Henri X... la procédure a été reprise par son héritier, M.

unique pris en sa première branche : Vu l'article 1322 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Louis X... et son épouse sont décédés laissant pour leur succéder leurs quatre fils, Henri

Sur le paiement de la somme en principal Le tribunal constate qu'Henry Schein produit aux débats la preuve du virement de 10 973,06 € fait par Rori Croissy sur le compte d'Henry Schein en date de valeur

contrevenu à la loi du 15 juillet 1975 relative à l'élimination des déchets en collectant des huiles de vidange usagées en l'absence d'agrément de l'Administration ; "après avoir pourtant constaté que, Henri

, demeurant au Mas, commune de Chasserades (Lozère) La Bastide Puylaurent ; 4°) Monsieur Marcel I..., demeurant à Mirandol, commune de Chasserades (Lozère) La Bastide Puylaurent ; 5°) Monsieur Henri

Henri Y..., 2°) Mme Angèle Y..., demeurant ensemble ... à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 3°) M. Pierre-Louis Z..., demeurant ...

conformément à la loi; Vu leur connexité, joint les pourvois n° K 94-20.648 et n° A 95-10.132; Sur le moyen unique des deux pourvois, pris en ses deux branches : Attendu que, le 24 octobre 1988, Henri

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cécile Henri atelier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la Société d'urbanisme et d'architecture Roger P... et Jacques-Henri YV...

Henri Seydoux M. Gilles Labossière — 420 000 €

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Henry Ey de Bonneval présentées sur le fondement de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

pas donné lieu à une condamnation pénale passée en force de chose jugée ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que, le 22 février 1999, Julien X..., conduisant sa voiture, a heurté et blessé Henri

Bruno HENRY, Juges Délibérée par les mêmes Juges. Prononcée à l'audience publique du 22 avril 2026 où siégeaient Mme Jocelyne SOUBZMAIGNE, Vice-Présidente, M. Bernard LASSOUJADE, M.

Lemore avait demandé au Crédit commercial de France de lui adresser les relevés de comptes d'ADI à Epernay, et non au siège social de la société à Reims, et ce n'est qu'après la démission de Henri Lemore

et excluait l'élément matériel de l'infraction de travail clandestin, peu important que le marché conclu avec le prévenu ait été extérieur à la spécialité initiale de l'artisan ; " et aux motifs qu'Henri

Henry de X..., décédé, à la suite de l'expropriation au profit du département des Alpes-Maritimes de parcelles appartenant à M. de X..., données à bail emphytéotique à ces sociétés et sur lesquelles la

, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Agence Henry, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est

des articles L. 38 du Livre des procédures fiscales et 64 du Code des douanes, incompétence, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'ordonnance attaquée a été rendue par Patrick Henry-Bonniot