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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8b
69e31956cdc6046d47a8022b
17 avril 2026
17 avril 2026
APPELANTE S.A.S. [1], demeurant [Adresse 1] représentée par Me Stéphane LEPLAIDEUR de la SELARL CAPSTAN SUD OUEST, avocat au barreau de TOULOUSE substituée par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69a36d23cdc6046d471561a5
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Jean-Christophe GUINDON * Madame Gabrielle FLANDIN-CHOPET Greffier : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41cf8cdc6046d47bdafd9
5 janvier 2026
5 janvier 2026
La SAS FB RENOV, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d12cdc6046d47bdb18c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
MEDITERRANEE ETANCHEITE, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d4ecdc6046d47bdb53c
5 janvier 2026
5 janvier 2026
SB Construction, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleTrib. de Commerce
69e41d80cdc6046d47bdb849
5 janvier 2026
5 janvier 2026
à La SAS MTR83, reprise oralement à la barre de ce Tribunal à l'audience publique 01/12/2025 ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 01/12/2025 ; ATTENDU que Maître CECCALDI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69beca71cdc6046d4773eb3d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représenté par Maître Pierre CECCALDI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69beca8fcdc6046d4773ed4f
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre CECCALDI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69becaa6cdc6046d4773eea1
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre CECCALDI
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
69becabdcdc6046d4773f03e
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Monsieur Bernard MANGIN Monsieur Franck BUONANNO GREFFIER : Madame Marine DESSAUX En la cause de CAISSE CONGES INTEMPERIES BTP - REGION MEDITERRANEE (ASS) [Adresse 1] 09 représentée par Maître Pierre CECCALDI
Source officielleChambre 4-8b
696b6f7acdc6046d47a2821e
16 janvier 2026
16 janvier 2026
APPELANTE Société [1], demeurant [Adresse 8] représentée par Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEE [
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2301533_20250312
12 mars 2025
12 mars 2025
B A, ainsi que par Me Ceccaldi, avocat, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article R. 532-1 du code de justice administrative, de prescrire une expertise portant sur les conditions de sa
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210604
11 juillet 2019
11 juillet 2019
Fattaccini, avocat de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales du Languedoc-Roussillon ; Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210809
12 novembre 2020
12 novembre 2020
observations écrites de la SCP Buk Lament-Robillot, avocat de Mme Y..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, et l'avis de Mme Ceccaldi
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210043
23 janvier 2020
23 janvier 2020
I... , de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de l'URSSAF Provence-Alpes-Côte d'Azur, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 11 décembre 2019 où étaient présents
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210895
19 décembre 2019
19 décembre 2019
. ; Sur le rapport de Mme Vieillard, conseiller, l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu que
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210911
19 décembre 2019
19 décembre 2019
. ; Sur le rapport de Mme Palle, conseiller référendaire, l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Vu l'article 1014 du code de procédure civile ; Attendu
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2021:C210110
18 février 2021
18 février 2021
I..., de la SCP Didier et Pinet, avocat de la société CGM, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 13 janvier 2021 où étaient présents M.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210190
12 mars 2020
12 mars 2020
Q..., de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône, et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C210218
12 mars 2020
12 mars 2020
Y..., et l'avis de Mme Ceccaldi, avocat général, après débats en l'audience publique du 5 février 2020 où étaient présents M. Prétot, conseiller doyen faisant fonction de président, M.
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