Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 3 juillet 2001, qui, pour tromperies, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils ;

SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE PARFISUD, - LA SOCIETE AMEL, - L'EURL AIR AFFAIRE MEDITERRANEE, - LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CARRAIRE, - LA SCEA SVR, - LE GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE (GFA) DES CONTES

E, Madame Anne F, Monsieur H. de G, Madame Cécilia H, Monsieur Renaud I, et Madame Christine J, domiciliés chez M.

Christian X...

Stéphane X..., Christiane Y..., Gérard B..., Guy-Bernard Z..., Valérie E... et Christine G..., conducteurs, étaient affectés à moins de 65 % de leur temps de travail effectif au marché.

Dominique X... ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO représenté par Me Antoine ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Christiane

prévenu n'avait nullement frappé celle-ci mais s'était borné à repousser Simone D..., laquelle s'était blessée en perdant l équilibre, d autre part l attestation établie le 29 mars 1996 par Marie-Christine

Christiane, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 7 novembre 2002, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne

Christian, - La SOCIETE STRATEGIQUE, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 20 décembre 2000, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée

Il a été placé en congé longue maladie à compter de la fin de l'année 2005.

KACER, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Marie-Christine SOYEZ MARTIN, Magistrat honoraire Assesseur : Philippe LEWANDOWSKI, Assesseur du pôle social collège employeur Assesseur

Christian DE Y...

Christian X...et Mme Laurence Y...ont confié à la société De Sousa l'exécution du lot " terrassement-gros oeuvre et VRD " de la construction de leur maison d'habitation à Chasteaux.

Christian, contre l'arrêt n 153 de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 8 février 1994, qui l'a condamné, pour infractions à la réglementation relative aux conditions de travail

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre

JUGEMENT DU 09 avril 2026 ARRÊTANT LE PLAN D'APUREMENT DU PASSIF DE la SAS HOLDING CARAYON Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Laurent LESDOS, président, et Monsieur Christian

aux débats sur le fond, mais s'applique également aux incidents ; qu'ainsi, l'arrêt attaqué qui ne constate pas l'accomplissement de cette formalité essentielle, ne satisfait pas, en la forme, aux conditions

RIGAULT, avouésassistée de Me Christine GRELET BERENGUER, avocatMonsieur Jérôme LARCHEDemeurant 77 rue du Couvent34725 SAINT ANDRE DE SANGONISreprésenté par la SCP A.L. PATUREAU & P.