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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience première chambre (contentieux général, instruction)
6a197085cdc6046d475b02c4
11 mai 2026
11 mai 2026
Tribunal des activités économiques d'Avignon Au nom du peuple français Jugement de radiation du 11/05/2026 […] Demandeur(s): BNP PARIBAS (SA) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Stéphane GOUIN
Source officielle4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008227452
14 mars 2005
14 mars 2005
Papillon Intermarché, - les conclusions de Mme Anne-Françoise Roul, Commissaire du gouvernement ; Considérant que les établissements Thierry, Fortin, Mardesson, Laplantine, SAS Jars Matériaux et la SARL Godin
Source officielleCour d'Appel
6253c8afbd3db21cbdd85f37
6 février 2002
6 février 2002
Vu l'appel interjeté le 31 juillet 2001 par Me GORINS et la S.A.R.L.
Source officiellecr
6137257bcd5801467741e204
17 février 1993
17 février 1993
; que les échantillons prélevés chez Y... contenaient du clenbutérol ; que Legoupil, Gouin et Behue sont unanimes pour déclarer que ce produit interdit était remis par le docteur X... qui leur aurait
Source officielle3ème Chambre
DTA_1906473_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Un mémoire en défense, enregistré le 24 mai 2023, présenté pour la société Saint-Gobain Glass Solutions Sud-Ouest n'a pas été communiqué.
Source officielleciv3
613722a3cd580146773ff73f
29 mai 1996
29 mai 1996
Montrouge, domiciliée ..., 3°/ de la société Crédit national, domiciliée en l'étude de Me Y..., notaire, ..., dont le siège est ..., 4°/ de la Saudi european bank, domiciliée à la SCP Brisse, Poustis, Gobin
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c375
26 juin 2008
26 juin 2008
C/ MINISTERE PUBLIC, COUR D'APPEL DE NIMES DEUXIEME CHAMBRE Section B - COMMERCIALE ARRET DU 26 JUIN 2008 DEMANDEURS : Monsieur Michel X... ... 94150 RUNGIS assisté de Me GOUIN, avocat au barreau
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO01206
10 décembre 2013
10 décembre 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 8 novembre 2012), que la société Saint-Gobain Pam (la société) consomme du gaz naturel pour
Source officiellecomm
6079d67a9ba5988459c5b58c
5 janvier 1973
5 janvier 1973
MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES DIVERSES BRANCHES : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE A L'ARRET ATTAQUE (PARIS, 12 JUIN 1971) D'AVOIR JUGE QUE MONTAGNON, GERANT DE LA SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE " LABORATOIRES GONIN
Source officiellesoc
6079b0b59ba5988459c4f8a5
21 mars 1979
21 mars 1979
Attendu que Godin exerce son activité d'avocat au barreau de Valenciennes au sein d'une société civile professionnelle ; qu'il fait grief à la Cour d'appel d'avoir dit que l'Union pour le recouvrement
Source officiellesoc
6079b0da9ba5988459c506f0
7 décembre 1982
7 décembre 1982
513-15, R 513-21, R 513-22 DU CODE DU TRAVAIL ET L 34 DU CODE ELECTORAL, ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR REJETE LA REQUETE, EN DATE DU 1ER DECEMBRE 1982, DE LA SOCIETE SAINT-GOBAIN
Source officielleciv3
613720bdcd580146773edfb0
3 novembre 1988
3 novembre 1988
juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre B), au profit : 1°) de la société GRENELLE ETOILE, société anonyme, dont le siège social est à Paris (8ème), ..., 2°) de la société SAINT-GOBAIN
Source officiellePRESIDENT DE LA SOUS-SECTION
CETAT:CETATEXT000007908829
5 février 1996
5 février 1996
X... a été présentée par la SCP Michel Frey-Michel Gossin et Massé, avocats au barreau de Nancy ; qu'invitée par lettre du 22 mai 1995 à régulariser la requête en produisant le mandat l'habilitant à représenter
Source officielle1ère Chambre
DTA_2002955_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
B ; - et les observations de Me Rivoal, substituant Me Charot, représentant la société Saint-Gobain Glass France et la société Saint-Gobain Sekurit France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5317a81daa831884f3b7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e5318a81daa831884f3bf
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ba81daa831884f3c9
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531da81daa831884f3d3
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
651e531ea81daa831884f3d7
3 octobre 2023
3 octobre 2023
la société Saint Gobain Sekurit France spécialisée dans la fabrication de vitrages automobiles à partir du verre produit et fabriqué par Saint Gobain Glass France.
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