desquels il est fait référence, à côté de la marque, à la commune de Saint-Tropez, non seulement par l'inscription du nom de la ville, mais aussi par des dessins représentant le port ou des femmes légèrement

titre de l'incapacité temporaire totale de travail et de l'incapacité totale partielle ; que la victime âgée de 24 ans au moment de la consolidation, conserve des séquelles consistant notamment en une légère

résultante de l'absence d'arrimage de la structure gonflable au sol alors que cette dernière présentait des anneaux en corde tressée destinés à cet usage, de son emplacement sur un terrain en pente légère

que les consorts X... ont cédé à la société Amidis et compagnie (la société Amidis) la majorité des actions composant le capital de la société Faldis, qui exploitait un supermarché sous l'enseigne Leclerc

celui-ci d'un compte rendu d'examen médical réalisé en 2002, au sein d'un centre de santé de la caisse primaire d'assurance maladie, faisant état des difficultés de miction ainsi que d'une prostate légèrement

assurée auprès de la Mutuelle de Poitiers assurances (la Mutuelle de Poitiers), des travaux de gros oeuvre dans leur maison d'habitation ; que la réception a été prononcée avec des réserves pour de légères

disposait d'aucune capacité de remboursement, a retenu que tout plan de surendettement était rigoureusement impossible à mettre en oeuvre, rien ne laissant espérer une amélioration prochaine, même légère

[S] [V], pour deux faits qualifiés de violences aggravées, commis sur sa conjointe, et pour violences légères commises sur trois de ses enfants, à dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis probatoire,

propres qu' "il convient de rappeler que, le 9 septembre 2001, vers 16 heures 25, Nicole Y... circulait au volant de son véhicule automobile de marque Mercedes et de type 230 avenue de la Division Leclerc

le moyen unique, pris en ses quatre branches : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Dijon, 4 janvier 1996) que la société Sodimont qui gère, à Montceau-les-Mines, un centre Leclerc

Estimant que ces incidents étaient imputables à la carcasse d'un filtre antiparasitage acquis auprès de la société LECERF, la société SAGEM l'a assignée en référé et a obtenu par ordonnance du 29 avril

; que le médecin du travail a délivré, le 14 février 1984, une fiche de reprise du travail indiquant : "inapte aux travaux de force et au port de charges de plus de 15 kilos, apte à la manutention légère

connaît, à charge d'appel, des actions possessoires ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 29 avril 1998), statuant en référé, que la société Réal gérance, mandataire de la société civile Paris-Leclerc

PRIORIS Représentant : Me Karoline DIALLO, avocat au barreau de REIMS INTIME Monsieur [E] [D] Non représenté Ordonnance du 5 mai 2026 Kevin LECLERE VUE, conseiller de la mise en état, assisté

de viande de boeuf et la production de steaks hachés surgelés, a conclu, le 21 décembre 2004, un contrat d'approvisionnement avec la société Lucie, centrale de référencement des sociétés du groupe Leclerc

ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Bourges, 18 octobre 2004), que la société Vierzon distribution exploite un supermarché sous l'enseigne Leclerc

conformément à la loi ; Attendu que la société Normandie Europe (la société Normandie), ayant souscrit un contrat de crédit-bail portant sur un véhicule, a loué celui-ci à la société Transports Leclerc

Y... admettait que les heures d'ouverture de la pharmacie soient légèrement différés si la fermeture l'avait été, lorsqu'il manquait du personnel ; qu'en en déduisant que le non respect des heures d'ouverture