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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème Chambre Commerciale
671894b9d8ceca1cd70192a6
18 octobre 2024
18 octobre 2024
: Monsieur [T] [Y], exerçant à titre individuel sous le nom ARMEMENT JORDJY II, immatriculé au RCS [Localité 9] sous le numéro 449 784 941 [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Isabelle JARRY
Source officielleciv3
60794b679ba5988459c42f58
14 juin 1984
14 juin 1984
Sur le moyen unique : Attendu que la société Flash International, locataire de locaux à usage commercial appartenant à la Société des entrepôts frigorifiques de la Croix-Jarry, fait grief à l'arrêt
Source officielleciv2
6137208ccd580146773eb715
7 décembre 1988
7 décembre 1988
Juvigny sous Andaine (Orne), Bagnoles de l'Orne, en cassation d'un arrêt rendu le 9 juin 1987, par la cour d'appel de Rouen (2e chambre), au profit de Monsieur Pierre Z..., cultivateur à "La Marre Jarry
Source officiellesoc
61372125cd580146773f157b
15 novembre 1989
15 novembre 1989
Mahault (Guadeloupe), boulevard Marquisat de Houelbourg, zone industrielle de Jarry, voie n° 3, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 18 octobre 1989, où étaient présents :
Source officielleciv1
613721c6cd580146773f7307
7 juillet 1992
7 juillet 1992
PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Bel Guadeloupe Car, société à responsabilité limitée, dont le siège social est Voie Principale, Zone Industrielle de Jarry
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f80ec
30 mars 1993
30 mars 1993
Mahault (Guadeloupe), 24, forum de Jarry, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
613721d9cd580146773f80ed
30 mars 1993
30 mars 1993
Mahault (Guadeloupe), 24, forum de Jarry, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleciv3
613721dacd580146773f81cc
30 mars 1993
30 mars 1993
Mahault (Guadeloupe), 24, forum de Jarry, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officielleciv3
613721dacd580146773f81cd
30 mars 1993
30 mars 1993
Mahault (Guadeloupe), 24, forum de Jarry, défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée
Source officielleciv3
613721dacd580146773f81d4
30 mars 1993
30 mars 1993
Mahault (Guadeloupe), 24, forum de Jarry, défenderesses à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon
Source officiellecomm
613722f2cd580146774038c5
27 janvier 1998
27 janvier 1998
FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société SDV Caraibes, société anonyme, dont le siège est zone de commerce internationale N° A 15, zone portuaire de Jarry
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2302318_20250122
22 janvier 2025
22 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 août 2023 et le 28 octobre 2024, la société par actions simplifiées ENROBES DU SUD OUEST, représentée par Me Jarry, demande
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2500801_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
A... doit être regardé comme demandant au tribunal de condamner la métropole Aix-Marseille-Provence à réparer les dommages causés le 15 mai 2024 à son véhicule par un employé de la déchetterie de la Jarre
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_1420905_20220816
16 août 2022
16 août 2022
O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d'instance de la SOCIETE JALY.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5813dcdc6046d47d964fc
2 avril 2025
2 avril 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL SOURCES ET SAVEURS Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian JARNY
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2009:C301017
15 septembre 2009
15 septembre 2009
milieu au lieu-dit « le Rond-point » ; qu'au cadastre de 1954, ces allées ont été qualifiées de chemins ruraux et mentionnées sous les numéros 45 et 46 ; que le chemin n° 45 est appelé chemin du « Petit Jard
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NT00212_20251028
28 octobre 2025
28 octobre 2025
E..., B..., Jaryd et G...
Source officielle2ème Ch Civile Cab 1
67eef6b9b848dd6814c661d0
3 avril 2025
3 avril 2025
N° RG 24/02296 - N° Portalis DB2G-W-B7I-JA4Y Monsieur [F] [E] [K] [L] /c RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Cour d’Appel de [Localité 10] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MULHOUSE 2ème chambre civile Minute : N° RG 24/02296
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-211269
25 juin 2021
25 juin 2021
et Stéphanie JARRE contre la France introduite le 21 mars 2018 communiquée le 25 juin 2021 OBJET DE L’AFFAIRE La présente requête concerne les effets d’une décision du Conseil constitutionnel abrogeant
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
DTA_2301150_20230519
19 mai 2023
19 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 26 avril et 9 mai 2023, Mme B A, représenté par Me Jarry, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des
Source officiellePage 19 sur 116