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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
20e chambre
650d319571dfcd8318201632
29 août 2023
29 août 2023
Dénudé lors de son interpellation, il a expliqué que ce sont des fantômes qui l'ont mis nu.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2301327_20230405
5 avril 2023
5 avril 2023
Toutefois, il ne ressort pas des pièces du dossier que le requérant, qui fait état de douleurs du membre fantôme, ne pourrait recevoir des soins appropriés dans son pays d'origine.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2307480_20240205
5 février 2024
5 février 2024
bilatérale des deux avant-pieds ayant conduit le 17 novembre 2021 à l'amputation des orteils et des deux pieds ; - suite à cette amputation, elle indique souffrir du syndrome dit " douleurs du membre fantôme
Source officielleCour d'Appel
6253caffbd3db21cbdd8ca07
4 septembre 2008
4 septembre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, Me Pierre-Fançois GIUDICELLI, substitué par Me Emilie CHAPUIS, avocats au barreau d'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR
Source officielleCour d'Appel
6253ca55bd3db21cbdd8ab68
12 mars 2008
12 mars 2008
La Cour se réfère aux conclusions déposées le 4 janvier 2008 par Madame X..., Monsieur Fançois Y... et Madame Claude Y... épouse Z... et le 3 janvier 2008 par Messieurs A... et B... pour plus ample exposé
Source officielleCour d'Appel
6253cd3bbd3db21cbdd92b08
24 novembre 2015
24 novembre 2015
née le 08 Novembre 1968 à SAINT MALO (35400) ... 22690 PLEUDIHEN SUR RANCE Représentée par Me Elisabeth FANTOU, avocat au barreau de SAINT-MALO (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle
Source officiellecr
6137253ecd5801467741c247
10 décembre 1991
10 décembre 1991
droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; "en ce que l'arrêt attaqué a omis d'annuler d'office les perquisitions et saisies opérées en l'étude de Fançois
Source officielleCour d'Appel
6253cc60bd3db21cbdd8fee1
27 novembre 2012
27 novembre 2012
avocat plaidant, Me Guillaume CHAUVEL, INTIMÉE : Madame Valérie Y... ... 35780 LA RICHARDAIS ayant pour avocats postulants la SCP GAUTIER LHERMITTE, et pour avocat plaidant Me Elisabeth FANTOU
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC00603_20250211
11 février 2025
11 février 2025
maritime, et il n'est pas justifié de l'accomplissement de ces formalités ; - l'arrêté est illégal en ce qu'il a inclus dans son compte d'exploitation (pour le calcul des points) des terrains " fantômes
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210528
8 septembre 2022
8 septembre 2022
ROSTICHER ACTION PLUS HOFFMANN Y&H CONSEIL ET PATRIMOINE PR2H [A] L'HERITIER BONNEAU CLAUZADE CAUSSE LOUSTA UNAU LACROIX PAYRAUDEAU BIDART CASTILLO DAGHER GROISE GRAZCYK ou GRACZYK RAGUENEAU DECAUDIN FANTUZ
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1990:1109DEC001249086
9 novembre 1990
9 novembre 1990
Pour la procédure devant la Commission il était représenté par Maître Paolo Fantelli, avocat à Schio.
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a8522fcdc6046d477f33ad
10 avril 2025
10 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 10 avril 2025 ARRETANT LE PLAN DE CESSION DE la SAS OLMIERE CONSTRUCTIONS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Vincent FANTINI
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02374
9 novembre 2017
9 novembre 2017
pouvait perturber bon nombre d'entre eux ; qu'il n'a pas apposé ses initiales sur les étiquettes de vérification des extincteurs et lorsqu'il lui a demandé des explications, il a répondu qu'il était Fantomas
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
DTA_2206798_20220927
27 septembre 2022
27 septembre 2022
sanction déguisée pour laquelle la procédure à appliquer n'a pas été respectée ; elle n'a été informée de ses droits qu'au moment où la décision a été écrite ; le nouveau poste est en réalité un " poste fantoche
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0915DEC004352615
15 septembre 2020
15 septembre 2020
Il lui était également reproché de s’être associé avec M.C. et M.Cr. en vue de commettre l’infraction de fraude fiscale et d’avoir reçu, par l’intermédiaire de sociétés commerciales fantômes qu’il avait
Source officielleChambre 1-11 référés
633d1f9662f5393e2eb4481b
3 octobre 2022
3 octobre 2022
WHITE GATE indique, à titre préliminaire, que la société TAYA HOLDINGS LLC est une société fantôme domiciliée dans le DELAWARE, précise qu'elle est propriétaire d'un bien immobilier que l'on peut estimer
Source officielleRéférés
669b52fea3418ee2ae72d0f6
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Il ne peut être retenu que la société Branchcast est une société 'fantôme' comme le soutient Mme [R] dès lors que cette société justifie de son inscription au registre anglais des sociétés et que Mme [
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4efacdc6046d4720a1d8
13 avril 2026
13 avril 2026
ROUX IMMOBLIER, SAS Chez SAS L.ROUX IMMOBILIER Syndic [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Pierre-Fançois GIUDICELLI, avocat au barreau d’AVIGNON DÉFENDEURS Madame [R] [N] [Adresse 3] [Localité
Source officielleChambre Civile 2
67f57142bbf04ef7857bca8b
3 avril 2025
3 avril 2025
authentique reçu le 21 octobre 2022 par Maître [I] [J], notaire associé à [Localité 7], Monsieur et Madame [P] ont vendu l’immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 7] à la société civile immobilière Fatoohi
Source officielle1ère Chambre
DTA_2210239_20230505
5 mai 2023
5 mai 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 15 juillet 2022, Mme A D, représentée par Me Fançois, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 17 juin 2022 par lequel le préfet des
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