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3 688 résultats pour « Jean-Marc ANDRE Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007997151

Admin. suprême

13 janvier 1999

13 janvier 1999

André A... et Marc B..., par Mmes Jöelle C..., Geneviève E..., Françoise F..., Donatienne G... et Marie-Jeanne H... ; ils demandent au Conseil d'Etat d'annuler pour excès de pouvoir la décision implicite

Source officielle

Page 19 sur 185

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CC

civ2

613723afcd5801467740ce4b

Cassation

17 mai 2001

17 mai 2001

André Y..., demeurant ..., 2 / la société Jean-Jean, société à responsabilité limitée, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 novembre 1998 par la cour d'appel de Grenoble

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb0cbd3db21cbdd8cbcd

Appel

6 novembre 2008

6 novembre 2008

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Monsieur Jean-Marc ARMINGAUD, Président Madame Brigitte BERTI, Conseiller Monsieur Hubert RUFF, Conseiller

Source officielle
CC

civ2

613720bfcd580146773ee116

Cassation

4 mai 1988

4 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant à Salazie (Ile-de-la-Réunion), lieudit Marc à Citrons, en cassation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c53b

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

C / Jean-Pierre Z...

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Andrée A

6137269ccd58014677426fef

Cassation

14 février 2006

14 février 2006

Pierre-Antoine, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 mai 2005, qui, dans la procédure suivie contre Andrée A..., épouse B..., du chef

Source officielle
CC

civ1

613723b3cd5801467740d19f

Cassation

28 février 2001

28 février 2001

1 / de Mme Françoise Y..., demeurant 3, Square André Maurois, 91250 Saint-Germain-lès-Corbeil, 2 / de M.

Source officielle
CC

civ1

60794bd19ba5988459c43ff6

Cassation

21 mars 1979

21 mars 1979

X..., sa veuve, née Marie Y..., a, en 1947, fait donation-partage à ses enfants Joseph X..., Henri X..., André X... et dame Z..., des biens lui appartenant en propre et de la part lui revenant dans la

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CA

Cour d'Appel

6253c9f3bd3db21cbdd89a20

Appel

16 octobre 2006

16 octobre 2006

DAUDÉ, avoué à la Cour assisté de Me Jean DESCOT, avocat au barreau de TOURS Monsieur Claude C... ... 37300 JOUE LES TOURS représenté par Me Jean-Michel DAUDÉ, avoué à la Cour assisté

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

Jean-Marie, Henry, Rémy, demeurant ... (Indre-et-Loire), 160°) Monsieur J... Jean-Jacques, demeurant Sassay à Ligre (Indre-et-Loire), 161°) Monsieur J...

Source officielle
CC

cr

61372503cd5801467741a3ec

Cassation

23 juin 1999

23 juin 1999

Y... coupable d'injure publique envers André Z... ; "aux motifs que Jean Y... soutient principalement que l'impression du mot "Goebbelsation" résulterait d'une erreur typographique ayant déformé le

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CA

Cour d'Appel

6253ca58bd3db21cbdd8ac4c

Appel

30 avril 2008

30 avril 2008

Thierry Jean Simon né le 31 Août 1957 à PONT L EVEQUE Fils de E... André et de D... Gisèle De nationalité francaise, marié, peintre decorateur Demeurant...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007649488

Admin. suprême

25 juillet 1975

25 juillet 1975

JEAN-MARIE , CONTROLEUR DE TRAVAUX, XP... 625 YAOUNDE, S... MICHEL , ADJOINT D'ENSEIGNEMENT, XP... 36 BAFCUSSEAU, T...

Source officielle
CC

soc

613721d6cd580146773f7e57

Cassation

16 décembre 1992

16 décembre 1992

la Marche, Luce (Eure-et-Loir), 13°/ Mme Marie-Christine XC..., demeurant ...

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CC

soc

6137234ccd58014677407f7e

Cassation

24 novembre 1999

24 novembre 1999

Jean-François XW..., demeurant ..., 35 / de M. Jean-Marc XP..., demeurant ..., 36 / de M. Thomas XC..., demeurant ..., 37 / de M.

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CA

Cour d'Appel

6253cc2abd3db21cbdd8f538

Appel

25 avril 2012

25 avril 2012

Monsieur André Z... ... ... 20290 BORGO assisté de la SCP RIBAUT BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA et de Me Jean Paul TRANI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur Anthony A... .

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CA

Cour d'Appel

6253cc84bd3db21cbdd905a9

Appel

4 avril 2013

4 avril 2013

APPELANTE COMMUNE DE BEAUSOLEIL, demeurant Chez Maître Jean-Marc Y...,...

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CA

Cour d'Appel

6253cd27bd3db21cbdd926b1

Appel

9 septembre 2015

9 septembre 2015

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Marie-Jeanne ORSINI. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 09 septembre 2015.

Source officielle
CC

soc

6137234ccd58014677407f53

Cassation

9 juin 1999

9 juin 1999

Jean-Marc L..., demeurant ..., 45 / de M. Yvon F..., demeurant ..., 46 / de M. Jean-Pierre E..., demeurant ..., 47 / de M. G... Le Pen, demeurant ..., 48 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd43bd3db21cbdd92cda

Appel

17 décembre 2015

17 décembre 2015

Les travaux exécutés par Jean X...ont consisté à couler une dalle en béton armé autour de la piscine sur un remblai préalablement réalisé par André Y...avec du tout venant.

Source officielle