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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ACCO
ACCOTEXT000051033512
21 janvier 2025
Avenant au Plan d’Epargne Retraite Collectif de l’Entreprise POLE SANTE LEONARD DE VINCI
ACCOTEXT000048237827
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5 octobre 2023
Accord collectif sur le plan d'activités du corps enseignant permanent de l'Institut Léonard de Vinci
ACCOTEXT000038028126
21 décembre 2018
Accord d'entreprise relatif à la réduction des mandats des délégués du personnel de l'Institut Léonard de Vinci
ACCOTEXT000051681690
7 avril 2025
avenant N°1 de l'accord sur l'annualisation du temps de travail de la clinique Saint-Léonard du 15 mai 2024
ACCOTEXT000045064395
30 septembre 2021
ACCORD COLLECTIF RELATIF A L’ACCOMPAGNEMENT SOCIAL DES PERSONNELS AFFECTES SUR LE SITE DE Saint Léonard de Noblat
ACCOTEXT000053001656
14 octobre 2025
Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail au sein de la S.A POLE SANTE LEONARD DE VINCI
ACCOTEXT000047938325
26 juin 2023
AVENANT N°4 A L’ACCORD COLLECTIF SUR LE PLAN D’ACTIVITES DU CORPS ENSEIGNANT PERMANENT DE L’ASSOCIATION LEONARD DE VINCI
ACCOTEXT000045898093
10 mai 2022
Avenant 2 de l'accord collectif sur l'organisation du temps de travail et sur les congés de l'Institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017
ACCOTEXT000045064394
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES SUR LE SITE DE SAINT-LEONARD DE NOBLAT AU SEIN DE L’ETABLISSEMENT DE FEYTIAT
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA03133_20240129
29 janvier 2024
D, représenté par la SCP Bourglan, Damamme, Leonhardt, demande à la Cour : 1°) de décider le sursis à exécution de ce jugement ; 2°) d'enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône de lui délivrer une
Tribunal Administratif de Marseille
ORTA_2407209_20240723
23 juillet 2024
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 19 juillet 2024, Mme B A, représentée par Me Leonhardt, demande au juge des référés : 1°) sur le fondement de l'article L. 521-2 du code de
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007649706
5 février 1975
L'ANNULATION D'UNE SENTENCE ARBITRALE DE LA COMMISSION REGIONALE DES DOMMAGES DE GUERRE DE LILLE DU 4 AOUT 1958 PAR LAQUELLE CELLE-CI, STATUANT SUR LA DEMANDE DE LA SOCIETE ANONYME "LES PETITS FILS DE LEONARD
2ème chambre section A
677e163ddbb9bd42de09fbf8
7 janvier 2025
[C] [M], représenté par Me Romain LEONARD de la SELARL LEONARD VEZIAN CURAT AVOCATS, avocat au barreau de NIMES, représenté par Me Arnault CHAPUIS de la SELARL SELARL D'AVOCATS ARNAULT CHAPUIS, avocat
1ère Chambre
DTA_2406587_20241107
7 novembre 2024
Article 3 : L'Etat versera à Me Leonard, avocate de M.
10e Ch Magistrat statuant seul
DTA_2110979_20231127
27 novembre 2023
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Leonhardt, avocate de M.
ACCOTEXT000042139837
2 juin 2020
Avenant 1 de l’accord collectif sur l’organisation du temps de travail, sur les congés, et sur le treizième mois de L’institut Léonard de Vinci datant du 5 décembre 2017
ACCOTEXT000047122362
20 décembre 2022
PROTOCOLE D'ACCORD SUR LES NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES RELATIVES AUX REMUNERATIONS, AU TEMPS DE TRAVAIL ET AU PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR 2022 - PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI
ACCOTEXT000047665117
9 mai 2023
ACCORD N°1 A L'ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DU PÔLE SANTÉ LÉONARD DE VINCI DU 20 MARS 2009
64422996d2fa6fd0f80402ba
20 avril 2023
Virginie LEONARD de la SELARL LEONARD VIENNOT, avocat au barreau de HAUTE-SAONE Madame [N] [L] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 10], de nationalité française, demeurant [Adresse
ACCOTEXT000042495918
20 août 2020
AVENANT DE REVISION DE L’ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UNE ORGANISATION PLURI-HEBDOMADAIRES DU SITE DE ST LEONARD DE NOBLAT PDC ETABLISSEMENT DE FEYTIAT CŒUR DU LIMOUSIN