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1 892 résultats pour « Benjamin Jami Avocat »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-8a

6622095c9ce14200083895b7

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

APPELANT Monsieur [D] [T], demeurant [Adresse 1] représenté par Me André RAYNAUD, avocat au barreau de GRASSE INTIMEE URSSAF PROVENCE ALPES COTE D'AZUR, demeurant [Adresse 3] représentée

Source officielle

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CA

8e Chambre C

60363f557293d0a1296c021b

Appel

26 novembre 2015

26 novembre 2015

APPELANTS Monsieur [U] [R] né le [Date naissance 2] 1941 à [Localité 2] (06), demeurant [Adresse 1] représenté par Me Benjamin Kergueno, avocat au barreau de NICE Madame [M] [X] épouse [R] née

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

6a10a20fcdc6046d479b04e5

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Benjamin JAMI de la SELARL BJA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1811 DÉFENDEUR Monsieur [D] [Z], [Adresse 3] [Localité

Source officielle
CA

1ère chambre

6789f566b7cff8efb73576a9

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Montpellier Représentée par Me Sophie Meissonnier-Cayez de la Selas PVB Avocats, postulante, avocate au barreau de Nîmes INTIMÉES : La Sasu DE LAGE LANDEN LEASING RCS de [Localité 8] n° 393 439

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccb7bd3db21cbdd910d0

Appel

12 février 2014

12 février 2014

NANTERRE ayant pour avocat Me Jean Jacques CANARELLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : Mme Marianne X...épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc60bd3db21cbdd8fedd

Appel

11 mai 2012

11 mai 2012

APPELANTE : LA BRED BANQUE POPULAIRE 18 Quai de la Rapée 75012 PARIS représentée par Me Sylvie CALIXTE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMEE : Mademoiselle Evelyne X... ... ... 97200

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

652a30747ed1ea83181124a5

Appel

13 octobre 2023

13 octobre 2023

GAUTIER, avocat au barreau d'AIN INTIMÉE : [Z] [Y] née le 02 Août 1989 à [Localité 5] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Pierre emmanuel THIVEND de la SELARL SELARL D'AVOCAT PIERRE-EMMANUEL

Source officielle
TJ

Charges de copropriété

69b4c6f9cdc6046d479a53e3

T. Judiciaire

12 mars 2026

12 mars 2026

JAMI de la SELARL BJA, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #E1811 DÉFENDERESSE Madame [P] [Z] [Adresse 1] [Localité 2] Non représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL Par application

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb7bd3db21cbdd8e14b

Appel

8 octobre 2010

8 octobre 2010

grande instance de Fort-de-France, en date du 19 octobre 2009, enregistrée sous le no 09/ 01893 APPELANTE : Madame Téodora X... ... 97232 LE LAMENTIN représentée par Me Marie-Line SALGUES-JAN, avocat

Source officielle
CA

1ère Chambre

64ae4b34a1775905dba3bcf4

Appel

11 juillet 2023

11 juillet 2023

GLOAGUEN de la SCP GLOAGUEN & PHILY, avocat au barreau de BREST Madame [O] [G] épouse [U] née le 16 Août 1965 à [Localité 10] (29) [Adresse 11] [Localité 4] Représentée par Me Benjamin GLOAGUEN

Source officielle
CA

14e Chambre

6033fada60ab40ab28d6a80d

Appel

15 février 2017

15 février 2017

URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 2] représenté par Me Jean-Louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE CARSAT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8d1

Appel

11 septembre 2007

11 septembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

67880a63c21c0e53e7907aff

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Madame [N] [O] épouse [R] Monsieur [P] [K] [M] [T] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Benjamin JAMI Pôle

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CA

Cour d'Appel

6253c9b0bd3db21cbdd89087

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre CAMPOCASSO, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Charlotte MOREAU, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES

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CA

14e Chambre

60370f3e50c8d1a9caa93411

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

INTIMEES URSSAF DES BOUCHES DU RHONE, demeurant [Adresse 1] représenté par Me Jean-louis BOISNEAULT, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Benjamin CARDELLA, avocat au barreau de MARSEILLE

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CA

Cour d'Appel

6253cd7ebd3db21cbdd93846

Appel

14 décembre 2016

14 décembre 2016

née le 23 Mai 1948 à DIJON (21000) ... 20137 PORTO-VECCHIO ayant pour avocat Me Marie Laure BATTESTI, avocat au barreau d'AJACCIO M. Noël Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd80bd3db21cbdd9388b

Appel

4 janvier 2017

4 janvier 2017

née le 13 Juillet 1952 à Bastia (20200) ... ... 20000 AJACCIO ayant pour avocat Me Jean Louis SEATELLI de l'ASSOCIATION SEATELLI-GASQUET, avocat au barreau de BASTIA, et Me Alain PIREDDU, avocat

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

6263996a81d302277d8e8d00

Appel

22 avril 2022

22 avril 2022

BUREAU TECHNIQUE AMIANTE SUD OUEST INFIRMATION Grosse délivrée le 22 4 22 à Me Hélène CAPELA Me Benjamin DE SCORBIAC REPUBLIQUE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1ebd3db21cbdd8ce00

Appel

19 novembre 2008

19 novembre 2008

LEVY pour avoué et Me Jérôme CAEN, avocat au barreau de STRASBOURG ET : BANQUE BNP PARIBAS, ayant son siège..., prise en la personne de ses représentants légaux en exercice, demeurant pour ce

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CA

Chambre 4-8a

6719e4db5857dd64cbdaa38e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

23/06541 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLI2F [O] [M] C/ CPCAM DES BOUCHES DU RHONE Copie exécutoire délivrée le : 22 octobre 2024 à : - Me Jérôme GAVAUDAN, avocat

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