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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
7 / 8 SSR
CETAT:CETATEXT000007626747
11 mai 1990
11 mai 1990
Mario Y... ; le centre demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement en date du 21 mai 1987 par lequel le tribunal administratif de Nice a déclaré n'y avoir lieu en l'état de statuer sur la demande
Source officielleChambre 24 / Proxi fond
68f678eaf444f3ad06a3b7dc
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Localité 7] Téléphone : [XXXXXXXX01] Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/06731 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZWSQ Minute : 25/00112 ok Société CIC Représentant : Me Marco
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO00477
8 avril 2008
8 avril 2008
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 21 septembre 2006), que la société Marsh a commandé à la
Source officielleciv1
61372271cd580146773fd0e0
7 juin 1995
7 juin 1995
X... de Marco, demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C301227
22 octobre 2013
22 octobre 2013
X..., la SCI Le San Marco a vendu à M.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00042_20241114
14 novembre 2024
14 novembre 2024
Un mémoire présenté pour la société Récup Pièces Automobile Mario, enregistré le 24 septembre 2024, n'a pas été communiqué.
Source officielle11e Chambre A
6162dcfbcadecb9ef7c7e031
9 novembre 2012
9 novembre 2012
Sa plainte porte sur 88 appartements incluant nécessairement ceux propriété de Monsieur [S], de la société DBA et de la société MARJO.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200868
5 juin 2008
5 juin 2008
CHAMBRE CIVILE, a rendu l' arrêt suivant : Donne acte au Groupement d' intérêt économique La Réunion aérienne de ce qu' il s' est désisté de son pourvoi en ce qu' il est dirigé contre la société Marsh
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-194354
13 juin 2019
13 juin 2019
[Maro Guloyan] was 7-8 weeks’ pregnant ...”
Source officielle1ère Chambre
62736923a58162057dac65be
3 mai 2022
3 mai 2022
Mme [F] a interjeté appel de cette décision contre les sociétés Chalon Déménagement et Marsh, par déclaration parvenue au greffe le 17 décembre 2020.
Source officielle9ème Chambre JEX
668d7ec253e3bdd077866e0b
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par acte d”huissier en date du 16 mai 2024 [W] [G] a fait assigner la SCI MARCOS BRETEUIL et la SCI PALAUMA devant le juge de l’exécution de Marseille.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100570
29 mai 2013
29 mai 2013
qui lui avait été remise à la société Page 564 Holding Ltd sur la foi d'ordres de virement émanant, en apparence, du gérant de la société Siljen mais dont la signature sera contestée ; que la société Marlo
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c51d
9 juin 2008
9 juin 2008
Le 24 mai 2007, la société MARCO POLO, crédit-preneur, intervenait devant le Juge de l'Expropriation.
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5b90cdc6046d47014b97
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Monsieur Jean-Pierre CREST, Président, qui a fait rapport à * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Eric FERRARO, Juge, assistés de : Maître Grégory ENGEL - [Adresse 1] [Localité 1] * Madame Marjorie
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-245584
22 septembre 2025
22 septembre 2025
Spezia Giampiero Giuseppe BRUNI 1955 Genova Mauro BRUZZONE 1949 Genova Giampiero BUDRONI 1962 Olbia Giovanni Maria BUDRONI 1953 Oschiri Sergio BURLANDO 1960 Genova Giovanni CHESSA 1959 Tempio Pausania Mario
Source officielleciv1
60794d0b9ba5988459c47e60
12 mars 2002
12 mars 2002
Mario Y... a consenti à la société Technor, dont il était actionnaire, un prêt en décembre 93 ; que ce prêt était garantie d'une part, par les cautionnements de MM.
Source officielle1 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000008029353
27 novembre 2000
27 novembre 2000
. dont le siège est ... de la Salle à Lille (59000), représenté par son président en exercice et l'INSTITUT DE FORMATION EN MASSO-KINESITHERAPIE, dont le siège est ..., représenté par son directeur en
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2008:C300574
21 mai 2008
21 mai 2008
Mario X... du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M. Y... et Mme Z... ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Fort-de-France, 7 mars 2005), qu'en juin 1997 M.
Source officielleciv3
61372691cd580146774269ea
19 décembre 2000
19 décembre 2000
Y... de Marco, demeurant Centre Commercial Auchan, C.D. 110, Commune de Buchelay, 78200 Mantes-la-Jolie, 2 / de Mme Patricia X... épouse de Marco, demeurant Centre Commercial Auchan, C.D. 110, Commune
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007743880
6 mars 1989
6 mars 1989
1) Vu, sous le numéro 56 818, la requête et le mémoire complémentaire enregistrés les 7 février et 29 mai 1984 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la S.A.R.L MARRO, dont le
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