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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 22 / Proxi fond
69a9d7eacdc6046d47a48886
9 janvier 2026
9 janvier 2026
[N] [O] a fait assigner la société BOOST CAR devant le Tribunal judiciaire de Bobigny et demande au juge de : " condamner la société BOOST CAR à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c650
4 septembre 2008
4 septembre 2008
c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c651
4 septembre 2008
4 septembre 2008
c / LA FONDATION JOHN BOST prise en la personne de son représentant légal Nature de la décision : AU FOND Notifié par LRAR le : LRAR non parvenue pour adresse actuelle inconnue à : La possibilité
Source officielleCour d'Appel
6253cab6bd3db21cbdd8bd13
19 mai 2008
19 mai 2008
Jeanny Y... et Mme Z... représentants des salariés de la société " SNC HOTEL DE LA POINTE DU BOUT " Hôtel KALENDA RESORT Pointe du Bout 97245 TROIS ILETS (MARTINIQUE) Représentés par Me Patrice TACITA
Source officielle13e chambre
60336ff6c4da81244719cb3c
15 juin 2017
15 juin 2017
La liquidation judiciaire de la société Boost 2 roues a été prononcée le 11 février 2013. Le CIC a déclaré sa créance et mis en demeure M. [C] d'avoir à régler la somme de 81.457,02 €.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2204463_20240627
27 juin 2024
27 juin 2024
Sa réponse a été communiquée le même jour au centre de formation au travail sanitaire et social de la fondation John Bost. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300135
21 février 2019
21 février 2019
______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Booster
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2104157_20240226
26 février 2024
26 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 mars 2022, le groupement agricole d'exploitation commun (GAEC) Du Bout des Haies, anciennement société civile d'exploitation agricole (SCEA) Du Bout des Haies
Source officielle1ère chambre
DTA_2002561_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
La SCI Au bout du Cornau doit être regardée comme demandant au tribunal de prononcer le remboursement de ce crédit de taxe sur la valeur ajoutée. 2.
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2202955_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 16 décembre 2022 et le 8 juin 2023, le groupement agricole d'exploitation en commun Du Bout de la Ville, représenté par Me Thomas
Source officielleTribunal Administratif de la Guyane
ORTA_2500483_20250407
7 avril 2025
7 avril 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 3 avril 2025 et un mémoire en réplique enregistré le 7 avril 2025 à 10h20, la société " Restau-bar au bout du monde " représentée par Me Constant
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2504487_20250617
17 juin 2025
17 juin 2025
enregistrée le 18 février 2025, la Ville de Paris demande au tribunal de prescrire une expertise dans le cadre des travaux qu'elle va entreprendre à compter du mois de septembre 2025 dans la crèche Bossuet
Source officiellecomm
61372467cd58014677415346
22 mars 2005
22 mars 2005
séparable d'un effet technique, et, d'autre part, retenir que la proportion spécifique entre chacune des incurvations n'était pas imposée par des nécessités techniques, s'agissant principalement du bout
Source officielle7ème - 2ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000034445497
19 avril 2017
19 avril 2017
B..., architecte, la société Séchaud et Bossuyt Nord, et la société Socotec à lui verser la somme de 182 252,22 euros ainsi que les intérêts au taux légal à compter du 19 septembre 2007, en réparation
Source officielleConseil d'État
CETAT:CETATEXT000007773962
27 février 1991
27 février 1991
LE BOUTER, demeurant ... ; M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00685
25 juin 2013
25 juin 2013
X... a fait assigner la société Bout-Chard en nullité de la vente d'un fichier de clients informatisé ; Attendu que pour rejeter cette demande, l'arrêt, après avoir constaté que le fichier de clientèle
Source officielleCour d'Appel
6253c976bd3db21cbdd88657
7 septembre 2006
7 septembre 2006
L'une des les obligations imposées à l'installateur est d'acheter les chaudières à un grossiste qui les lui facture (la société Bossu Cuvelier ).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
627f48dc551627057d32dfe6
13 mai 2022
13 mai 2022
Maitre Benoit, es qualité de liquidateur de Booster G@me, réplique que M.
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
69d9d7aacdc6046d47d8cfa5
10 avril 2026
10 avril 2026
maintien de la mesure d'hospitalisation complète et indique : 'Il s'agit d'un patient de 36 ans qui était déjà hospitalisé pour un premier épisode délirant sous l'usage des toxiques qui est réadmis au bout
Source officielleJuge Libertés Détention
69d98ecccdc6046d47d359dc
10 avril 2026
10 avril 2026
Sur le fond, Me [Q] [H] plaide le non renouvellement de la rétention administrative de son client pour les motifs suivant : pas de perspective d éloignement au bout de 60 jours MOTIFS DE LA DECISION
Source officiellePage 19 sur 685
BOSSUT, Florence
Autre jugement et ordonnance — Ouvre les opérations de la liquidation judiciaire - Liquidateur : BARTI Antoine, Tour Mercure 445 Boulevard Gambetta, 59200 TOURCOING - Les déclarations des créances sont à adresser au liquidateur judiciaire ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce dans les deux mois à compter de la publication au Bodacc. - N° RG : 26/04207
08/07/2026
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SARL BOSSUT et POUSSEROL
16/06/2026
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BOSSUT CLEMENT
15/05/2026
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BOSSUT, Mathilde Philippine Sylvie
26/04/2026
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BOSSUT, Benoit, Guy, Henri
21/04/2026
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