(Pyrénées-Atlantiques), 2°) de la société Castel et Fromager, dont le siège social est zone industrielle à Fleurance du Gers (Gers), 3°) de l'entreprise Fougerolle, zone industrielle des Forges, dont

Ce qui nous a amené le lundi 16 mars 1998 à 7 h 00 du matin, à saisir les poubelles du rayon charcuterie/fromage à la coupe, pour constater la présence d'emballages fromage datant du samedi 14 mars 1998

X... et 126 autres demandeurs, de la SCP Guiguet, Bachellier et Potier de La Varde, avocat de la Société coopérative laitière Montalbanaise de Tempe Lait et de la société Laiterie fromagerie de Salit,

Il résulte de tout ce qui précède que la requête introduite par la société Lactalis Fromages doit être rejetée.

du directeur du parc national ; que le stand se composait d'une voiture Peugeot, hayon arrière relevé, d'une remorque réfrigérée, d'un grand parasol et d'une balance et qu'ils ont indiqué que les fromages

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 16 MARS 2022 La société Le Fromager

LA FROMAGERIE PHILIPONA ET CIE, dont le siège social est à Vercel (25530) représentée par son président-directeur général en exercice ; la société demande que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir

___________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Castel et Fromaget

l'arrêt suivant : Vu leur connexité, joint les pourvois n° X 12-24.724 à Z 12-24.726 et C 12-24.729 à V 12-24.745 ; Met hors de cause, sur leur demande, le syndicat CGT de la Compagnie des fromages

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 4 avril 2006), que, souhaitant exploiter une fromagerie à Fillinges

FRANCAISE DE TRANSPORTS GONDRAND ET FRERES (LA SOCIETE GONDRAND), COMMISSIONNAIRE EN DOUANE, UNE CONTRAINTE EN VUE DU PAIEMENT DES MONTANTS COMPENSATOIRES MONETAIRES AFFIRMES DUS POUR L'EXPORTATION DE FROMAGE

X... ayant été clôturée pour insuffisance d'actif le 24 novembre 1987, la société Fromagerie de Pansey, dont la créance avait été admise au passif chirographaire, a obtenu, le 19 novembre 1998, du président

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge des cotisations

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge de la cotisation

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 4 août 2023, la société par actions simplifiée (SAS) Fromagerie Lescure, représentée par Me Dionisi, demande au tribunal la décharge de la cotisation

La société SAS Les Fromageries Occitanes dont le siège est situé à Toulouse, exerce une activité industrielle de fabrication et de vente de fromages dans son établissement situé route de Saint - Alban

La société SAS Les Fromageries Occitanes dont le siège est situé à Toulouse, exerce une activité industrielle de fabrication et de vente de fromages dans son établissement situé route de Saint - Alban

La société SAS Les Fromageries Occitanes dont le siège est situé à Toulouse, exerce une activité industrielle de fabrication et de vente de fromages dans son établissement situé route de Saint - Alban

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de responsable commerciale par la société Miller Freeman

[U], associé de la Société de distribution de fromage, a souscrit un engagement identique.