b0008cb7317

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Représentés par Me Cynthia HEPP, avocat au barreau de CHAMBERY Intimées Mme [S] [E] épouse [K], née le 03 mars 1948 à [Localité 4] demeurant [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

S.A. SABIMOc/S.C

695ec6c8cdc6046d478c0635

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

AMR IMMOBILIER Copie certifiée conforme le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christel THILLOU DUPUIS COUR D’APPEL DE [Localité 11] TRIBUNAL JUDICIAIRE

Source officielle
TJ

TPX DE GONESSE

695ec75acdc6046d478c1006

T. Judiciaire

2 janvier 2026

2 janvier 2026

SDC HENRI PROST c/ [W] [J], [P] [V] [E] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Christel THILLOU DUPUIS 1 CCC : dossier COUR D’APPEL DE [Localité 12] TRIBUNAL

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

627b564376c5d9057df80350

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1 N° Section : N° RG : 18/09121 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Martine DUPUIS Me Christel THILLOU

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

6629f374dc6faf0009588ad9

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

le 16 Décembre 2021 par le Juridiction de proximité de GONESSE N° Chambre : N° Section : N° RG : 1121000232 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Christel THILLOU

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2507054_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Assistés de M. de Thillot, greffier. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 avril 2026.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504247_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2504318_20260407

Administratif

7 avril 2026

7 avril 2026

Délibéré après l'audience du 17 mars 2026, à laquelle siégeaient : M. d’Izarn de Villefort, président, Mme Moutry, première conseillère, Mme Asnard, conseillère, assistés de M. de Thillot, greffier

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03522_20220426

Admin. Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

remplies ; - à titre subsidiaire, la société requérante n'a subi aucun préjudice commercial, le blocage étant survenu sur une portion d'autoroute gratuite et éloignée des péages de Taissy et de Thillois

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

68fb977f11af6ba0065f3a05

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

de la SELARL THILL-MINICI-LEVIONNAIS & ASSOCIES, avocat au barreau de Caen, plaidant.

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3d6d3290e00e0e79fa

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

ANTARES 1707, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats postulants au barreau d'ALBERTVILLE Représentée par l'AARPI BIRD & BIRD AARPI, avocats

Source officielle
CA

1ère Chambre

67ff3d3e6d3290e00e0e7a00

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

GEAI BLEU, dont le siège social est situé [Adresse 3] Représentée par la SCP MILLIAND THILL PEREIRA, avocats au barreau d'ALBERTVILLE -=-=-=-=-=-=-=-=- Date de l'ordonnance de clôture :

Source officielle
CC

comm

6079d3559ba5988459c5869c

Cassation

12 mars 1996

12 mars 1996

du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans des locaux appartenant à la SARL Garage de la Marne et à la SA d'exploitation du Garage de la Marne RN 31 à Thillois

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

DTA_2501837_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Au cours de l'audience publique tenue en présence de M. de Thillot, greffier d'audience, M. A a lu son rapport et entendu les observations de Me Abid pour la requérante.

Source officielle

Page 19 sur 45

← PrécédentSuivant →