FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 janvier 2003), que par jugement du 24 janvier 1996, la société Style et Décor

[S] a exercé différentes missions pour la société Nulle part ailleurs production (la société) depuis 1994, en qualité d'accessoiriste, de chef accessoiriste puis de chef décorateur à compter du mois d'août

Monsieur Z... ès qualités, demande à la cour de considérer tout d'abord que son activité a été sollicitée uniquement en qualité de décorateur et non de maître d'œ uvre.

A..., architecte, n'a pas non plus dirigé les travaux de l'entreprise X..., - l'expert ne pouvait pas retenir le devis de l'entreprise Chardon décorateurs, qui n'est pas connue par la DRAC comme une

moyen des pourvois de l'AIM, le premier moyen du pourvoi de l'UBP et le cinquième moyen du pourvoi de la société DEP, réunis : Attendu qu'il est reproché à la cour d'appel d'avoir jugé que la décoration

Angers (49), FRANCE, exerçant une activité de montage et rénovation de salle de bain, pose de revêtements de sol et revêtements muraux, conception, conseil et vente de produits non réglementés de décoration

immobilière 14 Saint Sauveur (la SCI) est propriétaire à Paris, dans un immeuble soumis au statut de la copropriété, des lots n° 4, [Cadastre 3] et [Cadastre 4], dans lesquels est exploité un commerce de décoration

JDD DECORATION Marie-José Z... ------------------ ARRÊT COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Commerciale Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453

établi le 16 janvier 1991 qui mentionne à la rubrique " séjour " D 1/ 12 à 14, des travaux à effectuer sur le living ; qu'enfin, par facture du 13 octobre 1991 portant sur la réfection du living, le décorateur

PARTIE EN DEMANDE, d'une part, 1/ SARL AVA [Adresse 2] Représentée par Me [L] [C] ([Localité 3]) ayant comme correspondant Me Carole OLLAGNON DELROISE ([Localité 2]) 2/ SARL CHRISTINE LAUNAY DECORATION

relative à la prise de contrôle exclusif par la société Mosaic Services SASU des sociétés Heytens Centrale SA, Decofra SA, Decobelge SA, Decor Heytens SA et de leurs filiales

l'entreprise : EURL AJM HABITAT [Adresse 1] Activité : Tous travaux de corps d'état du bâtiment en second oeuvre et notamment, tous travaux de peinture, plomberie, électricité, maçonnerie, ravalament, décoration

société MMA IARD, dont le siège est [Adresse 5], venant aux droits de la société Azur Assurance, 14°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 11], 15°/ à la société Décor

(la SCI), maître de l'ouvrage, et la société SMCI Développement (la SMCI), maître de l'ouvrage délégué, ont, par marché forfaitaire du 1er juillet 1999, chargé la Société marbres et décors internationaux

l'ordre) a modifié l'article 9.6 de son règlement intérieur relatif aux rapports avec les institutions, par l'ajout d'un cinquième alinéa ainsi rédigé : « L'avocat ne peut porter avec la robe ni décoration

[D] aux sociétés Saint Gobain et Gaach, sur le transfert des droits de propriété sur les mules, la production et la décoration de bouteilles de vodka Matriochkina à MM.

résulter que d'une combinaison particulière d'éléments déjà connus, de détails nouveaux dans le graphisme ou les mouvements des combattants ; que le jeu " Mortal Kombat " met en scène, dans divers décors

le Maire" ; que cet habillage en trompe l'oeil ne modifiait pas fondamentalement la donne puisque persistait la volonté désormais masquée de célébrer également un événement privé ; que de même, la décoration