lorsque les revenus payés bénéficient à une personne morale ou à un établissement stable d'une personne morale contrôlée directement ou indirectement par un ou plusieurs résidents d'Etats qui ne sont pas membres de la Communauté européenne et si la chaîne

LEGIARTI000043638059

—

des activités socioéducatives et socioculturelles 9 Encadrer le public sur l'intégralité du temps d'accueil TECHNICIEN 1 Communiquer à l'écrit et à l'oral en mobilisant un vocabulaire technique approprié 2 Organiser le travail dans une chaîne

Article R521-2-14

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 17 > 00

Code de l'environnement

un importateur ou un producteur d'articles, de ne pas effectuer la notification prévue au 2 de l'article 9 du règlement (CE) n° 1907/2006 ; 4° Pour un distributeur, de ne pas avoir fourni à l'acteur ou au distributeur immédiatement en amont dans la chaîne

Article Annexe II c

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L'intervention demandée sur la chaîne d'action ou d'information s'appuie sur une problématique de maintenance non centrée sur la partie mécanique.

Article Annexe A

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et contenu du travail 2 équipes 3 équipes 4 équipes et + 421 Effectif travaillant en équipes équipes fixes Hommes Femmes Total 422 Personnel utilisé à des tâches répétitives au sens de la définition du travail à la chaîne

Article 3

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Des circuits d’injection de secours seront prévus pour assurer un refroidissement suffisant des éléments combustibles après arrêt de la réaction en chaîne dans l’hypothèse d ’une rupture d ’une tuyauterie du circuit primaire.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

Code monétaire et financier

retenus. 7° Informations sur la stratégie d'alignement avec les objectifs de long terme liés à la biodiversité : L'entité fournit une stratégie d'alignement avec les objectifs de long terme liés à la biodiversité, en précisant le périmètre de la chaîne

Article Annexe

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Secteurs d'activités ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : - restauration commerciale : chaînes hôtelières et de restauration, restaurants gastronomiques, traditionnels

Article (suite 4)

—

NOM APPARAISSANT DANS L'INDEX NOM DU PRODUIT CHAPITRE N° ONU Bis(O-alkylsalicylate) de calcium ALKYLSALICYLATE (C13+) DE CALCIUM, CHAÎNE LONGUE 17 Bis(2-aminoéthyl)amine DIÉTHYLÈNETRIAMINE 17 N,N-Bis(2-bis(carboxyméthyl

Article Annexe 2

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Travail de tissage à l'aiguille d'un fragment de tapisserie d'après un sujet donné avec chaînage à la dimension du sujet et à la grosseur de chaînes données, montage, calque de modèle, tracé du sujet sur la chaîne, choix des couleurs et couture des relais

LEGIARTI000042466807

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CUIR, SELLERIE 2596 COIFFURE 3205 COOPERATIVES DE CONSOMMATION PERSONNEL 3 : Hôtellerie, restauration, tourisme 1266 RESTAURATION DE COLLECTIVITES 1501 RESTAURATION RAPIDE 1979 HOTELS CAFES RESTAURANTS (HCR) 2060 CAFETERIAS ET ASSIMILES CHAINES

Article 2

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récupérées au cours de ce même processus ; « Recyclé post-consommation » : matériau recyclé, issu d'un déchet généré par l'utilisation finales d'un produit, qui a rempli sa fonction ou ne peut plus être utilisé y compris les matériaux retournés de la chaîne

Article Annexe

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accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activités concernés sont principalement : -la restauration collective sociale : d'entreprise, scolaire, hospitalière, cuisine centrale ; résidence hôtelière ; -la restauration commerciale : de chaînes

Article R237-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 90 > 96

Code rural (nouveau)

de l'amende prévue pour les contraventions de la cinquième classe le fait, pour les exploitants de la production primaire animale du secteur alimentaire et de l'alimentation animale : 1° De ne pas transmettre dans les délais les informations sur la chaîne

Article 123 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 15

Code général des impôts

Les actions, parts, droits financiers ou droits de vote détenus indirectement par la personne physique mentionnée au 1, s'entendent des actions, parts, droits financiers ou droits de vote détenus par l'intermédiaire d'une chaîne d'actions, de parts, de

Article L3512-23

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 52 > 65

Code de la santé publique

Les personnes qui interviennent dans la chaîne d'approvisionnement des produits du tabac conservent un relevé complet et précis de toutes les opérations concernées.

Article Annexe Ia

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A ce titre, la rénovation permet de dégager les différentes étapes du cycle de vie d'un produit et de positionner les activités des acteurs de la chaîne "conception - industrialisation - production ". 3.

Article Annexe 1

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PUN500 PUN601 Chaîne pyrénéenne. PUN601 PUN602 Pyrénées Orientales. PUN602 Pin cembro. Pinus cambra L. PCE501-Alpes internes. PCE501 Pin d'Alep. Pinus halepensis Mill. PHA700-Région méditerranéenne.

Article (suite 1)

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15.11.8, 15.19.6, 16.2.9 Acide acrylique Y S/P 2 2G Cont Non T2 IIA Non C F-T A Oui 15.11.2, 15.11.3, 15.11.4, 15.11.6, 15.11.7, 15.11.8, 15.12.3, 15.12.4, 15.13, 15.17, 15.19, 16.2.9, 16.6.1 Acide alcanoïque à chaîne

Article 71

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Télédiffusion (IDCC 3241) Employeurs L'activité de l'employeur doit relever de la convention collective nationale de la télédiffusion (IDCC 3241) et être répertoriée par les codes NAF suivants : - 60.20 A - Edition de chaînes généralistes - sauf activités

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