Guy X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1998 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 1re section), au profit de la Compagnie de raffinage et de distribution Total

victime d'un accident mortel de trajet, la camionnette de son employeur, dans laquelle il avait pris place, pour, sa journée de travail terminée, regagner sa résidence, ayant dévalé les pentes d'un ravin

K...rapporte avoir été locataire d'une partie du terrain S 987 s'étendant à la limite du n° cadastral 63 à la ravi ne côté Est, selon bail consenti par Mme Isaure L...de 1975 à 1977 ; que Léon E...atteste

Il résulte de l'instruction qu'au lieu-dit Terrain Fleury, la rue de la République est supportée par un pont dit radier surplombant la rivière dénommée ravine d'Abord.

Paul X... a été victime le 7 mars 1978, alors que son véhicule circulait sur la route du Bois-de-Nèfles à proximité immédiate d'un pont aménagé pour le franchissement de la ravine "Le Ruisseau" ; que,

RAVINA de la SELARL RAVINA-THULLIEZ-RAVINA ET ASSOCIES, avocats au barreau de TOULOUSE Mme [E] [HR] représentée par Maître Jean-françois RAVINA de la SELARL RAVINA-THULLIEZ-RAVINA ET ASSOCIES, avocats

buse enterrée traversant la route, renvoyant en aval, les eaux recueillies ; qu'en sortie de buse, l'eau s'écoule sur la parcelle de Mme Y..., suivant la pente naturelle du terrain formant une petite ravine

parcelle ; le lien de causalité entre le défaut d'entretien de la canalisation et l'écoulement des eaux de ruissellement sur son terrain est établi et a entraîné des glissements de terrain et un ravinement

des Figues, au nord par le front de mer, à l'est par la ravine des Chèvres, et au sud par la route nationale 2, au motif que cette vaste zone n'avait pas d'unité géographique, alors que la ravine des

En ce qui concerne le risque de ravinement : 6.

administratif de Lyon d’annuler l’arrêté du 14 octobre 2021 par lequel la préfète de l’Ain a approuvé la modification des statuts du syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien des Echets et du ravin

DE BLOCS DE LAVE REPOSANT SUR DES ALLUVIONS PONCEUSES, PEU COHERENTES, ASSEZ FRIABLES ET LAISSANT LORSQU'ELLES S'EXCAVENT CELLE-CI EN PORTE A FAUX, QUE LES PLUIES ET LES NEIGES SONT SUSCEPTIBLES DE RAVINER

C.N.P.) au bénéfice de son épouse pour un capital de 1.100.000 francs, doublé en cas d'accident, et triplé en cas d'accident de la circulation, a été retrouvé, tué, avec sa voiture écrasée au fond d'un ravin

Ah Voune, demeurant ensemble 35, Ligne Cambrai, 97432 Ravine-des-Cabris, 3 / B...

. ; que sa libération prématurée, décidée en l'absence de tous les éléments de nature à favoriser la compréhension de ses passages à l'acte aurait pour effet de raviver ce trouble ; qu'ainsi la détention

même plusieurs années après les faits, compte tenu de l'intensité du traumatisme y compris plus tard chez l'adulte qui a été victime enfant des années durant ; que ce trouble à l'ordre public serait ravivé

même plusieurs années après les faits, compte tenu de l'intensité du traumatisme y compris plus tard chez l'adulte, qui a été victime enfant des années durant que ; ce trouble à l'ordre public serait ravivé

même plusieurs années après les faits, compte tenu de l'intensité du traumatisme y compris plus tard chez l'adulte, qui a été victime enfant des années durant ; que ce trouble à l'ordre public serait ravivé