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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2100008_20221230
30 décembre 2022
30 décembre 2022
à partir des données techniques et des études cartographiques établies par le bureau de recherche géologique et minière, et l'autre météorologique, établi à partir des données météorologiques et hydrologiques
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102610_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
du code de l'urbanisme car il ne permet pas de saisir l'impact des constructions sur son environnement immédiat, notamment en ce qui concerne les pièces PC4, PC6 et PC7 ; - en l'absence d'étude hydrologique
Source officielle8ème Chambre
DTA_2104507_20260327
27 mars 2026
27 mars 2026
En quatrième lieu, les requérants soutiennent que le défrichement de la parcelle va modifier son fonctionnement hydrologique et l’écoulement des eaux de ruissellement, et que les émissions de poussières
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0511DEC001585989
11 mai 1992
11 mai 1992
I.J., Chef de la section de coordination hydrologique du Commissariat central des eaux, pour l'informer des prévisions de l'Institut de météorologie nationale (service de prévention hydrologique) selon
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2011:0628DEC001441504
28 juin 2011
28 juin 2011
parquet militaire près la Cour Suprême de justice informa le requérant que de nouvelles expertises (une expertise médico-légale et des expertises techniques sur les conditions météorologiques et hydrologiques
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2302910_20231026
26 octobre 2023
26 octobre 2023
octobre 2023 un arrêté abrogeant en toutes ses dispositions celui du 12 octobre 2023 et ne fixant d'ailleurs aucune nouvelle restriction aux usages de l'eau dans le département, dont la situation hydrologique
Source officielle6ème - 5ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000042543730
19 novembre 2020
19 novembre 2020
l'organisation et à la transformation du système de santé, dispose, à ses deuxième et troisième alinéas, que l'instauration d'un périmètre de protection rapprochée n'est pas nécessaire lorsque les conditions hydrologiques
Source officielle6ème et 5ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:456488.20230510
10 mai 2023
10 mai 2023
représentant de l'Etat dans le département dispose sans délai, en tant que de besoin, pour l'exercice de ses attributions, du laboratoire du service vétérinaire du département ou du laboratoire hydrologique
Source officielleChambre 1
DTA_2203555_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ". 3.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2207308_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
. / L'écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et géologiques locales ".
Source officielle3ème Chambre
DTA_2206076_20251017
17 octobre 2025
17 octobre 2025
En outre, s’ils produisent une note d’analyse réalisée par un hydrologue le 10 décembre 2022, qui relève une hauteur d’eau inférieure à un mètre pour l’essentiel de la parcelle, ce constat concerne uniquement
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b56b
5 juin 1972
5 juin 1972
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QUE SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, LA SOCIETE PROTEMO, NEGOCIANT EN PRODUITS HYDROFUGES, A, PAR CONTRAT EN DATE DU 2 JUILLET
Source officielleTrib. de Commerce
69c04435cdc6046d47932bea
6 janvier 2026
6 janvier 2026
JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SAS ANCLARENA [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 888 744 174 RCS [Localité 1] Activité : Fabrication d'huiles essentielles eaux florales hydrolats
Source officiellePôle Civil section 1
67f58d66bbf04ef7857c2456
7 avril 2025
7 avril 2025
civile à l’égard des époux [V], JUGER que les désordres affectant la piscine (A), la façade cuisine et l’absence de gouttière (B), l’effritement de l’enduit (C), l’absence de parement placoplâtre hydrofuge
Source officielle4ème chambre
DCA_21TL04729_20240201
1 février 2024
1 février 2024
prélèvements réalisés dans les eaux du puits de forage de cette société ont révélé un taux de ce solvant d'une valeur supérieure à 250 fois le taux admis, l'installation de piézomètres en amont hydrologique
Source officielle2ème Chambre
DTA_2404184_20250630
30 juin 2025
30 juin 2025
Il ressort des pièces du dossier, notamment de l'étude hydraulique et hydrologique du cabinet " Eau et Perspectives " du 6 novembre 2023 que l'imperméabilisation est réalisée par la création de bassins
Source officielle1ere Chambre Section 1
62cd0f32e91c8e9fcf0713a5
4 juillet 2022
4 juillet 2022
la barre d'appui sont à reprendre, 5 - Dans les wc enfants, la faïence n'est pas posée, les finitions (calfeutrement tuyaux habillage) sont à faire et les plaques de plâtre n'étant pas de qualité hydrofuge
Source officielle8ème chambre
DCA_22PA05174_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Sa demande du 22 mai 2020 d'autorisation de conserver son cabinet à Papeete, en zone 1 de ce territoire, comme cabinet secondaire pour des consultations de néphrologie, pour la douleur et l'hydrotomie
Source officielleChambre 2 A
65b35fa91d7564000872dd9f
25 janvier 2024
25 janvier 2024
) et d'un conduit de lumière, isolé du logement [I] au moyen d'une paroi rigide, ce conformément aux plans d'architecte, pièces défendeur n° 7 et n° 9 et au devis DE00062 du 5 août 2015 de la SARL Hydrolis
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
670a1174f178dc2492b0fb8c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
désordres ainsi que des manquements imputables au maître d''uvre, tels que l'absence d'études complémentaires indispensables avant de commencer le chantier et notamment la réalisation d'une étude hydrologique
Source officiellePage 19 sur 71