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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c898bd3db21cbdd85b6e
28 novembre 2001
28 novembre 2001
GARAGE ALEXANDRE S.A.R.L. SEE GRANDCOIN C/ S.A.
Source officiellePremière Chambre
66ad36e3d5af8a921ece3074
2 juillet 2024
2 juillet 2024
CIAM GROUPE, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Marie ALEXANDRE, avocat postulant au barreau du Val d’Oise, et assistée de Me Sonia GHERZOULI, avocat plaidant au barreau de Paris
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
6162c832b820aa60963d8458
11 avril 2012
11 avril 2012
MOTIFS DE LA COUR : La SARL MGS ALEXANDRE a recruté M.
Source officielle1ère chambre
697359e6cdc6046d4768dac3
22 janvier 2026
22 janvier 2026
ARRÊT DU 22 JANVIER 2026 Décision déférée à la cour : jugement du juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 14 mars 2025, N°24/02229 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Alexandra
Source officielleREFERES CONSTRUCTION
6866d5c4d33109fd079b20d0
2 juillet 2025
2 juillet 2025
A N ____________ O R D O N N A N C E D E R É F É R É CONSTRUCTION RÉFÉRÉ n° : N° RG 25/00641 - N° Portalis DB3D-W-B7J-KQJI MINUTE n° : 2025/ 381 DATE : 02 Juillet 2025 PRÉSIDENT : Madame Alexandra
Source officielleChambre de la Proximité
68f1cd852f77035fb0bf7f28
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce dernier l'a revendu le 16 novembre 2016 à la SASU Alexandre Automobiles pour un montant de 5 000 euros.
Source officielleCour d'Appel
6253cd66bd3db21cbdd933ab
14 juin 2016
14 juin 2016
No 15/02799 AFFAIRE : Alexandre X... ... C/ SAS VOYAGES-SNCF.COM ...
Source officielleRétention_recoursJLD
6690c7540d808eb34e45560e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
C/ LE PREFET DE VAUCLUSE COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 11 JUILLET 2024 (Au titre des articles L. 742-4 et L 742-5 du CESEDA) Nous, Mme Alexandra
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01819
21 octobre 2014
21 octobre 2014
Invest, gestionnaire des immeubles dont dépendent les locaux occupés par la société Cashmere of the World, atteste que se trouvant en relation professionnelle avec Alexandre Z..., celui-ci lui a fait
Source officielleRétention_recoursJLD
66921899f3a19d0db6b7124d
12 juillet 2024
12 juillet 2024
NIMES 11 juillet 2024 [U] C/ LE PREFET DE L'HERAULT COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 12 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra BERGER
Source officielleRétention_recoursJLD
668cd24abbc9a118c6c63f9f
8 juillet 2024
8 juillet 2024
NIMES 05 juillet 2024 [L] SE DISANT [Y] C/ LE PREFET DU VAR COUR D'APPEL DE NÎMES Cabinet du Premier Président Ordonnance du 08 JUILLET 2024 Nous, Mme Alexandra
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10478
22 novembre 2017
22 novembre 2017
MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par Me Z..., avocat aux Conseils, pour la société Alexander's.
Source officielleCour d'Appel
6253cc19bd3db21cbdd8f1f2
5 mars 2012
5 mars 2012
Alexandre Maurice X...
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fde6103ae10203c1b57cf5e
27 juin 2018
27 juin 2018
Alexandre X..., Mlle Justine X... et M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb2bd3db21cbdd90f8a
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Alexandre Tony Y... né le 03 Septembre 1975 à NOUMEA (98800) demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cccabd3db21cbdd91463
15 avril 2014
15 avril 2014
Alexandre X... C/ Melle Kathy Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9cfbd3db21cbdd89482
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Alexandre doit être évalué comme suit au vu des pièces produites, des conclusions de l'expert qui s'est adjoint l'avis sapiteur du Docteur B..., médecin ORL, de l'âge de la victime au jour de l'accident
Source officiellesoc
613720eacd580146773ef70e
12 janvier 1989
12 janvier 1989
Pierre de Z... a été engagé le 4 juillet 1972 par la société Cord dont son père, Alexandre de Z..., était le président-directeur général ; que le 1er juillet 1977, un contrat de location-gérance a été
Source officiellecr
6079a87b9ba5988459c4d720
9 novembre 2004
9 novembre 2004
compter du 9 juin 1954, lors de la vente du bien par l'auteur désigné de l'extorsion, acquéreur initial de l'immeuble, la société BGV, à la société Haarfarben und Parfümerien GMBH ; qu'il résulte des pièces
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023248076
13 décembre 2010
13 décembre 2010
A, et à la SCP Didier, Pinet, avocat de la commune de Saint-Alexandre ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le maire de Saint-Alexandre (Gard) a délivré le 12 juin
Source officiellePage 19 sur 914