que le film a été projeté à toute la classe en présence et sous la responsabilité du professeur de français, libre de ses choix pédagogiques, dans le cadre d'un travail général sur le thème du " fantastique

pas le droit d'un Etat membre d'opposer aux actions en remboursement d'impositions perçues en violation de cette disposition un délai national de forclusion ; que, dans son arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

LOI DU 31 DECEMBRE 1964 : "SONT CONSIDERES COMME MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICE, LES NOMS PATRONYMIQUES, LES PSEUDONYMES, LES NOMS GEOGRAPHIQUES, LES DENOMINATIONS ARBITRAIRES OU DE FANTAISIE

fondée à soutenir que le jugement attaqué est insuffisamment motivé ; Sur le bien-fondé de l'imposition : Considérant qu'il résulte de l'instruction que, s'agissant du commerce ambulant de bijoux de fantaisie

Il présente une production délirante persistante, notamment à caractère paranoïde et fantastique, impliquant des personnages de manga, et reste agressif envers les autres patients qu’il perçoit comme persécuteurs

l'impossibilité manifeste d'un redressement judiciaire, OUVRE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE à l'égard de la SAS ATHÉA EPH, adresse : [Adresse 1], activité : L'achat et la vente de bijoux fantaisie

Par acte de commissaire de justice délivré le 23 avril 2024, la SAS AA&A AKWA ARCHITECTURE a assigné la MUTUELLE DES ARVHTIECTES FARNACIS ( MAF), son assureur en référé pour lui voir rendre communes l’

2469€ se décomposant en reliquat de loyer (650€), le remboursement de frais d’hôtel (319,40€), des dommages et intérêts pour préjudice moral subi et interruption de cure (1000€), le vol de bijoux fantaisies

Considérant que lors des opérations électorales qui ont eu lieu le 25 mars 2012 dans la circonscription d'Alo, pour la désignation des membres de l'assemblée territoriale de Wallis-et-Futuna, la liste " Fatakasi

premier temps à augmenter la taxe déductible et dans un second temps à passer des écritures fictives pour dissimuler le détournement et dont il n'est pas sérieux de soutenir qu'il dépendait de la seule fantaisie

d'autre part, que la cour d'appel, qui a constaté que la pratique consistant à régler des dépenses urgentes de fonctionnement, en particulier de secrétariat, en les présentant sous une qualification de fantaisie

que cet Etat membre n'a pas transposé correctement les dispositions d'une directive dans son ordre juridique interne ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

que cet Etat membre n'a pas transposé correctement les dispositions d'une directive dans son ordre juridique interne ; Attendu qu'en statuant ainsi, alors que, dans un arrêt du 2 décembre 1997 (Fantask

contre les décisions de refus de visa d'entrée en France a rejeté son recours contre la décision du consul général de France à Casablanca refusant de délivrer un visa d'entrée en France à son épouse, Mme Fatna

Lévy, Conseiller d'Etat, - les observations de Me Capron, avocat de Mme Fatna X..., née Y..., - les conclusions de Mme Daussun, Commissaire du gouvernement ; Considérant que par le jugement attaqué, le

Vu la procédure suivante : Par une requête et des pièces, enregistrées les 11 et 27 mai 2024, Mme C D, représentée par Me Tcheumalieu Fansi, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner la suspension

que les 35 factures dont le montant a été retenu pour assiette de l'amende contestée, étaient libellées au nom de clients portant des noms ou censés être domiciliés en des lieux, inexistants ou de fantaisie

procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SARL JMPC [Adresse 1] Nom commercial : JMPC Enseigne : ATELIER [Etablissement 1] Activité : [Localité 2] de coiffures mixtes, parfumerie, bijoux fantaisies