X... qu'il avait occupé la fonction de chef de chantier et qu'il dirigeait, seul, des chantiers de construction d'usines, en assurant parallèlement la fonction de représentant du bureau d'études de Batirhin

dans le cadre de son dispositif se bornant à leur allouer les sommes de 5 000 francs par voie de confirmation et 2 000 francs pour frais engagés en appel ; "alors, enfin, que l'arrêt traduit parallèlement

supplémentaires; que la convention de forfait ne pouvait, en aucun cas, priver le salarié de son droit à repos compensateur ; que la cour d'appel s'est, au demeurant, contredite, puisqu'elle reconnaissait parallèlement

bref délai; et que les données fournies par l'expert et reprises aux conclusions excluaient aussi que ce bureau d'études dans lequel se déroulaient des essais prolongés et inefficaces puisse mettre parallèlement

stipulation, qui exprime un simple engagement de vendre, ne comporte aucun bénéficiaire, qu'il s'agisse de la société CMD ou de la société La Conserverie familiale, dont le consentement réciproque serait parallèlement

[D], la société Crédit faisait valoir qu'à la suite de la révélation des faits litigieux, et parallèlement à l'enquête interne menée auprès des salariées ayant dénoncé les faits, des entretiens avaient

après cette date, d'actes matériels caractérisant une possession continue et non interrompue, paisible, publique, non équivoque, et à titre de propriétaire, par les consorts [O], cependant que, parallèlement

. - Faire un état des lieux en parallèle, identifier et valider les points de dysfonctionnement. - Proposer un plan d'action et son calendrier. - Mettre en œuvre le plan d'action retenu ainsi que les mesures

[W], encore dans les liens de son contrat de travail avec la société Efie logistique, et le démarchage parallèle de la société Howell Distri, lequel s'est traduit par la conclusion d'un contrat de prestations

Celui-ci a engagé parallèlement une procédure de divorce.

copropriété, un expert a été désigné dans une instance engagée conjointement par la société Cosysnow et le syndicat des copropriétaires à l'encontre des constructeurs et de leurs assureurs ; que, parallèlement

[D] lui a fait sommation de libérer les lieux aussitôt, au motif qu'il n'avait pas consenti de bail ; qu'une procédure d'expropriation des parcelles a été parallèlement mise en oeuvre ; que la société

la cour d'appel devait évaluer le préjudice subi par les époux Y..., en appréciant si devait y être inclus celui résultant de la cessation d'activités d'une autre entreprise qu'ils exploitaient parallèllement

. ; qu'il leur a également consenti une promesse de vente portant sur d'autres actions de la même société ; que parallèlement, les époux Z... ont vendu des actions de cette société, notamment à M.

Parallèlement, ce dernier a assigné la société aux fins de voir statuer sur la validité des assemblées tenues postérieurement à son retrait et en paiement de diverses sommes.

municipal du 17 décembre 1996, la fermeture du camping a été décidée à compter du 1er janvier 1997 ; que Mme de X... a formé un recours en annulation de cet arrêté, devant le tribunal administratif et, parallèlement

confié à la SCP Bosson-Reymond-Perrissin, avocats (la SCP), la défense de ses intérêts dans un litige relatif au renouvellement d'un bail commercial au profit de la société Laska fourrures ; que, parallèlement

X... a modifié ses demandes et sollicité notamment le paiement d'un rappel de salaires, fondé sur le coefficient minimum reconnu aux cadres par la convention collective; que parallèlement il a introduit