du local des toilettes, et en les déposant dans un véhicule placé à proximité de cette fenêtre ; "que, par ailleurs, il résulte des déclarations de Jean-Luc X... à l'audience de première instance et

: Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nancy, 3 février 2004), que Mme X..., salariée de l'Institution Notre-Dame (l'institution) s'est, le 30 août 1996, jetée d'une fenêtre

, présence de cafards, porte-fenêtre non jointive, balcon servant de poubelle à certains occupants de l'immeuble Les locataires se plaignaient également du fait que le hall de l'immeuble était utilisé

[S] qui faisait passer par une fenêtre un cadre de lit, a chuté à la suite de la rupture du garde-corps de la fenêtre qui était utilisée pour l'opération de descente du cadre de lit en utilisant une corde

septembre 1993), que la société civile immobilière Hoenheim les cigognes (SCI), assurée par la Caisse d'assurance mutuelle du bâtiment (CAMB), a vendu en l'état futur d'achèvement des pavillons équipés de fenêtres

le litige l'opposant à la société Centre de formation de la rénovation énergétique, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 2], venant aux droits de la société Ma fenêtre

que l'appartement ne comporte plus qu'une pièce d'environ 3,5 mètres sur 3,5 mètres surplombée par une mezzanine, sans cuisine ni salle de bain, qu'il est encombré de matériaux de construction, les fenêtres

EXPOSE DES FAITS ET PROCÉDURE: La SAS Futurol' Industrie, est spécialisée dans la fabrication de portes et fenêtres en métal ainsi que de volets roulants.

C..., lequel avait été condamné par un tribunal de police pour avoir volontairement dégradé trois fenêtres du restaurant ; Attendu qu'il n'y a pas lieu de statuer par une décision spécialement motivée

était actuellement aménagé en appartement de type deux pièces ; que M. et Mme X..., invoquant l'absence d'autorisation administrative pour la transformation des combles en appartement et création d'une fenêtre

initial de 1 403 334,31 francs détenue par la société SF Roos à l'encontre de la société Finouest, devenue société SODER-Bail et représentant le solde dû sur le prix de vente d'une chaîne de montage de fenêtres

respectives des immeubles contigus ; Qu'en statuant ainsi, sans rechercher, comme il le lui était demandé, si la limite séparative n'était pas plus proche de la fenêtre de la partie de la façade ayant

son domicile, blessures volontaires consistant en des gestes violents et des propos déplacés à son encontre et dégradation de bien appartenant à autrui du fait d'un jet de pierre ayant endommagé une fenêtre

Se plaignant de ce que la société Murprotec, la société Fennec, la société Tout Pour Mon Toit intervenues n'avaient pas correctement réalisé leurs travaux, Mme [D] et M.

de la cuisine qui n’a pas été changée - des traces noires sur la fenêtre de la chambre parentale et l’écaillement de la peinture - des traces de couleurs et une fissure sur la fenêtre de la chambre de

Un raisonnement identique doit être conduit s'agissant des fenêtres ménagées dans cette même façade nord-est tandis que M.

De Z..., maire de la localité, qui s'était mis à la fenêtre à la suite du bruit suscité par l'altercation, qu'il a vu Manuel Y... à terre et uniquement un jeune homme qui continuait à le frapper et dont

évacuation basse des gaz plus lourds que l'air ; mais en aucun cas une telle ventilation n'est destinée à évacuer le propane d'une purge directe dans un local fermé (ou presque fermé si on admet que des fenêtres