CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

4 611 résultats pour « Solari »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de la Guyane

ORTA_2302078_20231219

Administratif

19 décembre 2023

19 décembre 2023

Le désistement des sociétés ALBIOMA SOLAIRE ANTILLES et ALBIOMA SOLAIRE MATOURY est pur et simple. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300257_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 février 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2300853_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juin 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA02144_20240131

Admin. Appel

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Elle soutient que : - la requête est irrecevable, faute d'intérêt à agir de la SOGARIS ; - les moyens soulevés par la SOGARIS ne sont pas fondés.

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

65d8f0c52a5ebf9472f114aa

T. Judiciaire

10 janvier 2024

10 janvier 2024

SOLARI AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Virginie BERTHIER GOULLEY - #B1206 DEFENDEURS S.A.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:12-DCC-167

droit de la concurrence

3 décembre 2012

3 décembre 2012

relative à la prise de contrôle conjoint par les sociétés SCG et Amidis et Cie (Groupe Carrefour) des sociétés Solandis et Sodistours

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:10-DCC-60

droit de la concurrence

14 juin 2010

14 juin 2010

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Soparo (groupe Rolland) par le groupe R&R Ice Cream

Résumé IA — à vérifier
?

ADLC

ADLC:12-DCC-155

droit de la concurrence

12 novembre 2012

12 novembre 2012

relative à la prise de contrôle exclusif par la société ITM Alimentaire Centre-Ouest des sociétés Socidis, Sosavi, et Seauto

Résumé IA — à vérifier
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00021

Cassation

10 janvier 2012

10 janvier 2012

, en tant que Fonds national de garantie, pour une opération donnée doit s'en tenir strictement aux sûretés conventionnelles demandées par la Sofaris ; qu'en accordant un prêt garanti par la Sofaris, la

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00962

Cassation

11 octobre 2011

11 octobre 2011

pour une opération donnée doit s'en tenir strictement aux sûretés conventionnelles demandées par SOFARIS ; les garanties personnelles et réelles ne peuvent être prises qu'avec l'accord de SOFARIS ; elles

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 03

69deeb65cdc6046d4743658f

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

La banque CIC réclame solidairement à la société SOLYARIS et à M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO01079

Cassation

30 octobre 2012

30 octobre 2012

pour couvrir une partie de leur risque ne peuvent passer outre aux conditions fixées par Sofaris et ajoutait que la mission de la société Sofaris avait évolué pour ne plus se restreindre aux seuls prêts

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200066_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Les sociétés Albioma Solaire Antilles, Albioma Solaire Matoury et Albioma Solaire Guyane produisent de l'électricité d'origine photovoltaïque et la vendent à la société Electricité de France (EDF) dans

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200067_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Les sociétés Albioma Solaire Antilles, Albioma Solaire Matoury et Albioma Solaire Guyane produisent de l'électricité d'origine photovoltaïque et la vendent à la société Electricité de France (EDF) dans

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2102918_20250314

Administratif

14 mars 2025

14 mars 2025

Par ailleurs, il n'est pas contesté que la SARL Eco solaire propose également à la vente des abris solaires prêts à poser en collaboration avec la SARL A qui fournit l'ossature bois.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:495164.20241023

Admin. suprême

23 octobre 2024

23 octobre 2024

Arue 1, Centrale Solaire Corbas 1, Centrale Solaire Corbas 3, Centrale Solaire Orion 8, Centrale Solaire Orion 10, Centrale Solaire Orion 11, Centrale Solaire Orion 12, Centrale Solaire Orion 17, Centrale

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de La Réunion

ORTA_2301503_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 novembre 2023, les sociétés Albioma Solaire Réunion et Albioma Solaire Bethléem, représentées par Me Glaser et Me Perrotet, demandent au tribunal

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025920166

Admin. suprême

12 décembre 2008

12 décembre 2008

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boulloche, avocat de la SCP Mizon Thoux pour la société Somari, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137254bcd5801467741c8e6

Cassation

30 janvier 1992

30 janvier 1992

nécessaire pour permettre la réalisation de cette hypothèse (telle que la présence d'un tesson de bouteille en verre épais faisant office de lentille convergente, verre beaucoup mieux exposé aux rayons solaires

Source officielle
CA

Chambre 3 A

63bfb2b75e2fbe7c90043608

Appel

9 janvier 2023

9 janvier 2023

une installation solaire composée d'une batterie solaire portable Yeti 1250 Goal Zéro, de deux panneaux solaires rigides 30 w 12 v Boulder 30 Goal Zéro, d'une lampe nomade à led et d'un câble solaire

Source officielle

Page 19 sur 231

← PrécédentSuivant →