X... en paiement du solde de fournitures et de pose de fenêtres et de volets roulants ; que M.

société PUB OPERA à la cour de : - Juger irrecevable et, subsidiairement, mal fondée la tierce opposition formée par la SCI DU 11bis RUE DE VOLNEY, - Condamner la SCI DU 11bis RUE DE VOLNEY au paiement

Richard Y... n'a reconnu que sa tenue vestimentaire et son allure générale, il était impossible que pour la première fois à l'audience ce témoin le reconnaisse formellement comme étant son prétendu voleur

certains des candidats ont déversé des flots de propos nauséabonds, outranciers, malveillants ; que les murs de la cité se sont couverts d'expressions déplorables et regrettables, telles que "untel voleur

verre contre l'effraction et le cambriolage en freinant la célérité d'action des agresseurs ", il n'en reste pas moins qu'il ressort de l'enquête relative au cambriolage que des témoins ont vu les voleurs

Y..., que peu importe l'origine du tampon utilisé sur les documents falsifiés, qu'Yves X... est bien l'auteur des ordonnances falsifiées, "alors qu'il est constant que ces documents, accompagnés du volet

[P] et [K] pour les faits en relation avec le volet de l'affaire relatif à des faits de corruption, alors : 1°/ que la méconnaissance de la recommandation énoncée à l'article préliminaire du code de

qui nécessitait une autorisation préalable du directeur sales & marketing, du directeur commercial et du directeur régional, avant validation par le manager général de la région Afrique de l'ouest, ce volet

de la SELASU CECCALDI & ASSOCIES, Plaidant, avocat au barreau D'AVIGNON Représenté par Me Emmanuelle VAJOU de la SELARL LEXAVOUE NIMES, Postulant, avocat au barreau de NIMES Madame [W] [G] née le

om N° 2014/228 Rôle N° 13/17797 [E] [G], C/ [T] [Z] [I] [J] [V] [C] épouse [J] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Louis BONAN Me Stéphane CECCALDI

Z... a été engagé le 1er juin 1991 en qualité de joueur de volley-ball pour les trois années sportives à compter du 1er septembre 1991 par l'association ASUL-SLYCI ; que celle-ci a été mise en liquidation

Ainsi jugé en audience publique le NEUF OCTOBRE DEUX MIL VINGT CINQ par le Tribunal Judiciaire d’Orléans, par Monsieur Bernard CECCALDI, Magistrat exerçant à titre temporaire, assisté de Madame Déborah

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013362 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

d'instance du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 013367 Demandeur (s) : CIBTP CAISSE DE LA REGION MEDITERRANEE [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] Représentant(s) : Me Pierre CECCALDI

[O] [T] C/ CPAM DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 30 AVRIL 2026: à : Me Laurent DUVAL, avocat au barreau de NICE Me Stéphane CECCALDI

D'ASSURANCE MALADIE DES ALPES-MARITIMES Copie exécutoire délivrée le 23 janvier 2026: à : Me Thibaud VIDAL, avocat au barreau de PARIS Me Stéphane CECCALDI

disposition au greffe le 06/01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] Comparant par Maître Pierre CECCALDI

Par un mémoire en défense, enregistré le 12 mars 2023, la caisse primaire d'assurance maladie des Alpes-de-Haute-Provence, représentée par Me Ceccaldi, conclut au rejet de la requête et à ce qu'il soit