RHENUS LOGISTICS ALSACE [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Matthieu AIROLDI, avocat au barreau de STRASBOURG Nous, Edgard PALLIERES, Conseiller de la cour d'appel de Colmar, chargé

avocat au barreau de Mulhouse INTIMÉ : Monsieur [L] [T] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Véronique SCHOTT de la SELAS LEXARES AVOCATS, avocat au barreau de Mulhouse Nous, Edgard

INTIMÉE : L'association APOIN prise en la personne de son représentant légal ayant siège [Adresse 1] représentée par Me Mathieu HERQUE, avocat au barreau de Strasbourg Nous, Edgard

Edgard X..., demeurant ... ; M.

dispositions de l'article L.511-9 du code de la construction et de l'habitation, aux fins d'examiner l'état de l'immeuble appartenant à Mme B A, Mme I E, Mme F E et Mme G D, cadastré AO n° 274 sis 6 rue Edgard

EVENT Représentée par Me Sabine KNUST-MATT, avocat au barreau de STRASBOURG INTIME [F] [G] Représenté par Me Amandine RAUCH, avocat au barreau de STRASBOURG O R D O N N A N C E Nous, Edgard

       Eduard III Haas, an Austrian national, owned the food company "Potravinárská továrna Eduard Haas Liberec" ("the company") established in 1921.   He died in 1986.

fixée au 26 août 2025 ; Qu'en conséquence, la demande d'interruption de l'instance sera rejetée ; Attendu que Madame [T] sera condamnée aux dépens de l'incident ; PAR CES MOTIFS Nous, Edgard

Edgard, demeurant 7, Montée de Baume Auberge Neuve, à Peypin (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance d'Aubagne, en matière électorale, le concernant

l'arrêt attaqué, que, sous l'appellation Leclerc, sont regroupées des entreprises de distribution indépendantes communément désignées "Centres Leclerc" ; que l'Association des centres distributeurs Edouard

Edgard, LA CHAMBRE SYNDICALE DES AGENTS GENERAUX D'ASSURANCES DU GERS, parties civiles, contre l'arrêt n° 88-0-593 de la cour d'appel d'AGEN, chambre correctionnelle, en date du 16 janvier 1989,

. : 02/12176 AFFAIRE L'UNION DES ETUDIANTS JUIFS DE FRANCE "UEJF", L'ASSOCIATION AVOCATS SANS FRONTIÈRES "AASF", L'ASSOCIATION FRANCE ISRA L "AFI" C/ Jean Marie X..., Edgar Y..., Sami NAZ..., Danièle A

[J] en 2007 qui mentionne le souhait d’implantation d’une valve Edwards Carpentier.

#Edouard Dubois et Fils SA contra Consejo de la Unión Europea y Comisión de las Comunidades Europeas.#Responsabilidad extracontractual - Acta Unica Europea - Comisionista de aduanas.#Asunto T-113/96.

#Edouard Dubois & Fils SA κατά Συμßουλίου της Ευρωπαϊκής Ενώσεως και Επιτροπή των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων.#Αναίρεση - Εξωσυμßατική ευθύνη - Ενιαία Ευρωπαϊκή Πράξη - Εκτελωνιστής.#Υπόθεση C-95/98 P.

a conclu deux contrats de prestations informatiques, l'un dit d'intégration avec la société Unilog IT Services, devenue la société Logica IT services France et l'autre de licence avec la société JD Edwards

Michel, Edgard X..., demeurant ..., Cité Les Francs Moisins à Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08 janvier 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Monsieur Edgard COPET, Juge assistés aux débats