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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des référés
658096f03ea7c8c1120de62d
15 décembre 2023
15 décembre 2023
SPIE BATIGNOLLES OUTAREX [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS - #D1811 DÉFENDERESSE S.A.S.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2010:C301264
19 octobre 2010
19 octobre 2010
contre la société Boulet Orquera Immobilier, le cabinet Egic pris en qualité de syndic du syndicat des copropriétaires du 43 quai des Grands Augustins, la société civile professionnelle Cheuvreux, Geoffroy
Source officielle4ème chambre 2ème section
686428440bb2f8a66ca60478
1 juillet 2025
1 juillet 2025
[F] [U] AVOCATS DÉFENDEUR représenté par Me Geoffroy CANIVET - #D0010 et par Me Alexandre RIOU - 219 ORDONNANCE DE CLÔTURE Nous, Fabrice VERT, Premier Vice-Président Assisté de Salomé BARROIS, Greffière
Source officielleCour d'Appel
6253c8a9bd3db21cbdd85e5d
26 novembre 2001
26 novembre 2001
ARRET DU 26 NOVEMBRE 2001 APPELANTS : Madame Michèle X... épouse Y... agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de représentant légal de son fils mineur Geoffrey 72 rue Notre Dame des Près 10120
Source officiellesoc
6079b1709ba5988459c521b1
2 février 1994
2 février 1994
Geoffray qu'elle maintenait sa décision ; que la salariée a saisi la juridiction prud'homale le 24 janvier 1986 ; qu'elle a signé le 14 février 1986 un reçu pour solde de tout compte ; Sur le premier
Source officielleRéféré prononcé vendredi
69d120e8cdc6046d4719aeb4
24 janvier 2025
24 janvier 2025
FREDERIC GEOFFROY, PRESIDENT, ASSISTE DE MME MARYLINE GRIESBAECHER, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024057535 14/11/2024 ENTRE : 1) SAS VALLJET, dont le siège social est Saint Florent Le Vieil
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2304911_20250303
3 mars 2025
3 mars 2025
Par un mémoire, enregistré le 25 février 2025, la SCI Geffray Fils déclare se désister de la présente requête. Ce désistement d'instance est pur et simple.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
ORTA_2402500_20241121
21 novembre 2024
21 novembre 2024
La requête en référé n° 2402549 par laquelle la société Gevrey et M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2101813_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
A, et de Me Dandon, représentant la communauté de communes de Gevrey-Chambertin et de Nuits-Saint-Georges. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleETRANGERS
678f383806f4e91c5f36c502
19 janvier 2025
19 janvier 2025
: non comparant MAGISTRATE DELEGUEE : Catherine COURTEILLE, présidente de chambre à la cour d'appel de Douai désignée par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assistée de Geoffrey
Source officielleETRANGERS
680723de9db5bb5c624d2e75
21 avril 2025
21 avril 2025
d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Samuel VITSE, .président de chambre à la cour d'appel de Douai désigné par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté de Geoffrey
Source officielleCour d'Appel
6253ca9bbd3db21cbdd8b846
13 février 2008
13 février 2008
2007043491- Monsieur RENAULT- SABLONIERE, Président- APPELANTS Madame Khadija X... ... 78170 LA CELLE SAINT CLOUD représentée par la SCP ARNAUDY- BAECHLIN, avoués à la Cour assistée de Me Geoffrey
Source officielle8ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021164449
16 octobre 2009
16 octobre 2009
I, et à Me Le Prado, avocat de la commune de Noiron-sous-Gevrey ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la commune de Noiron-sous-Gevrey (Côte-d'Or) a réclamé une
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd9307b
16 mars 2016
16 mars 2016
Quatre enfants sont issus de leur union, Vénissa née le 29 avril 1990, Geoffrey né le 24 septembre 1991, Fleurianne née le 14 décembre 1994 et Coraline née le 27 mars 1996.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C301393
10 décembre 2015
10 décembre 2015
Geoffroy Z... et la Mutuelle des Architectes Français à payer à M. Sébastien X... et à Mme Malika Y..., des dotrunages et intérêts d'un montant de 53. 361 ¿ seulement et D'AVOIR débouté M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2000526_20220929
29 septembre 2022
29 septembre 2022
de Noiron-sous-Gevrey, Briondon, Epernay-sous-Gevrey et Savouge à lui rembourser les frais d'expertise ; 3°) de mettre à la charge solidaire de l'Etat et du SIVOS de Noiron-sous-Gevrey, Briondon, Epernay-sous-Gevrey
Source officielleCour d'Appel
6253cbd1bd3db21cbdd8e5d3
6 septembre 2011
6 septembre 2011
Geoffroy Y.... Le 23 mars 2010, Mme B...a notifié à M.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
670d5eabddfc18ec235bcfe6
14 octobre 2024
14 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00148 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WIRB Notifiée le : Expédition à : Me Valérie BOS-DEGRANGE - 1664 Maître Alexandre GEOFFRAY
Source officielleciv3
60794bdc9ba5988459c441db
9 octobre 1979
9 octobre 1979
REGULIEREMENT INTERVENUE DES REGLES CONTRACTUELLES DU LOTISSEMENT S'IMPOSE A TOUS LES COLOTIS; ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (AIX-EN-PROVENCE, 31 MAI 1977), QU'A L'INITIATIVE DE TROIS LOTISSEURS, GEOFFROY
Source officielleciv3
613720c0cd580146773ee17c
2 mars 1988
2 mars 1988
rendu le 11 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre, section A), au profit : 1°/ de la société des Etablissements GANOUNA GANCO, dont le siège social est sis à Paris (5ème), 7-9, rue Geoffroy
Source officiellePage 19 sur 228