Besson, conseiller référendaire, les observations de Me Cossa, avocat de la société Les Grands Chais de France, les conclusions de M.

enregistre des commandes de la SA CCIB et lui facture des articles vendus tandis que la même société belge acquiert directement des articles de la marque "Chevignon" auprès des sociétés suisses Interskin et Chevy

[U] a été engagé par la société Les Écuries de l'orée du bois à compter du 1er octobre 2003, en qualité de moniteur chevaux.

20 juillet 2007, alors qu'il accomplissait un exercice de surveillance et de vérification de balisage d'un chemin avec deux autres élèves, il a été victime d'un accident provoqué par la chute de son cheval

Guy Y..., ès qualités de commissaire à l'exécution du plan de la société Cheville Gervoise et Viandes, demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les

Vama Carni, dont il était le dirigeant, et qui avait pour activité le commerce de viandes et de surgelés, un compte bancaire dans les livres de la Caisse de crédit mutuel océan qui lui a délivré des chéquiers

pas accomplies, tout en constatant qu'il n'existait aucune interdiction ou restriction réglementaire de navigation autour d'une bouée flottant en mer et que le conducteur du bateau naviguait dans le chenal

constatées dans le certificat médical initial établi le 2 novembre 2010, soit « un poignet gauche douloureux avec oedème léger, une dermabraison à la jambe droite et une entorse avec oedème de la cheville

légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 5 février 1993 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1ère section), au profit de la société des Transports Chevallier

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01241 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CAQ - Isolement Monsieur [L] [T] né le 26 Août 1991 à ALGERIE ORDONNANCE RELATIVE

COUR D'APPEL DE LYON Tribunal judiciaire de Lyon Cabinet de Delphine CHEVALIER N° RG 26/01283 - N° Portalis DB2H-W-B7K-4CG7 - Isolement Monsieur [J] [R] né le 10 Août 1997 ORDONNANCE RELATIVE A UN

Jean X..., demeurant Résidence Arc de Meyran, bâtiment ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Chessa frères

Franck X..., qui faisait changer de parc à des chevaux appartenant à son père, M.

I..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 5 mars 2015 par la cour d'appel de Rouen (chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant à la société Chevalerie de la Bretèque, société par

[S] a pris possession d'une surface de 171 m² sur la parcelle [Cadastre 6] située entre les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 5]; il y a installé un espace vert, puis une piscine, puis des box à chevaux

H..., éleveur de chevaux de selle et dirigeant de la société Les Tertres, (l'acquéreur), a acquis de M. O..., directeur de G..., et de Mme O...

P..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société Chevallier Sud, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

. ; "alors, d'une part, que, dans ses écritures en appel, Christian Y... faisait valoir qu'il ne s'était pas déplacé immédiatement au chevet de la patiente le 25 mai 1988 en fin d'après-midi malgré