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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195d0
3 février 2021
3 février 2021
professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd88305
22 mars 2006
22 mars 2006
Courant octobre 1996 elle a été victime d'une attaque cérébrale par métastase de son cancer du poumon. Le 19 octobre 1996 elle décédait d'un oedème pulmonaire.
Source officielle1re Chambre B
615e0db5c25a97f0381f4f00
12 février 2015
12 février 2015
Le certificat de décès établi par l'autorité équatorienne précise : cause de la mort : oedème aigu du poumon, sur déclaration du docteur [H] [W].
Source officielleCour d'Appel
6253cd98bd3db21cbdd93cb3
5 juillet 2017
5 juillet 2017
Il est également versé au débat diverses études scientifiques sur le lien entre l'exposition aux pesticides et le développement de certaines maladies telles que le cancer du poumon, menées notamment dans
Source officielle2ème chambre
DTA_2001464_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
Si l'urbanisation de ce secteur est rendue possible, c'est toutefois à la condition, expressément mentionnée dans l'OAP, que " la végétation en cœur d'ilot formant un " poumon vert " " soit conservée en
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT00235_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
En 2013, il a subi une ablation de son poumon gauche. M. C a accepté l'indemnisation qui lui a été proposée par le A d'indemnisation des victimes de l'amiante (FIVA).
Source officielleCour d'Appel
6253cd2cbd3db21cbdd927cd
26 mars 2015
26 mars 2015
.-98826 POUM (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2013/ 825 du 04/ 10/ 2013 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) Représentée par Me Caroline PLAISANT, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
66274ef2c1c6ed00087b3ca5
22 avril 2024
22 avril 2024
Localité 1] Non comparant - Non représenté INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE - URSSAF DE LA GUADELOUPE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Mme [F] [Z] munie d'un pouvor
Source officielle1ère Chambre
DTA_2301471_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
que ceux qui sont visés à l'article 18, paragraphe 1, sont soumis aux procédures d'inspection post mortem suivantes : () b) inspection de la trachée et de l'œsophage ; examen visuel et palpation des poumons
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2306308_20230719
19 juillet 2023
19 juillet 2023
C soutient être couple et souffrir de problèmes aux poumons et au dos, il ne produit aucun élément à l'appui de ses allégations. Il ressort par ailleurs des pièces du dossier que M.
Source officielleTribunal Administratif de Lille
ORTA_2501525_20250221
21 février 2025
21 février 2025
Il soutient que : - la condition d'urgence est remplie dès lors que la décision l'empêche de se rendre à un rendez-vous médical au centre cœur poumon du centre hospitalier universitaire de Lille, prévu
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2209246_20240902
2 septembre 2024
2 septembre 2024
Il soutient que la carte de mobilité sollicitée lui rendrait service, compte tenu des douleurs ressenties après un cancer du poumon, notamment pour se garer. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2300602_20230317
17 mars 2023
17 mars 2023
Il soutient que : - durant le temps de l'instruction de sa demande, soit au cours de l'été 2022, il s'est vu diagnostiquer un cancer du poumon de type carcinome à petites cellules ; - l'accès aux soins
Source officielleCh.protection sociale 4-7
6a191e5ccdc6046d4752518c
28 mai 2026
28 mai 2026
société [1] (la société) en qualité de garde chef d'équipe pompier, a déclaré à la caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (la caisse) une maladie professionnelle au titre d'un 'adénocarcinome du poumon
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2000:0627JUD002198693
27 juin 2000
27 juin 2000
L'examen interne révélait que les poumons pesaient 300 g chacun et présentaient des œdèmes, et que le cœur, d'un poids de 550 g, avait un volume supérieur à la moyenne.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01588
25 septembre 2013
25 septembre 2013
De nombreuses études scientifiques empiriques démontrent que l'amiante est cancérogène et que les risques de contracter un cancer du poumon ou un cancer de la plèvre sont très élevés et chiffrés (notamment
Source officielleCh.protection sociale 4-7
68f1cd742f77035fb0bf7df2
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[F] [M] a souscrit, le 25 août 2021, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'un 'cancer des poumons' que la [7] (la caisse) a prise en charge au titre de la législation professionnelle, par
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60225e3b32e6944e728195dc
3 février 2021
3 février 2021
professionnellement à l'amiante établissent clairement que les expositions professionnelles à toutes les variétés de fibres d'amiante sont associées causalement à un accroissement de risque de cancer du poumon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301273
19 octobre 2010
19 octobre 2010
était situé en emplacement réservé en bordure d'une ZAC dédiée à l'habitation et qu'il s'inscrivait, à la date de référence, dans une zone naturelle inconstructible ayant vocation à constituer l'un des poumons
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301274
19 octobre 2010
19 octobre 2010
était situé en emplacement réservé en bordure d'une ZAC dédiée à l'habitation et qu'il s'inscrivait, à la date de référence, dans une zone naturelle inconstructible ayant vocation à constituer l'un des poumons
Source officiellePage 19 sur 85
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