Codes de loi français

Article Annexe I

Les cinémomètres utilisant plusieurs capteurs pour chaque voie contrôlée, installés au-dessus de la chaussée ou dans celle-ci, doivent satisfaire aux exigences suivantes : 16.1.

Article 1

partners I Manager des affaires financières, économiques et commerciales 310m 3 ans Ecole supérieure de commerce Compiègne (ESCC) I Expert international en systèmes de transports ferroviaires et urbains (MS) 311 5 ans Ecole nationale des ponts et chaussées

Article (1 à 4)

Dumas D 1029 SAINT-QUENTIN Boulevard de Verdun SAINT-QUENTIN 2 Rue de la Chaussée Romaine Boulevard de Verdun SAINT-QUENTIN Rue de Paris SAINT-QUENTIN 2 Rue de La Fère D 1044 NEUVILLE-SAINT-AMAND

Article D718-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 03 > 85

Aix-Marseille-Provence-Méditerranée ; 32° à 45° (Supprimés) ; 46° L'Ecole des Ingénieurs de la Ville de Paris à Université Paris-Est par le décret n° 2016-1111 du 11 août 2016 portant association d'établissements à Université Paris-Est et à l'Ecole nationale des ponts et chaussées

Article 2

Costet (Jean), ingénieur général des ponts et chaussées. M. Denby-Wilkes (Vincent), directeur général de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (A.D.E.M.E.) ; suppléant : M.

Article Annexe 2

avec : : : : liants hydrocarbonés et : : : : opérations employant du : : : : bitume pour l'entretien : : : : des chaussées

Article 3

Le profil en travers de la chaussée sur le viaduc, dont la largeur utile est de 26,45 mètres entre dispositifs latéraux de retenue, est composé, conformément au plan qui figure à l'annexe n° 3 : - d'une bande d'arrêt d'urgence de 3,00 mètres ; - de deux

Article Annexe 23

Ruisseau des Prés-Pachon, limite sud-est de la parcelle AX 299 jusqu'à l'intersection avec la rue de Gognies-Chaussée. Limite sud des parcelles section R n°s 806, 503, 511, 515, 792 et 788.

Article 14

Ces indicateurs de performance concernent notamment : - l'état de surface des chaussées ; - les délais d'intervention sur événement ; - les délais entre événement significatif et message (radio, panneaux à messages variables) ; - l'attente au péage ;

Article Annexe IV

Pour les entrepôts à simple rez-de-chaussée de plus de 13,70 m de hauteur, la stabilité au feu de la structure est au moins R 60.” n'est pas applicable aux entrepôts dotés d'un système d'extinction automatique d'incendie. 5 Aux phrases : “Chaque écran

Article PS 13

séparant du reste du parc sont : - coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse ou EI 60, dans le cas général ; - coupe-feu de degré 1/2 heure, REI 30 en cas de fonction porteuse ou EI 30, si le parc ne comporte que 1 niveau sur rez-de-chaussée

Article R3232-1-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 01 > 76

. - Dans le domaine de la voirie, qui, au sens de la présente section, comprend les chaussées, trottoirs, pistes cyclables, équipements routiers ouverts à la circulation publique et ouvrages d'art, l'assistance technique porte sur : 1° L'identification

Article 5-3

Avertissement de bifurcation entre deux routes à chaussées séparées. Panneau D52c. Avertissement de bifurcation autoroutière et de sorties rapprochées.

Article Annexe

AUTOROUTE A 40 Tunnel de Chamoise et viaduc de Nantua 2 x 2 voies. 1 chaussée à 2 voies sur 8,50 m en tunnel 80 km/h. .

Article PE 11

Dans le cas particulier des immeubles à usage de bureaux, l'absence de protection des escaliers est admise dans les seuls cas suivants : - pour tous les escaliers, si l'établissement ne comporte que trois niveaux dont un rez-de-chaussée, les locaux à

Article Annexe III

Matières dangereuses et chimiquement incompatibles - vérification de l'existence de séparations physiques entre matières dangereuses chimiquement incompatibles ; - vérification que les cellules contenant des matières dangereuses sont situées en rez-de-chaussée

Article Annexe 4 (suite)

En panne, je suis obligé de la laisser dételée sur la chaussée. Est-il obligatoire de placer le triangle de présignalisation ?

Article 7

Ils sont destinés à tous les véhicules qui se présentent sur la chaussée, ou à une partie d'entre eux lorsqu'ils comportent un pictogramme.

Article Annexe

Dessinateurs d'exécution (service des ponts et chaussées). Secrétaires d'administration (en fonctions dans les services autres que ceux du Trésor ou des impôts).