un expert avant de décider de le diffuser et que par ailleurs, ce disque s'était peu vendu ; il a contesté le lien causal entre l'infraction et le préjudice subi par Y...

PAR DES CONTRATS DE TRAVAIL ECRITS MAIS PAR DE SIMPLES ACCORDS VERBAUX, QUE D'AUTRE PART LES INTERESSES PERCEVAIENT UNE REMUNERATION CORRESPONDANT A UN CERTAIN POURCENTAGE DU PRODUIT DE LA VENTE DES DISQUES

Il conteste formellement avoir roulé sans disque.

X..., engagé en qualité de chauffeur routier par la société Cayon à compter du 1er mars 2003, a réclamé à son employeur par lettre du 17 mai 2005 la photocopie des disques chronotachygraphes depuis le

AVEC PUBLICATION ET AFFICHAGE PAR EXTRAITS DE LA DECISION ATTAQUEE ; AUX MOTIFS QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DU PROCES-VERBAL DE CONSTATATION, QUE LE CLIENT DESIREUX DE CONNAITRE LA VALEUR D'UN DISQUE

ET DU BUDGET, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement en date du 15 mars 1983 par lequel le tribunal administratif de Strasbourg a déchargé la société anonyme "Sélection des Disques

de marée, primeurs et alimentation générale sis à Ruffec ; qu'à compter de 1977 le fonds de commerce a été exploité, en fait, par la société Guyonnet-Dupeyrat et compagnie, filiale de la société Le Disque

L'expert relève par ailleurs que " sur 4 disques consécutifs, les dates indiquées ne sont pas compatibles avec les heures de conduite, ni les kilométrages parcourus, mais que tout est rétabli, si le disque

Sur le moyen unique : Attendu, selon le jugement attaqué (conseil de prud'hommes de Limoges, 9 mars 1992), qu'à la suite de l'absorption, par le groupe Rallye, de la société Disque bleu qui exploitait

originaux à l'entreprise et la lecture quotidienne des disques.

Ultérieurement, l'analyse des disques n'a fait que confirmer cette première impression et, circonstances aggravantes, constatation de plusieurs retraits et remplacements de disques dans une même période

; que l'expert n'a pas pu analyser les disques non remis par l'employeur qui n'a fourni que ceux afférents à la période de l'année 2005 au 31 mars 2006; que son collègue de travail, Monsieur D..., qui

4743,03 euros au titre des heures supplémentaires, 8162,88 euros à titre d'indemnité pour licenciement sans cause réelle et sérieuse, 3000 euros à titre de dommages et intérêts pour 'non remise des disques

(MARCEL), PREVENU DE COMPLICITE DE CES DELITS, A ORDONNE LA CONFISCATION DE LA POCHETTE DU DISQUE, DIT N'Y AVOIR LIEU A CONFISCATION DU DISQUE, DECLARE LES ASSOCIATIONS LE COMITE D'ACTION DE LA RESISTANCE

DISQUE BLEU "la Croix Blanche" 46130 ST MICHEL LOUBEJOU Rep/assistant : Me A... loco Me X...

Nous en déduisons que nous sommes en présence d'une conception de paliers de guidage des arbres d'entraînement des disques non appropriés aux contraintes mécaniques dynamiques… ; au niveau de

2004, l'ensemble des magasins Auchan a organisé une campagne consistant à vendre au prix de 1 euro neuf cent produits parmi lesquels des CD et des DVD ; que le Syndicat des détaillants spécialistes du disque

A la suite du contrôle de son matériel informatique, le 14 octobre 2019, le directeur de l'établissement pénitentiaire a ordonné la saisie de son disque dur.