A l'examen avec interprète en langue arabe : calme, de bon contact, décrit être l'objet d'une surveillance systématique, de dégradations de ses abris de fortune, de blocage au rechargement de ses téléphones

Au départ je demandais à retourner en Tunisie mais j’étais malade, aprés deux semaines je me suis calmé j’ai pris mes médicaments.

ou imminent dans la mesure où les motivation portées sur la requête et les décisions médicales demeurent pour l'essentiel, générales et peu circonstanciées alors même que le patient est décrit comme calme

Le certificat médical de 72h indique que madame est calme. C’est trop tard pour la notification, cela lui fait grief, du 2 au 8 elle ne sait pas pourquoi elle est admise.

Actuellement, elle se sent plus ou moins calme, elle ne comprend pas pourquoi elle prend un neuroleptique alors qu'elle n'a besoin que d'un régulateur d'humeur.

SUR LE PREMIER MOYEN : VU LES ARTICLES 1591 ET 1592 DU CODE CIVIL, ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE, PAR CONVENTION DU 29 OCTOBRE 1958 LA SOCIETE CALMES A CONSENTI A STRAUCH

d'appel de Paris (16ème chambre civile, section A), au profit : 1 / de la société Hardy et Huguet, dont le siège est ..., 2 / de la société Ojalvo, dont le siège est ..., 3 / de la société Cams

Belgique et au Luxembourg sur des aires de l'autoroute E411 , que le processus mis en place reposait sur la communication à deux cent clients français, de numéros de téléphone appelés "numéros en or" ou « call

répertoire général sous le n° 23/01278 ENTRE : Monsieur [L] [J] né le 18 Mai 1964 de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 3] Appelant Comparant et assisté de Me Aurore CALAS

pollution volontaire ; que, cependant, force est de constater qu'alors que, du 2 au 17 juillet 2003, période pendant laquelle le navire a navigué 12 jours, 12,5 m3 d'eaux sales ont été pompées de la cale

Au même moment [Y] 'en état de choc' gardait son calme en espérant que la situation allait s'apaiser.

Alexis, maire de Saint-Benoît, d'un coup de revolver tiré à bout portant et en plein coeur", et enfin "que n'étiez vous présent, mon camarade, à Saint-Denis près de la cathédrale, le 25 mai 1956 pour calmer

condamner la commune de Saint Pons la Calm aux entiers dépens ; 3°) de mettre à la charge de la commune de Saint Pons la Calm la somme de 1 500 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1

défaut d'étanchéité du conteneur constaté par les deux experts le 18 mars 2009 il était cohérent, selon le plan de chargement du navire faisant figurer le conteneur dans la rangée inférieure en fond de cale

de 34,717 tonnes ; que le chargement du navire s'est déroulé du 18 août au 27 août 1998 ; que le 26 août, un certain nombre de sacs ont été endommagés par la pluie alors qu'il se trouvaient dans les cales

. - ou à tout autre salarié - d'effectuer des opérations de maintenance dans de bonnes conditions de sécurité (D. 24) alors qu'il aurait fallu installer des chandelles, des cales ou le cric rouleur pouvant

..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1993 par la cour d'appel de Toulouse (1re chambre), au profit : 1°/ du syndicat des copropriétaires de l'immeuble 11, place des Carmes

ainsi, sans répondre au moyen de la société Knappe composites selon lequel la société MSC avait commis une faute inexcusable en transportant la machine en "pontée" alors qu'elle devait voyager sous cale