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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
64f17f2792dd7fd9692bbd0d
31 août 2023
31 août 2023
Nous espérons pouvoir compter sur vous pour que de tels faits ne se renouvellent pas à l'avenir et que nous puissions envisager une collaboration agréable et efficace.
Source officielleChambre Sociale
62873340c1d4e9057d612f1c
17 mai 2022
17 mai 2022
Nous comptons sur votre sens des responsabilités pour que de tels faits ne se renouvellent pas à l'avenir.'
Source officielleChambre sociale 4-4
6707705781e733ee2698324f
9 octobre 2024
9 octobre 2024
Mme [O] du 24 décembre 2019 adressé au salarié lui indiquant « je souhaite que l'impertinence et l'insolence dont tu as fait preuve à mon égard la semaine dernière, dans le bureau ou au RIE, ne se renouvellent
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
66ff85cda4ff9ec259c0988a
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[U] [Z] et Mme [M] [Z] ont donne' a' bail commercial a' Mme [Y] [E], a' compter du 1er janvier 1967 et pour une dure'e de neuf anne'es, renouvele'e pour neuf ans par un acte en date du 8 juin 1977 prenant
Source officielleSociale C salle 3
65375f5f974d258318455009
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Nous espérons pouvoir compter sur vous pour que de tels faits ne se renouvellent pas à l'avenir et que nous puissions envisager une collaboration agréable et efficace.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7abd3db21cbdd9033b
29 janvier 2013
29 janvier 2013
Ils renouvellent leur demande d'expertise devant la Cour.
Source officielleMagistrat M. TAORMINA
DTA_1901673_20230411
11 avril 2023
11 avril 2023
pour rechercher les véritables causes de l'effondrement du talus et du mur, notamment l'existence d'arrivées d'eau naturelles ou artificielles, et faire les préconisations pour ces causes ne se renouvellent
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:0520DEC002242093
20 mai 1997
20 mai 1997
articles 415 (listes de témoins à citer), 416 (rappel de documents ; citation d'experts) et 417 (nouvelle expertise) sont considérés comme valables pour les nouveaux débats, lorsque les parties ne les renouvèlent
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0510JUD001195002
10 mai 2007
10 mai 2007
Sous l'empire de la même règle du double arrêt, les étapes concernant la déclaration de gestion de fait se renouvellent de façon analogue pour le jugement du compte de la gestion de fait
Source officielleChambre 4-6
69d0a4eecdc6046d47113611
3 avril 2026
3 avril 2026
Nous vous demandons et cela pour la dernière fois de modifier votre comportement afin que ces manquements ne se renouvellent plus.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
6960bc82cdc6046d47b90677
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[R] en lui demandant de veiller à ce que les critiques formulées ne se renouvellent pas ; dès lors, et dans la mesure où les agissements de M.
Source officielleChambre 4-1
62760c1d593736057d78a8c6
6 mai 2022
6 mai 2022
Nous souhaitons que de tels incidents ne se renouvellent pas et que le nécessaire soit fait rapidement et durablement ».
Source officielle4ème chambre
69e83c2ecdc6046d47163b02
24 janvier 2025
24 janvier 2025
Par avenant en date du 29 octobre 2020, les parties renouvellent le contrat pour une durée de 14 mois, soit jusqu'au 31 décembre 2021.
Source officielle7ème Ch Prud'homale
66878d0705d6f7f678d493fc
4 juillet 2024
4 juillet 2024
aux agressions verbales à connotation raciste et d'incivilités de la part d'allocataires et aucune mesure n'a été mise en 'uvre pour prévenir de telles agressions ni faire en sorte qu'elles ne se renouvellent
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
67f6b708a9d5adc26061e14f
9 avril 2025
9 avril 2025
une capitalisation viagère à 61 ans est le suivant : Matériels Coût initial à charge périodic. renouvell. en années annuité à charge indemnis échue à la date du jugement euro de rente âge 1er renouvellem
Source officielle7ème Ch Prud'homale
68fb978011af6ba0065f3a6a
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Toutefois, nous avons pris note, avec satisfaction, de votre volonté que de tels faits ne se renouvellent pas. Nous comptons sur votre professionnalisme et votre capacité à réagir.
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
60234a66a0c6903ab722ed51
8 février 2021
8 février 2021
que l'admettent les parties, un surcoût d'achat de 22 000 euros ; le coût d'aménagement des équipements doit être évalué conformément à l'accord des parties à 2 795,75 euros ; la périodicité du renouvellent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02117
23 novembre 2016
23 novembre 2016
pas, avant son licenciement, fait pression auprès de son employeur pour obtenir la promotion professionnelle qu'il escomptait en intervenant auprès de clients de l'entreprise pour que ceux-ci ne renouvellent
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00862
30 septembre 2020
30 septembre 2020
environnementales, imposant une réorganisation pour une production d'échelle massive des produits à faible rentabilité et facilement réadaptables, s'agissant de pièces de moteurs que les concepteurs renouvellent
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00488
2 juin 2021
2 juin 2021
[G]), 2010 et 2011, ont été rejetées par le tribunal pour manque de preuve ; que ces Investisseurs renouvellent leur demande de réparation devant la cour ; qu'au regard des états de situation ou attestation
Source officiellePage 19 sur 20