AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2302078_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
Le désistement des sociétés ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES et ALBIOMA SOLAIRE MATOURY est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300257_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2300853_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juin 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal
Source officielle3ème chambre
DCA_22PA02144_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Elle soutient que : - la requête est irrecevable, faute d'intérêt à agir de la SOGARIS ; - les moyens soulevés par la SOGARIS ne sont pas fondés.
Source officielle2ème chambre 2ème section
65d8f0c52a5ebf9472f114aa
10 janvier 2024
10 janvier 2024
SOLARI AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Virginie BERTHIER GOULLEY - #B1206 DEFENDEURS S.A.
Source officielleADLC
ADLC:12-DCC-167
3 décembre 2012
3 décembre 2012
relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés SCG et Amidis et Cie (Groupe Carrefour) des sociétés Solandis et Sodistours
Résumé IA — à vérifierADLC
ADLC:10-DCC-60
14 juin 2010
14 juin 2010
relative à la prise de contrôle exclusif de la société Soparo (groupe Rolland) par le groupe R&R Ice Cream
Résumé IA — à vérifierADLC
ADLC:12-DCC-155
12 novembre 2012
12 novembre 2012
relative à la prise de contrôle exclusif par la société ITM Alimentaire Centre-Ouest des sociétés Socidis, Sosavi, et Seauto
Résumé IA — à vérifiercomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO00021
10 janvier 2012
10 janvier 2012
, en tant que Fonds national de garantie, pour une opération donnée doit s'en tenir strictement aux sûretés conventionnelles demandées par la Sofaris ; qu'en accordant un prêt garanti par la Sofaris, la
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2011:CO00962
11 octobre 2011
11 octobre 2011
pour une opération donnée doit s'en tenir strictement aux sûretés conventionnelles demandées par SOFARIS ; les garanties personnelles et réelles ne peuvent être prises qu'avec l'accord de SOFARIS ; elles
Source officielleCHAMBRE 03
69deeb65cdc6046d4743658f
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La banque CIC réclame solidairement à la société SOLYARIS et à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01079
30 octobre 2012
30 octobre 2012
pour couvrir une partie de leur risque ne peuvent passer outre aux conditions fixées par Sofaris et ajoutait que la mission de la société Sofaris avait évolué pour ne plus se restreindre aux seuls prêts
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200066_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Les sociétés Albioma Solaire Antilles, Albioma Solaire Matoury et Albioma Solaire Guyane produisent de l'électricité d'origine photovoltaïque et la vendent à la société Electricité de France (EDF) dans
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200067_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
Les sociétés Albioma Solaire Antilles, Albioma Solaire Matoury et Albioma Solaire Guyane produisent de l'électricité d'origine photovoltaïque et la vendent à la société Electricité de France (EDF) dans
Source officielleChambre 1
DTA_2102918_20250314
14 mars 2025
14 mars 2025
Par ailleurs, il n'est pas contesté que la SARL Eco solaire propose également à la vente des abris solaires prêts à poser en collaboration avec la SARL A qui fournit l'ossature bois.
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
Arue 1, Centrale Solaire Corbas 1, Centrale Solaire Corbas 3, Centrale Solaire Orion 8, Centrale Solaire Orion 10, Centrale Solaire Orion 11, Centrale Solaire Orion 12, Centrale Solaire Orion 17, Centrale
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2301503_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025920166
12 décembre 2008
12 décembre 2008
Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boulloche, avocat de la SCP Mizon Thoux pour la société Somari, - les conclusions de M.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8e6
30 janvier 1992
30 janvier 1992
nécessaire pour permettre la réalisation de cette hypothèse (telle que la présence d'un tesson de bouteille en verre épais faisant office de lentille convergente, verre beaucoup mieux exposé aux rayons solaires
Source officielleChambre 3 A
63bfb2b75e2fbe7c90043608
9 janvier 2023
9 janvier 2023
une installation solaire composée d'une batterie solaire portable Yeti 1250 Goal Zéro, de deux panneaux solaires rigides 30 w 12 v Boulder 30 Goal Zéro, d'une lampe nomade à led et d'un câble solaire
Source officiellePage 19 sur 231