état d'avances homosexuelles de la part de Saïd Y... apparaissent manifestement mensongères, Saïd Y... vivant très douloureusement l'éventualité d'être considéré comme homosexuel et n'étant aucunement décrit

par le magistrat instructeur le 17 novembre 1998, que la Cour doit vérifier si le prévenu a agi en connaissance de cette fausseté ; que le prévenu a, au cours de la procédure, pour fonder sa plainte, décrit

l'instant, aucune suite n'a été donnée à cette plainte " (cf page 3 alinéa 1 et 2 du mémoire), étant observé que ladite plainte faisait état d'un faux intellectuel s'agissant de la façon dont ont été décrits

d'atteinte aux personnes qui sont parmi les plus graves ; que les huit prévenus ont commis, comme ils le revendiquent d'ailleurs, chacun en ce qui le concerne, le délit reproché en se livrant aux actes décrits

seul fait de la "pousser", geste intervenu lors d'une discussion très animée, étant insuffisant pour caractériser une violence même légère ; "qu'enfin, le lien de causalité entre les lésions décrites

reconnaître la matérialité des faits, mais a tenté de se constituer un alibi pour démontrer l'absence de volonté d'homicide, alors que tout le dossier paraît montrer le contraire ; que l'homme est décrit

s'expliquer autrement - se borner à qualifier subitement de "spontané" le tir d'Eric Y... alors qu'ils avaient eux-mêmes, auparavant, relevé que cet acte s'était décomposé en plusieurs temps qu'ils avaient décrits

simple bon sens permet de comprendre ; qu'il est évident en l'espèce que la double fracture du maxilaire a été provoquée par de violents coups de poing portés à la face de la victime tels que ceux décrits

et par les témoins Sannazaro, Dos Reis et Begon; que les faits de vol du véhicule BMW de Alain Y... étaient liés aux précédents ; "alors, d'une part, que Robert X... et les trois témoins avaient décrit

jouir d'une terrasse et de la clore, en droits privatifs appartenant en propre au titulaire du lot considéré ; que l'arrêt attaqué constate que, selon le descriptif de division, le lot litigieux est décrit

société Inko à reprendre le matériel impayé, la société BESS a formé opposition ; qu'après rejet de l'opposition et condamnation de cette société à restituer à la société Inko les marchandises décrites

du Code civil ; 2 ) que les parties avaient convenu à l'article 12 du bail de minorer le montant du fermage pendant les trois premières années du bail, pour tenir compte de l'état des lieux tel que décrit

vis-à-vis de l'entrepreneur principal ; qu'en décidant le contraire, les juges du fond ont violé les articles 1137 et 1147 du Code civil ; 2 ) que si les caractéristiques de l'ouvrage, telles que décrites

président du tribunal de grande instance de Lorient du 24 novembre 1999 qui autorise des opérations de visite et de saisie de tous documents nécessaires à apporter la preuve que les pratiques qu'elle décrit

condamnés pénalement et civilement ; "aux motifs qu'aux termes des débats, il apparaît que si les déclarations des prévenus et de la partie civile restent contradictoires, la situation de tension décrite

en effet, d'affirmer qu'il s'attaque aux français en tant que groupe parfaitement identifiable ", que " le texte incriminé constitue une attaque politique et l'expression d'un mal-être " et qu'il " décrit

qu'il résulte du rapport de l'expert commis que, contrairement à ses affirmations, Jean-Jacques X... pouvait passer du siège conducteur au siège passager et qu'il pouvait donc être dans la position décrite

Christine A... n'a pas pu se déplacer en début de matinée; qu'elle l'a fait immédiatement après l'appel de son confrère du SAMU; qu'il est, par ailleurs, établi que l'état de santé d'Hervé tel que décrit