CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

1 773 résultats pour « Nathalie JAY »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

67ef6c8b9a9834ffd825fb87

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 23/00953 - N° Portalis DBVH-V-B7H-IX7X C.G TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

672cb7e5a7ecba2a7114e0b7

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ARRÊT N° N° RG 22/00025 - N° Portalis DBVH-V-B7F-IJQF VH TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

64437d4c823e6dd0f8bf819f

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

Portalis DBWB-V-B7F-FSDE [Z] C/ [G] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 21 AVRIL 2023 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

665abad997d5920008107e76

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

HIROU [Z] [Z] [Z] [Z] COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 19 AVRIL 2024 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF, JEX, JLD, J.

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

625bae9b44cde4277d1bd6df

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

DISTRIBUTION C/ Commune COMMUNE DU TAMPON COUR D'APPEL DE SAINT - DENIS ARRÊT DU 15 AVRIL 2022 Chambre civile TGI Appel d'une décision rendue par le TJ HORS JAF

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490054.20240422

Admin. suprême

22 avril 2024

22 avril 2024

Nicolas Jau, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

668839e4342d338c20d31418

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 3 cab 5 N° RG 23/35423 N° Portalis 352J-W-B7H-CZ4BG N° MINUTE : JUGEMENT rendu le 05 juillet 2024 Art. 237 et suivants

Source officielle
CA

TARIFICATION

67f0bdf82b128a2997685700

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

D'ARCOLLIERES COUR D'APPEL D'AMIENS TARIFICATION ARRET DU 04 AVRIL 2025 ************************************************************* N° RG 24/00815 - N° Portalis DBV4-V-B7I-JAAX

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

659f98cb3328fa00087a2674

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

saisine : 22 Février 2021 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 20/02535 rendue par le TJ hors JAF

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 1

65a6d7fa47251e2b2424b969

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 9] ■ POLE FAMILLE AFFAIRES FAMILIALES JAF section 1 cab 1 N° RG 22/36026 - N° Portalis 352J-W-B7G-CWS73 N° MINUTE 2 JUGEMENT rendu le 15 janvier 2024 Art

Source officielle
TJ

JAF section 1 cab 2

65b40710753f879640d609b4

T. Judiciaire

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 11] ■ AFFAIRES FAMILIALES JAF section 1 cab 2 N° RG 23/37267 - N° Portalis 352J-W-B7H-C2GVD N° MINUTE 1 JUGEMENT D’HOMOLOGATION Art. 233 -234 du Code Civil

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201228_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Jan Martin, premier conseiller ; Mme Nathalie Sadat, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 1er février 2024. Le président-rapporteur, Signé P.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2201214_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200903_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2101010_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Jan Martin, premier conseiller ; - et les conclusions de Mme Christine Castany, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TJ

REFERES

69d5838fcdc6046d4773fb06

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Ils ajoutent que la SARL JAN T.P a changé d’assurance en 2024, de telle manière que la CRAMA LOIRE BRETAGNE n'est pas l’assureur au jour de la réclamation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cfbd3db21cbdd8946b

Appel

14 mai 2007

14 mai 2007

Nathalie X... a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

65321b259e4ea48318f5ae93

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

saisine : 09 Novembre 2022 Nature de l'affaire : Demande en paiement des loyers et charges et/ou tendant à la résiliation du bail et/ou à l'expulsion Décision attaquée : n° 20/07086 rendue par le TJ hors JAF

Source officielle
CA

1ère Chambre

67875256fc8e837eda8a623a

Appel

14 janvier 2025

14 janvier 2025

COUR D'APPEL de CHAMBÉRY Chambre civile - Première section Arrêt du Mardi 14 Janvier 2025 N° RG 22/00943 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G76P Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle
CA

1ère Chambre

686dfcb72abc72c5727a031d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

- Première section Arrêt du Mardi 08 Juillet 2025 Sur requête en rectification d'erreur matérielle N° RG 22/00308 - N° Portalis DBVY-V-B7G-G5PY Décision attaquée : Jugement du TJ hors JAF

Source officielle

Page 19 sur 89

← PrécédentSuivant →