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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cd60bd3db21cbdd93207
14 avril 2016
14 avril 2016
Dès 2000, une étude dite Rothman a mis en évidence le rôle de récepteurs de sérotonine activés par la norfenfluramine dans la constitution de lésions conduisant à une valvulopathie.
Source officielle9ème chambre
DTA_2410076_20251014
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 janvier 2025, la société civile de construction vente (SCCV) Orgeval 176 Pasteur et la société Préférence Home, représentées par Me Rochmann-Sacksick, conclut
Source officielle1ère chambre
DCA_22PA01155_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
observations de Me Labonnelie, représentant la société par actions simplifiée Financière Arthenco, - les observations de Me Froger, représentant la Ville de Paris, - et les observations de Me Sacksick
Source officielle9ème Chambre
DCA_21PA02855_20221223
23 décembre 2022
23 décembre 2022
Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 27 mai 2021, la SARL Génix Sécurité, représentée par Me Rochmann, avocat, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 30 mars 2021 par
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6036057d2cc8bb6a8da83582
13 janvier 2016
13 janvier 2016
[Adresse 2] [Adresse 44] Représentée par Me Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée par Me François ROCHERON OURY, substitué par Christian
Source officielleChambre civile Section 2
6866151411adae0daca5320f
2 juillet 2025
2 juillet 2025
INTIMÉES : Mme [E], [F] [C] née le 27 septembre 1985 à [Localité 4] (Haute-Corse) [Adresse 7] [Adresse 5] [Adresse 12] [Localité 1] Représentée par Me Santa PIERI de la SCP PIERI ROCCHESANI
Source officielle2ème chambre
DTA_2209624_20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
bornant à produire une promesse d'embauche pour un poste d'agent de service au sein de l'entreprise Bâtir Service, qui fait suite à un entretien du 10 juillet 2021, et une attestation du maire de Rochemaure
Source officielle1ère chambre 1ère section
616294dadb5ccebfe3f3a682
12 septembre 2013
12 septembre 2013
Localité 2] demeurant [Adresse 3] [Adresse 3] Représentant : Me Claire RICARD, avocat postulant au barreau de VERSAILLES - N° du dossier 2011469 Représentant : Me Christian KHERACHI de la SELARL ROCHERON
Source officielleCour d'Appel
6253cadebd3db21cbdd8c5c6
15 octobre 2008
15 octobre 2008
représenté par la SCP PRIMOUT-FAIVRE, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Philippe ROCCHESANI, avocat au barreau de MARSEILLE SYNDICAT DES
Source officielleCour d'Appel
6253ca2abd3db21cbdd8a3f3
13 novembre 2007
13 novembre 2007
dépenses n'entrant pas dans l'objet du syndicat et imposées à lui, de la résolution no 7. 3 (augmentation de la participation annuelle de chaque immeuble au budget de fonctionnement de l'association ROCHEPAINE
Source officielleCour d'Appel
6253cda2bd3db21cbdd93f31
27 février 2018
27 février 2018
Johnny X... la somme de 2.416,80 € TTC sur la base du devis de la société Atelier Rochelais d'Hydraulique relatif au coût de remplacement des tuyauteries, Infirmer le jugement entrepris en ce qu'il a dit
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2018:0927DEC006808712
27 septembre 2018
27 septembre 2018
01/09/1957 Éva Miskó 19/09/1943 Andrea Moós 18/09/1975 Ágnes Nagy 01/03/1959 Zsuzsanna Nándori 29/08/1968 Janos Olah 07/05/1943 Bela Csaba Puskas 09/10/1972 Péter Károly Risztics 13/04/1944 László Rohrmann
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
662c94fbb787c4000862f699
26 avril 2024
26 avril 2024
Pole social du TJ de Paris RG n° 19/01713 APPELANTE S.A.S.U. [5] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 substitué par Me Caroline SAKSIK
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
678b43bbc6ad78dd9cf0d526
17 janvier 2025
17 janvier 2025
] [K] né le 03 Février 1972 à [Localité 10] [Adresse 3] [Localité 5] Madame [X] [Z] née le 21 Novembre 1971 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Tous deux représentés par Me Jean-yves ROCHMANN
Source officielleCONTENTIEUX GENERAL
69a4d590cdc6046d47323ac5
10 octobre 2025
10 octobre 2025
La société L'EMBARCADERE ne s'est pas cachée être le lieu de fête en rapport avec le stade rochelais, y diffusant les matchs et organisant des fêtes d'après match.
Source officielleChambre civile Section 1
64a65fd5bbd03a05db965131
5 juillet 2023
5 juillet 2023
[M] [W] [U] né le 4 Octobre 1968 à [Localité 12] [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 10] Représenté par Me Santa PIERI de la SCP SCP PIERI / ROCCHESANI, avocate au barreau de BASTIA INTIME :
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE00205_20240411
11 avril 2024
11 avril 2024
mémoires enregistrés les 27 janvier 2022, 18 février 2022, 14 avril 2023, 18 octobre 2023 et 24 novembre 2023, l'association des exploitants du centre commercial " Côté Seine ", représentée par Me Sacksick
Source officielle1ère chambre
DTA_2102119_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Par deux mémoires en intervention, enregistrés le 21 février 2022 et le 18 avril 2023, la société civile Kefren, représentée par Me Sacksick, s'associe aux conclusions de M. et Mme D tendant à l'annulation
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d3f823e6dd0f8bf8142
21 avril 2023
21 avril 2023
de Grande Instance de PARIS RG n° 18/05024 APPELANTE SAS [6] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Richard WETZEL, avocat au barreau de PARIS, toque : E1970 substitué par Me Caroline SAKSIK
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b46b
8 novembre 2007
8 novembre 2007
. 75315 PARIS CEDEX 09 représentée par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour assistée de Me Patricia LUCAIOLI - LAPERLE, avocat au barreau de PARIS, toque : P 100, de la SCP ROCHMANN-LOCHEN
Source officiellePage 19 sur 23