de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine, a autorisé M.

Alexandre Y..., agissant en qualité de dirigeant de la société IMC. avait détourné à son profit les fonds remis aux fins de placements, qui n'ont jamais été réalisés, fait pour lesquelles il avait été

Alexandre G... par les premiers juges, n'est pas établie ; qu'en effet, les conseils donnés pour justifier des prélèvements de fonds dans la société Mod Sud au profit de M.

L'association intimée produit deux attestations de Mme [E], ergothérapeute (pièce 44) et de Mme [C], cadre de santé (pièce 45) pour justifier du comportement humiliant adopté par Mme [H] vis-à-vis de sa

Pièce n° 26 : licenciements RIDEC 2009, pièce n° 43 : note concernant les projets de licenciements au DP RIDEC.

chez son père, indépendamment du fait que la mère a finalement renoncé à son projet de partir vivre avec le mineur au PORTUGAL, ce projet lui restant manifestement encore cher, comme en atteste l'argumentation

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

dans l'affaire opposant : APPELANTS : ASSOCIATION CULTUELLE ORTHODOXE RUSSE DE BIARRITZ, Paroisse de la Protection Mère de Dieu et du Saint Alexandre Nevsky, agissant poursuites et diligences de

Elle produit cette pièce au soutien de son recours. Réponse de la Cour 4.

Alexandre X, demeurant ... ; M.

Jean-Pierre X... ... 30111 CONGENIES Représenté par Me Alexandre SALVIGNOL, avocat au barreau de MONTPELLIER Association LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER prise en la personne de son représentant

Vincent-Alexandre X..., demeurant 77, rue Château Payan à Marseille (13005) ; M.

Y... a présenté au juge des libertés et de la détention une requête en contestation de la régularité de cet arrêté et le préfet une requête en prolongation de la mesure ; Attendu que le préfet fait grief

Au regard des pièces produites aux débats, en particulier la date de signature du contrat et l'historique de compte transmis en pièce 13 de la demanderesse, il apparaît que la signification de l'ordonnance

Alexandre X..., demeurant 43, avenue I.

Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment

artisanale de France (MAAF), dont le siège est Chaban de Chauray, 79036 Niort cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 15 mars 1994 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre civile, section 2), au profit

(les consorts X...- Y...) ont promis de vendre jusqu'au 7 mars 2012 à M. Z... et à Mme Alexandra C..., épouse Z...