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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e062eb797effb070272
12 mai 2022
12 mai 2022
[T], [S] et [K] [G] admettent qu'elle a été payée par leur oncle à la Urbanizacion EUCC Oliviers, soit 470,27 euros. M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301324
5 novembre 2014
5 novembre 2014
Maurice X..., portant sur les parcelles situées à Beaufort cadastrées section J n° 146, 150, 153 et section K n° 63, 1093 et 1149 pour une surface totale de 6 ha 51 a 27 ca, au profit d'Olivier X... et
Source officiellecr
6079a85c9ba5988459c4ce72
26 mars 1997
26 mars 1997
LA COUR, Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits ; Sur les faits : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Pierre Olivier Z..., âgé de 19 ans, qui s'était
Source officielleChambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24c9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il a été décidé la fermeture du site de [Localité 5], qui constituait l'ancien site [Localité 6] racheté, en 2006, afin de regrouper différentes équipes des diverses directions.
Source officielleChambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24cb
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24cd
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428e9066fd7c90fc24cf
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d3
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d5
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d7
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24d9
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielleChambre sociale
63ca428f9066fd7c90fc24db
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Il est relevé que la publicité est interdite pour certains OTC, qu'ils ne visent pas la même clientèle et ne peuvent être vendus qu'en officine et concernent des marchés différents.
Source officielle1re Chambre A
6162823d7a007b88ee15672a
22 janvier 2013
22 janvier 2013
Monsieur Olivier BRUE, Conseiller, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielle15e Chambre A
615e0e1fc25a97f0381f5270
14 novembre 2014
14 novembre 2014
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Olivier COLENO, Président (rédacteur) Madame Françoise BEL, Conseiller Monsieur Vincent PELLEFIGUES
Source officielle10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008192119
10 mars 2004
10 mars 2004
Olivier X, demeurant ... ; M.
Source officielle2ème chambre
DTA_2200236_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Olivier Nizet, président, - les conclusions de Mme B de Laporte, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : Sur le cadre du litige : 1.
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00527_20230503
3 mai 2023
3 mai 2023
A, représenté par Me Jean-Olivier Piret, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler pour excès de pouvoir cet arrêté ; 3°) d'enjoindre au préfet de lui délivrer un titre de séjour
Source officielle10ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:479994.20240216
16 février 2024
16 février 2024
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat, présidant ; Mme Rozen Noguellou, conseillère d'Etat et M. Jean de L'Hermite, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 16 février 2024. Le président : Signé : M.
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:476000.20241129
29 novembre 2024
29 novembre 2024
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat
Source officiellePage 19 sur 521