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1 422 résultats pour « Loeb »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

5e chambre

DTA_2304776_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juillet 2023, M. et Mme B et C A, représentés par Me Loew, demandent au tribunal : 1°) d'annuler la décision implicite par laquelle le préfet

Source officielle

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TA

5ème chambre

DTA_2212903_20230614

Administratif

14 juin 2023

14 juin 2023

Après avoir subi durant six mois des séances de chimiothérapie, elle est désormais sous surveillance régulière, un nodule pulmonaire du lobe inférieur gauche ayant été décelé le 3 décembre 2021, nécessitant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c982bd3db21cbdd8883e

Appel

29 septembre 2006

29 septembre 2006

maladies professionnelles vise expressément une date de première constatation médicale au 15 mai 2000 ; Que le même avis fait état du fait que M.KEBIR a présenté un cancer broncho-pulmonaire primitif du lobe

Source officielle
CC

civ2

613720dbcd580146773eef66

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

était nulle comme ayant été précédée d'un commandement lui-même radicalement nul, dès lors qu'il avait été signifié non pas à elle-même mais à une société dénommée "société à responsabilité limitée Loews

Source officielle
CC

soc

613721dacd580146773f81e4

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Joël C..., demeurant à Loettes (Ain), résidence du Levant, en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1989 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de la société Main Sécurité, dont le

Source officielle
CC

civ2

61372290cd580146773fe805

Cassation

13 décembre 1995

13 décembre 1995

Fernando, Carlos C..., demeurant d'une part .... 14929, 64000 Bangui (République du Zaïre), et d'autre part chez Mme Annie B..., Aux Graves, 33450 Saint-Loubès, 2 / de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2104683_20230522

Administratif

22 mai 2023

22 mai 2023

Par un mémoire en défense, enregistré le 10 novembre 2021, la commune de Cocherel, représentée par Me Loew, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit mis à la charge de M.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2401140_20250318

Administratif

18 mars 2025

18 mars 2025

A, représenté par Me Loew, a été enregistré le 24 février 2025, soit postérieurement à la clôture de l'instruction, fixée au 2 janvier 2025. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_23PA03060_20231218

Admin. Appel

18 décembre 2023

18 décembre 2023

Si la requérante, atteinte d'un cancer papillaire du lobe thyroïdien gauche, verse pour la première fois en appel trois certificats médicaux, dont un établi à Alger le 21 octobre 2021, faisant état de

Source officielle
CAA

Juge des référés

ORCA_24VE00554_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

prévaut également de la dégradation de son état de santé, depuis novembre 2023, après un traumatisme thoracique et la découverte de nodules pulmonaires, rendant nécessaire une ablation d'une partie du lobe

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

69798b6ecdc6046d47ee770b

T. Judiciaire

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le motif VINTAGE ALHAMBRA présente depuis l’origine la combinaison des caractéristiques suivantes : - quatre lobes semi-circulaires parfaitement symétriques, réunis ensemble constituant une forme globale

Source officielle
CC

civ1

61372192cd580146773f4dfa

Cassation

28 octobre 1991

28 octobre 1991

siège, 3°) la société garage Lor, dont le siège est à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., aux droits de laquelle vient le grand garage de la Défense, défendeurs à la cassation ; La société garage Lob

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

633fc389e633183e2ee17c2d

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

A la date du 12 mars 2018, le nodule du lobe moyen était dépourvu de trace d'hyperfixation métabolique, attestant de son inoccuité. Sa taille restait stable.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a1fbb40cdc6046d47e958b0

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

A cet égard, il relève que seule la perte de la paire de boucles d'oreilles doit être prise en compte, l'analyse des photographies produites laissant apparaitre des traces de sang au niveau du lobe de

Source officielle
CA

Chambre sociale

69cf54c3cdc6046d47f2da68

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
CA

2ème chambre sociale

696135f4cdc6046d47c40188

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle
TJ

Serv. contentieux social

686816df4965b5d9df312a1e

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

novembre 2009 en qualité de mécanicien/agent technique, a transmis à la [11] ([14]) des Flandres une demande de reconnaissance de maladie professionnelle en date du 30 mai 2023 concernant une « tumeur au lobe

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

688312dd9a4bcd46bcddb118

Appel

24 juillet 2025

24 juillet 2025

importantes au niveau de l'épaule ainsi qu'une mobilité extrêmement réduite; - qu'il ne peut pas réaliser le geste de la main à la tête, ni les gestes de la circumduction et atteint très difficilement les lombes

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 3

689c1c0e8b0dfb226fe66e98

Appel

12 août 2025

12 août 2025

En l'espèce, le certificat médical initial fait état d'un « adénocarcinome bronchique primitif avec métastases pleurales bilatérales ; épanchements pleuraux 2 côtés, lésions tissulaires lobe inf gauche

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa9635

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

Source officielle