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568 résultats pour « Benjamin BLANC »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff4

Appel

11 février 2009

11 février 2009

en la personne de son Directeur Général élisant domicile en sa délégation de MARSEILLE sise, 39 Boulevard Vincent Delpuech-Les Bureaux du Méditerranée-13255 MARSEILLE CEDEX 06 représenté par la SCP BLANC

Source officielle

Page 19 sur 29

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Annonces BODACC86 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

BLANCHONG BENJAMIN

SIREN 828053462Greffe du Tribunal de Commerce de salon de provence

02/07/2026

Voir →

Créations

BLANC, NICOLAS, BENJAMIN, CHRISTIAN

SIREN 831613658Greffe du Tribunal de Commerce de Toulon

30/06/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BBAU - Benjamin Blanc Architecture et Urbanisme

SIREN 801201781Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

31/05/2026

Voir →

Radiations

BLANCHARD, Benjamin

SIREN 908379647Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

17/04/2026

Voir →

Créations

BLANCO, Dorian, Benjamin

SIREN 750558538Greffe du Tribunal de Commerce de Castres

10/04/2026

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d00c

Appel

4 février 2009

4 février 2009

siège social est 64, rue Defrance 94300 VINCENNES pris en la personne de son directeur général en sa délégation de Marseille sise, 39, Boulevard Vincent Delpuech-13006 MARSEILLE représenté par la SCP BLANC

Source officielle
CC

soc

6137225fcd580146773fc6db

Cassation

30 novembre 1994

30 novembre 1994

Marcel Magueur, demeurant à Bourg Blanc (Finistère), Les Hauts de l'Etang, 30 / M. Guillaume Manach, demeurant à Brest (Finistère), 2, rue d'Estrées, 31 / M.

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2317788_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Par des mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier 2024, 21 mai 2024 et 23 janvier 2025 la société Almaha, représentée par Me Benjamin, conclut au rejet de la requête, à titre principal, ou à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfee

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

représenté par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, ayant Me Frédéric SARRAZIN, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMES Monsieur Jean Marc Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91493

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

née le 06 Septembre 1948 à AJACCIO (20000) Magasin X... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Blanche X... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89a99

Appel

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Y... 15 rue de l'Université 75007 PARIS représentée par Me Benjamin MERCIER, avocat au barreau de PARIS, C0138 COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfea

Appel

18 février 2009

18 février 2009

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd68bd3db21cbdd9340c

Appel

6 juillet 2016

6 juillet 2016

né le 03 Janvier 1968 à AJACCIO (20000) Chez Madame Sylvie Z... ... 20167 CUTTOLI-CORTICCHIATO assisté de Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : Mme Marie Antoinette Blanche

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac1bd3db21cbdd8bf7c

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0ce

Appel

25 mars 2009

25 mars 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7ebd3db21cbdd8b2be

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

Conformément à l' article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l' affaire à l' audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf3bd3db21cbdd8c838

Appel

12 novembre 2008

12 novembre 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

12e chambre

63d37b34d1bc2605de4b4cfb

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

déférée à la cour : Jugement rendu le 21 Mai 2021 par le Tribunal de Commerce de NANTERRE N° Chambre : 4 N° RG : 2020F01498 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cccbbd3db21cbdd91490

Appel

23 avril 2014

23 avril 2014

née le 06 Septembre 1948 à AJACCIO (20000) Magasin X... ... 20090 AJACCIO assistée de Me Marie Pierre MOUSNY PANTALACCI, avocat au barreau d'AJACCIO Mme Blanche X... épouse C...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde9

Appel

21 janvier 2009

21 janvier 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

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TCOM

chambre 1-5

69ce8ea9cdc6046d47df4d27

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Copie exécutoire : Me DONAZ Benjamin Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-5 JUGEMENT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8d009

Appel

4 mars 2009

4 mars 2009

Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

615e0d95c25a97f0381f4e1c

Appel

28 mai 2014

28 mai 2014

Vincent FAUCHOUX, Avocat au barreau de PARIS, toque P221 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 Avril 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2bbd3db21cbdd8cff3

Appel

18 février 2009

18 février 2009

PREVOYANCE " Aréas Dommages " prise en la personne de son Dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis, 47 / 49 rue de Miromesnil-75380 PARIS CEDEX 08 représentée par la SCP BLANC

Source officielle