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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007933666
31 juillet 1996
31 juillet 1996
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007923199
5 avril 1996
5 avril 1996
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2304724_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 10 août 2023, la commune de Narbonne, représentée par Me Hiault Spitzer, demande au tribunal : 1°) d'enjoindre à M.
Source officielleTribunal Administratif de la Polynésie française
ORTA_2500330_20250719
19 juillet 2025
19 juillet 2025
° 2004-192 du 27 février 2004 sont méconnus ; - il y a détournement de pouvoir et atteinte à la sécurité juridique, violation du principe d'impartialité et de la séparation des pouvoirs ; - Eric Spitz
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043392164
28 septembre 2020
28 septembre 2020
L’AVENANT N° 1 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR L’INDIVIDUALISATION DE L’ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DE BALARUC-LES-BAINS (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043425271
19 mars 2021
19 mars 2021
L’AVENANT N° 1 A L’ ACCORD RELATIF AU RECOURS A L’ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DES THERMES (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000047389051
20 mars 2023
20 mars 2023
Avenant n°17 à l'accord d'entreprise portant sur le statut collectif du personnel employé au sein de la Société Publique Locale d’Exploitation des Thermes de Balaruc-les-Bains (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000046006870
14 juin 2022
14 juin 2022
L’AVENANT N°13 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL EMPLOYE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DE BALARUC-LES-BAINS (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043354008
15 octobre 2019
15 octobre 2019
UN ACCORD UNANIME RELATIF A LA REDUCTION DE LA DUREE DES MANDATS DU COMITE D’ENTREPRISE ET DES DELEGUES DU PERSONNEL AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DES THERMES (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043354006
15 octobre 2019
15 octobre 2019
L’AVENANT N° 12 A L’ACCORD D’ENTREPRISE PORTANT SUR LE STATUT COLLECTIF DU PERSONNEL EMPLOYE AU SEIN DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE D’EXPLOITATION DE BALARUC-LES-BAINS (SPLETH)
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048661328
27 novembre 2023
27 novembre 2023
Avenant n°20 A l’accord d’entreprise portant sur le statut collectif du personnel employé au sein de la Société Publique Locale d’Exploitation des Thermes Balaruc-Les-Bains (SPLETH)
Source officielleCour administrative d'appel de Toulouse
ORCA_20TL02483_20220920
20 septembre 2022
20 septembre 2022
B représenté par Me Hiault Spiltzer de la SCP d'avocats Juris Excell, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 19 mai 2020 ; 2°) d'annuler la décision de sanction du 24 juillet 2018 ; 3°)
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2022:0329DEC007355316
29 mars 2022
29 mars 2022
In one of those proceedings, on 17 October 2005 a three-judge panel of the Split County Court dismissed family G.’s claim. 3 .
Source officiellesoc
61372495cd58014677416b3d
22 mars 2006
22 mars 2006
X... a été licencié pour faute grave le 7 novembre 2001, par l'association Olga Spitzer qui l'employait en qualité d'éducateur spécialisé ; Sur le premier moyen : Vu les articles L. 122-6, L. 122
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007739167
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Spitz, Auditeur, - les observations de la S.C.P. Waquet, avocat de M.
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007716139
24 juin 1987
24 juin 1987
Spitz, Auditeur, - les conclusions de M. E.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007722309
20 novembre 1987
20 novembre 1987
Spitz, Auditeur, - les conclusions de M. E.
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007725831
20 janvier 1988
20 janvier 1988
Spitz, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de la COMMUNE DE LA CHAUSSEE-TIRANCOURT, de Me Célice, avocat de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007963173
11 juin 1999
11 juin 1999
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.
Source officielle6 SS
CETAT:CETATEXT000007946595
20 octobre 1997
20 octobre 1997
Spitz, Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Piveteau, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
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