Vu les dernières conclusions déposées le 20 mai 2010 par Mesdames Marie-Constance, Isabelle Y...et Mademoiselle Jeanne Y....

C/ Mme Isabelle Véronique Marie Y...

par Me Isabelle JUVENETON, avocat au barreau de LYON et par Maître Bruno THORRIGNAC, avocat pliadant au barreau de PARIS La Caisse Primaire d’Assurance Maladie de la NIEVRE, dont le siège social est

Dans ses dernières écritures déposées le 1er août 2007 Isabelle Y... conclut à l'infirmation du jugement dont appel.

X... n'étaient pas excusées par celles de l'épouse, dont elle a souverainement relevé l'absence de volonté de nuire ; d'où il suit que le moyen ne peut être accueilli ; Sur le second moyen, ci-après

Il y a donc lieu de constater que les troubles persistent , qu'[K] [D] reste ambivalent par rapport à la démarche de soins dont il ne remet pas en cause le principe mais dont il cherche à retrouver le

X... de fiches de poste ou de tout autre document permettant de déterminer les attributions successivement confiées à Isabelle X... en qualité de secrétaire administrative, d'assistante administrative

N° Portalis DBYP-W-B7K-CR2O JUGEMENT N° 26/00065 DU 21 MAI 2026 ------------------------------- expédition le: Me ROBERT (ccc+grosse) Mme [P] DEMANDERESSE : Société SDC 22 JEAN JAURES dont

Madame Isabelle Y...et Monsieur Christian X...sont des parents attentifs, disposant de capacités éducatives incontestables sur le plan individuel et dont les conditions de vie et d'hébergement ne souffrent

[Adresse 2] représenté par son syndic en exercice le Cabinet AMGI SYNDIC, dont le siège social est [Adresse 3], lui-même poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, y domicilié.

FAITS ET PROCEDURE, Par acte sous seing privé du 1er décembre 1995, Madame Isabelle X... a consenti à Madame Isabelle DE Y... un bail sur un logement sis au 177/177 bis, rue Galliéni à BOULOGNE-BILLANCOURT

Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne Mme Isabelle Y... à payer à Mme X... veuve Y... la somme de 2 500 euros ; rejette la demande de Mme Isabelle Y... ; Dit que

G : 11/ 07433 Mme Isabelle Marie Madeleine X...épouse Y... C/ Mme Julie Magali X...épouse Z...

à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 101,64 € TTC dont 16,73 € de TVA.

Par jugement du 13 juin 2013, le juge aux affaires familiales du tribunal de grande instance d'Ajaccio a : - donné acte à Mme Isabelle Y...de ce qu'elle ne sollicite plus à son profit l'exercice exclusif

Le Juge a par ailleurs encore rejeté les demandes formées au titre de l'article 700 du code de procédure civile et condamné Isabelle Y... aux dépens.

C/ Isabelle, Vétérinaire Z..., GROUPE VETERINAIRE GAUTHIER LOULERGUE, SARL GOUZON AUTOMOBILES EX GARAGE BOURDET, SCP A...

Le «   cabinet Isabelle Y...et associés   » a conclu en défense mais non Mme Y....