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13 387 résultats pour « Lambert »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-8

668e254dfcf93851fdd64617

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

BNP PARIBAS PERSONAL FINANCE Prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège social Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS &

Source officielle

Page 19 sur 670

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Journal officiel
Dépôts des comptes

Lambert Commodities

SIREN 829512607Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

09/07/2026

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Dépôts des comptes

SELARL DOCTEUR CHARLES LAMBERT

SIREN 979743382Greffe du Tribunal de Commerce de roanne

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SARL LAMBERT FREDDY

SIREN 833499205Greffe du Tribunal de Commerce de saint-quentin

09/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ALEXANDRE LAMBERT IMMOBILIER

SIREN 800285579Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

09/07/2026

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Créations

LAMBERT, Maggy

SIREN 991517392Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

09/07/2026

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TJ

2ème Chambre civile

686c21a0dd7001754d61f9b6

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

[Y] [V] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par Maître Jean philippe FOURMEAUX de la SELARL CABINET FOURMEAUX-LAMBERT ASSOCIES, avocats au barreau de DRAGUIGNAN, avocats plaidant DEFENDERESSE : Mme [

Source officielle
CA

3e chambre civile

68f1d74c7ffb526292dd6e97

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

: 127 INTIMEE [W] [P] représentée par Me Julie BLIGNY, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 18 Nous, Frédéric PILLOT, Président de Chambre chargé de la mise en état assisté de Lydie LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-8

69fd8335cdc6046d4704b91a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[O] [F], décédé le 6 septembre 2024 Mme [Y] [J] veuve [F] Représentés par Me Henri-Charles LAMBERT, avocat au barreau de NICE Appelants à A.S.L. [Adresse 2] S.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6a1a7936cdc6046d4775376a

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

DOMOFINANCE Représentant : Me Pierre-jean LAMBERT de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimées Me Caroline FEL [Adresse 2] [Localité 2] ORDONNANCE DE CADUCITE

Source officielle
CE

3 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000008100117

Admin. suprême

5 décembre 2001

5 décembre 2001

Article 2 : La COMMUNE DE LAUBERT est condamnée à payer à Mme X... une indemnité de 100 000 F (15 244,90 euros).

Source officielle
CA

2 e chambre civile

69f44211cdc6046d472e7950

Appel

30 avril 2026

30 avril 2026

EXPRO, JCP de [Localité 1], décision attaquée en date du 06 Novembre 2023, enregistrée sous le n° 23-000171 APPELANT [Y] [L] Représenté par Me Simon LAMBERT de la SELAS LANCELIN & LAMBERT, avocat

Source officielle
CC

mi

60793b369ba5988459c3c4a3

Cassation

21 juillet 1978

21 juillet 1978

QUI A COMMIS BERTHEMY EN QUALITE DE SYNDIC; QUE LA SITUATION DE LA SOCIETE LAISSANT APPARAITRE UNE INSUFFISANCE D'ACTIF " DE L'ORDRE DE 730 000 FRANCS ", LA LIQUIDATION DES BIENS A ETE PRONONCEE, ET LAMBERT

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6a113b25cdc6046d47a6a5c8

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

Chambre 1-5 N° RG 23/10057 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLWNR Ordonnance n° 2026/M59 ORDONNANCE DE DESSAISISSEMENT DÉSISTEMENT Mme [M] [B] épouse [X] Représentant : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4128

Cassation

6 février 1991

6 février 1991

Joseph X..., demeurant ... (2e), en cassation d'un arrêt rendu le 17 janvier 1989 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de la société Haas et Lambert, dont le siège est ...

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2210323_20240409

Administratif

9 avril 2024

9 avril 2024

Lambert de la somme de 1 200 euros.

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2301421_20250516

Administratif

16 mai 2025

16 mai 2025

patrimoine archéologique, le ou les responsables d'une installation illégale de déchets inertes, ou à défaut le propriétaire du terrain, situé sur le territoire de la commune de Haut-du-Them-Château-Lambert

Source officielle
CE

8ème SSJS

CETAT:CETATEXT000032008434

Admin. suprême

10 février 2016

10 février 2016

Par un arrêt n° 10PA04218 du 21 mars 2012, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société Groupe Bruxelles Lambert contre ce jugement.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2300655_20230206

Administratif

6 février 2023

6 février 2023

Rohmer, juge des référés ; - les observations de Me Lambert, pour M. A, qui reprend et développe les éléments de sa requête et de son mémoire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

6035c27ad0696a29d073ace1

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

le retrait effectif de cette dernière de la liste nationale des mandataires judiciaires à compter du 1er'janvier 2012 [Adresse 2] [Adresse 3] Ès qualité de « Liquidateur judiciaire » de la « SA LAMBERET

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc87514982305d4c2026e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

[Y] -travaux réalisés par la société Remaud Lambert La société Remaud Lambert est redevable d'une somme de 357 euros au titre du branchement des ouvertures du toit (vélux), branchement non réalisé

Source officielle
CE

9 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007732943

Admin. suprême

29 novembre 1989

29 novembre 1989

C... et Lambert ; qu'il résulte de l'instruction que, contrairement à ce que soutient la requérante, le tribunal administratif n'a pas rejeté la première en se fondant sur des motifs de droit ou de fait

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000021136761

Admin. suprême

5 février 2008

5 février 2008

les décisions de refus de visa d'entrée en France, a rejeté son recours contre la décision du 31 août 2005 de l'ambassade de France à Nairobi lui refusant la délivrance d'un visa de long séjour pour Lambert

Source officielle
CC

civ1

6137216ccd580146773f3a18

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...

Source officielle
CC

civ1

6137216fcd580146773f3b96

Cassation

28 mai 1991

28 mai 1991

W1P 3 B D (Grande-Bretagne), 2°) la société Drexel Burnham Lambert, dont le siège est ...

Source officielle