Applicants :   Nicolo’ Paoletti , Alessandra Mari , Ginevra Paoletti , Counsel .

LOMBARDO 1952 Reggio Calabria Italian Maria Concetta TRAPANI LOMBARDO 1953 Rome Italian Maria Concetta TRAPANI LOMBARDO 1954 Perugia Italian Vincenzo TRAPANI LOMBARDO 1950 Reggio Calabria Italian Nicolò PAOLETTI

- Sur le bien-fondé des demandes Le 18 mars 2010, devant Me Paoletti notaire à Roglinao, la SCI Marina du Golu dont les associés étaient M. Z... Bruno, M.

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 septembre 2023, Mme A, représentée par Me Paolini, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 7 juillet 2023 ; 2°) d'annuler l'avenant

, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Sophie LADET, avocat au barreau de GRENOBLE D’UNE PART ET : DEFENDERESSE Madame [M] [N], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Natacha JULLIEN-PALLETIER

#Brennet AG v Vittorio Paletta.#Reference for a preliminary ruling: Bundesarbeitsgericht - Germany.#Social security - Recognition of incapacity for work.#Case C-206/94.

cosmétiques ; que, le 23 octobre 2000, à 6 h 30 du matin, un chauffeur se prétendant employé de la société Michel s'est rendu dans les entrepôts de la société Clarins pour prendre en charge trois palettes

substance classée comme stupéfiant ; " aux motifs que le 24 octobre 1997 à 14 heures 50, l'ensemble routier conduit par le prévenu a été contrôlé au péage de Gye et qu'il transportait alors 17 palettes

Vu l'article L. 114-1 du Code des assurances ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en décembre 1995, une partie de la voûte du local occupé au sein de l'immeuble de la copropriété 2, boulevard Paoli

Après reconditionnement partiel des palettes, la marchandise, présentée une deuxième fois le 2 décembre 2019, a été à nouveau refusée.

Nino Paoletti contre l'Italie (Requête no 19489/92);        Attendu que la Commission a transmis ledit rapport au Comité des Ministres le 7 décembre 1993 et que le délai de trois

: Considérant qu'en relevant que les séquelles invalidantes du typhus devaient être appréciées à la date de la demande, soit en août 1990, et que, au vu notamment du rapport d'expertise du docteur Paoletti

de justice administrative, de suspendre l’exécution de la décision orale du 10 février 2026 par laquelle le centre hospitalier régional universitaire de Tours a refusé d’autoriser le transfert des paillettes

demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de justice administrative, d'enjoindre à l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris de suspendre la destruction de ses paillettes

dans le connaissement et qu'elles sont regroupées sur des palettes filmées. 6.

S... n'avait pas assisté au chargement des marchandises dans son camion, qu'il n'avait pas alors vérifié la nature des marchandises chargées, qu'il n'avait pas compté le nombre de palettes et n'avait pas

Savoie faute de mention de la ville, alors en outre que les documents commerciaux auraient dû porter un numéro d'immatriculation dans le Gard, que la mention d'activités de "charbon de bois, sciage, palettes

articles L. 231-1, L. 231-2 et L. 263-2 du Code du travail ; qu'il lui est reproché de ce second chef de n'avoir pas mis à la disposition du salarié un équipement de travail approprié, en l'espèce une palette