#Socialpolitik - Skydd av arbetstagares säkerhet och hälsa - Direktiv 93/104/EG - Rätt till årlig betald semester - Villkor för sådan rätt enligt en nationell bestämmelse - Fullgörande av anställning hos

intérieure de la chaussure au niveau du gros orteil et qui passe dans l'oeillet de la partie verticale du T, - une semelle intérieure en cuir avec une surpiqûre apparente suivant le contour de la semelle

Cette semelle contraste, dans les deux cas, avec une tige au cuir lisse.

margin-bottom:0pt; font-size:7pt } .sCB9E0544 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:left } Communicated on 24 January 2020 Published on 10 February 2020   THIRD SECTION Application no. 50264/17 Semen

Chaduteau-Monplaisir, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de la COMMUNE DE CANNES et de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la Société d'Economie Mixte des Evénements Cannois (SEMEC

pesant sur le vendeur professionnel, mais devait rechercher si le fabricant connaissait effectivement la destination des matériaux vendus, en l'espèce, la fabrication de cloisons ne reposant pas sur une semelle

gérant et tendant à ce que ce tribunal annule l'arrêté en date du 16 novembre 1998 par lequel le ministre de l'emploi et de la solidarité a interdit toute publicité en faveur d'un masseur articulé, de semelles

différente de celle sur laquelle reposent les moyens de la requête, n'est pas recevable ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'à la date de la décision préfectorale du 4 avril 1985, la Semea

fraternelle de capitalisation en vue d'y édifier un immeuble ; qu'après avoir démoli l'ancien bâtiment, la société GAN, venant aux droits de la Caisse fraternelle de capitalisation, a découvert que la semelle

(2) the latter had declared during the investigation that, in the past, they had had sexual intercourse on one occasion; and (3) according to the witness statements the applicant had only sometimes seemed

pour Mme Y... engagée au début d'une grossesse en 2008 et dont elle s'est départie au milieu de l'année 2013 (perte de 35 kg) à la suite d'un régime, de la reprise du sport et par la mise en place de semelles

compte, dans son recours, des frais futurs correspondant aux prestations que l'évolution de l'état de la victime rendaient certains et qui se composaient d'une paire de chaussures orthopédiques, de semelles

second lieu, la lettre de licenciement du 17 janvier 1994 faisait également état que le 27 décembre 1993, le véhicule C15 immatriculé n° 3735 TJ 59 était aperçu en stationnement devant le "Café La Semeuse

Au point E1, la semelle filante du mur empiète de 6,5 cm Au point E2, la semelle filante du mur empiète de 3 cm Au point E3, la semelle filante du mur empiète de 1,5 cm Au point E4, la semelle filante

[P] [C] Représentant : Me Thomas SALAUN de la SELARL CLERGERIE SEMMEL SALAÜN, avocat au barreau de TARASCON Appelant Mme [H] [L] M.

- il résulte de nombreux échanges de courriers avec les services de la ville de Cannes, que sa créance n'est pas sérieusement contestable ; elle est même reconnue par le maître d'ouvrage délégué (SEMEC

Il constate que Madame [R] présente un pied plat valgus qui rend la marche difficile et n'a pas été correctement corrigé par les semelles.

Le 21 août 1996 alors qu'elle utilisait ce fer à repasser dans sa salle de bains Madame X... constatant qu'il semblait bouché à passé un chiffon imbibé de détartrant sur la semelle métallique du fer sans