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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Service des référés

659d9d7baa704a07f4934318

T. Judiciaire

9 janvier 2024

9 janvier 2024

AXA FRANCE IARD ès qualités d’assureur de la société ABB - ALEXANDRE BARBOSA BORGES [Adresse 7] [Localité 18] représentée par Maître Sandra MOUSSAFIR de la SELEURL CABINET SANDRA MOUSSAFIR, avocats au

Source officielle

Page 19 sur 447

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CA

Cabinet C

6501514b064ab105e62da373

Appel

24 août 2023

24 août 2023

78] Bora Bora ; Mme [AD], [K] [DB], née le 22 août 1989 à [Localité 18], de nationalité française, demeurant à [Adresse 56] Bora Bora ; Mme [AR] [LP] épouse [ZG], née le 23 mai 1979 à [Localité

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6786b420df5b5c7d10ca4800

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

FIDUCRE C/ [I] [B] Grosse délivrée le à Avocats : Me Jean-baptiste BORDAS la SELARL D’AVOCAT BABALI TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 5EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
CC

civ1

61372679cd58014677425dde

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

X... et Mme Y..., auteurs de monographies publiées dans diverses collections éditées par la société Bordas, aux droits de qui se trouve la société des Editions Larousse-Bordas, selon des conventions conclues

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

AUDIENCE DE CHAMBRE SAVINOc/ITALIE PERSICHETTI c

ECLI:CEDH:003-2568188-2779679

Admin. suprême

2 décembre 2008

2 décembre 2008

ITALIE BORGO ET AUTRES c.

Source officielle
CC

soc

6079b1a49ba5988459c52bf8

Cassation

8 mars 2000

8 mars 2000

X... a été engagé pour une durée de 2 ans par la société civile professionnelle d'avocats (SCPA) Bordas-Morenvillez en qualité d'avocat collaborateur, suivant un contrat de collaboration signé le 9 septembre

Source officielle
TJ

Chambre des référés

671165e8fbbe959e6f1ff053

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[ZE] [R] [Adresse 26] [Localité 17] BELGIQUE représentés par Me Thibault POZZO DI BORGO, avocat au barreau de NICE DÉFENDERESSES S.A.S.

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

6a17479dcdc6046d47269937

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

Grosse délivrée à la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI & ASSOCIES Me Nicolas DONNANTUONI expédition délivrée à le mentions diverses DEMANDERESSE: S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87bbd3db21cbdd85642

Appel

4 janvier 2001

4 janvier 2001

BORGO Y... DE Z... A... B...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2403987_20240627

Administratif

27 juin 2024

27 juin 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 juin 2024, Mme B C épouse A, représentée par Me Borges de Deus Correia, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre provisoirement au

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2200196_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

la charge de la caisse d'allocations familiales de la Drôme le versement à Me Borges de Deus Correia une somme de 1 100 euros.

Source officielle
TA

Juge unique 8

DTA_2200212_20240327

Administratif

27 mars 2024

27 mars 2024

la charge de la caisse d'allocations familiales de la Drôme le versement à Me Borges de Deus Correia une somme de 1 100 euros.

Source officielle
CC

civ3

61372171cd580146773f3cc2

Cassation

3 avril 1991

3 avril 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Satec Cassou Bordas (SCB), société anonyme dont le siège est

Source officielle
TJ

3ème Chambre civile

68e56b770e2901d10fa474f0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

ASSOCIATION BENHAMOU-HARRAR, avocats au barreau de NICE, avocats plaidant Société GESTION BARBERIS, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître David TICHADOU de la SCP DELPLANCKE-POZZO DI BORGO-ROMETTI

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Limoges

ORTA_2500624_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

A..., représenté par Me Le Borgne, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision 48SI en date du 16 janvier 2025 par laquelle le ministre de l’intérieur a invalidé son permis de conduire pour solde

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TA

3ème Chambre

DTA_2102608_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

du désistement de ses conclusions dirigées contre la société Sportingsols ; 2°) de condamner in solidum ou, à défaut, chacun pour son fait ou sa faute, la société SMACL assurances, le cabinet Le Borgne

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eafa

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740ec12

Cassation

31 janvier 2002

31 janvier 2002

Buffet, président, Mme Borra, conseiller rapporteur, M.

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TA

5ème Chambre

DTA_2106844_20240319

Administratif

19 mars 2024

19 mars 2024

le versement à Me Borges de Deus Correia de la somme de 900 euros.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300182_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Bora, Raiatea et Tahaa ; une seconde étude présentée a conclu que seulement 4 îles pouvaient être classées en zone dense : Tahiti, Moorea, Bora Bora et Raiatea ; d'ores et déjà l'obligation de déploiement

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